l'Accord-Cadre à bons de commande sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les seuils sont exprimés en quantité pour la période initiale et sont identiques pour chaque période de reconduction :Quantité par période minimum : 300 tonnesquantité par période maximum : 1000 tonnesle montant indiqué dans la rubrique "Quantité ou étendue - valeur estimée hors Tva" est indicatif et correspond à l'estimation totale de l'accord-cadre pour la durée totale du contrat (périodes de reconduction comprises). Le montant estimé du détail quantitatif estimatif est de 140 000 euros (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-14.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-10-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Chaux
Numéro de référence: 2022-067a
Brève description:
“l'Accord-Cadre à bons de commande sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les seuils sont exprimés en quantité pour la période initiale et sont...”
Brève description
l'Accord-Cadre à bons de commande sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les seuils sont exprimés en quantité pour la période initiale et sont identiques pour chaque période de reconduction :Quantité par période minimum : 300 tonnesquantité par période maximum : 1000 tonnesle montant indiqué dans la rubrique "Quantité ou étendue - valeur estimée hors Tva" est indicatif et correspond à l'estimation totale de l'accord-cadre pour la durée totale du contrat (périodes de reconduction comprises). Le montant estimé du détail quantitatif estimatif est de 140 000 euros (H.T.).
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chaux📦
Code CPV supplémentaire: Chaux📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ca3b
Adresse postale: 3, Avenue Arsène d'arsonval, Cs 88000
Code postal: 01008
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ca3b.fr/🌏
Courrier électronique: commande.publique@grandbourg.fr📧
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-10-14 📅
Date limite de soumission: 2022-11-14 📅
Date de publication: 2022-10-19 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 202-574126
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.ain.fr -Numéro de la consultation : 2022-067a-0la transmission des plis...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.ain.fr -Numéro de la consultation : 2022-067a-0la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.les prix sont révisés trimestriellement. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Aucune avance ne sera versée.délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Budget Ca3b
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Source: OJS 2022/S 202-574126 (2022-10-14)
Avis d'attribution de marché (2023-02-07) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2022-067A
Brève description:
“forme du marché : à bon de commande avec minimum et maximum. Quantités minimum et maximum pour la durée initiale du marché, quantité minimum : 300 tonnes et...”
Brève description
forme du marché : à bon de commande avec minimum et maximum. Quantités minimum et maximum pour la durée initiale du marché, quantité minimum : 300 tonnes et quantité maximum : 1 000 tonnes. Ces quantités seront identiques pour chaque période de reconduction. L'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 30/12/2023 pour la période initiale. Nombre de périodes de reconduction fixés à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an.
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Valeur totale du marché: 560 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-02-07 📅
Date de publication: 2023-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 030-083129
Se réfère à l'avis: 2022/S 202-574126
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
“informations sur les montants : Le montant à l'article Ii.1.7 correspond à la valeur estimée sur la totalité du marché. Le montant à l'article V.2.4...”
informations sur les montants : Le montant à l'article Ii.1.7 correspond à la valeur estimée sur la totalité du marché. Le montant à l'article V.2.4 correspond au montant du DQE
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Source: OJS 2023/S 030-083129 (2023-02-07)