Fournitures de pièces et prestations pour véhicules légers et utilitaires (5 lots)

CA de Béthune Bruay Artois Lys Romane

La présente consultation concerna la fourniture de pièces et de prestations pour véhicules légers et utilitaires sous le forme d'un accord-cadre. Accord-cadre mono attributaire avec un maximum s'exécutant par l'émission de bons de commande. La durée du contrat est de 4 ans maximum soit un an ferme et trois périodes de reconductions d'un an. Cet accord-cadre est composée de 5 lots. Montant annuel : 500 000 euros

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-03-06 Avis de marché
2025-07-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de pièces et prestations pour véhicules légers et utilitaires (5 lots)
Numéro de référence: 25019
Brève description:
La présente consultation concerna la fourniture de pièces et de prestations pour véhicules légers et utilitaires sous le forme d'un accord-cadre. Accord-cadre mono attributaire avec un maximum s'exécutant par l'émission de bons de commande. La durée du contrat est de 4 ans maximum soit un an ferme et trois périodes de reconductions d'un an. Cet accord-cadre est composée de 5 lots. Montant annuel : 500 000 euros
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Renault- Dacia
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
La présente consultation concerna la fourniture de pièces et de prestations pour véhicules légers et utilitaires sous le forme d'un accord-cadre. Ce lot concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Renault- Dacia. Montant maximum annuel: 100 000 euros HT
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Informations complémentaires:
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: Centre technique Plat RIO - 10 boulevard de la République
Code postal: 62232
Ville: Annezin
Adresse postale: Ou sur tout autre site de la Communauté d'Agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane dans un rayon de 30 km autour de Béthune.
Code postal: 62400
Ville: Béthune
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Prix
Prix (pondération): 75
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Durée des garanties
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Peugeot
Description du marché:
La présente consultation concerna la fourniture de pièces et de prestations pour véhicules légers et utilitaires sous le forme d'un accord-cadre. Ce lot concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Peugeot. Montant Maximum annuel : 100 000 euros HT
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Produits/services supplémentaires: Adresse postale: Ou sur tout autre site de la Communauté d'Agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane dans un rayon de 30 km autour de Béthune
Ville: Bethune
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Citroën
Description du marché:
La présente consultation concerna la fourniture de pièces et de prestations pour véhicules légers et utilitaires sous le forme d'un accord-cadre. Ce lot concerne la fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Citroën. Montant maximum annuel : 100 000 euros HT
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Adresse postale: Ou Sur tout autre site de la Communauté d'Agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane dans un rayon de 30 km autour de Béthune.
Ville: Bethune
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Cf. Articles 7.2 et 7.3 du Règlement de Consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Prestations équivalentes à l'origine à toutes marques
Description du marché:
La présente consultation concerna la fourniture de pièces et de prestations pour véhicules légers et utilitaires sous le forme d'un accord-cadre. Ce lot concerne des prestations équivalentes à l'origine à toutes marques. Montant maximum annuel : 100 000 euros HT
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Informations complémentaires:
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Prestations de carrosseries toutes marques (véhicules légers et utilitaires)
Description du marché:
La présente consultation concerna la fourniture de pièces et de prestations pour véhicules légers et utilitaires sous le forme d'un accord-cadre. Ce lot concerne les prestations de carrosseries toutes marques (véhicules légers et utilitaires). Montant maximum annuel: 100 000 euros
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Adresse postale: Centre Technique Plat Rio 10 boulevard de la République
sur tout autre site de la Communauté d'Agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane dans un rayon de 30 km autour de Béthune.

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. Article 5.1 du Règlement de Consultation
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. Article 5.1 du Règlement de Consultation
Motif d'exclusion: Corruption
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ca de bethune bruay artois lys romane
Numéro d'enregistrement national: 20007246000013
Département: 62
Adresse postale: 100 Avenue de Londres
Code postal: 62411
Commune postale: Béthune cédex
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@bethunebruay.fr 📧
Téléphone: 0362614607 📞
URL: www.bethunebruay.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 175400001900014
Département: 54
Adresse postale: 1 rue du Prefet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 175900340026
Département: 59
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 048-155615 (2025-03-06)
Avis d'attribution de marché (2025-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations pour véhicules légers et utilitaires sous le forme d'un accord-cadre. Accord-cadre mono attributaire avec un maximum s'exécutant par l'émission de bons de commande. La durée du contrat est de 4 ans maximum soit un an ferme et trois périodes de reconductions d'un an. Cet accord-cadre est composé de 5 lots. Montant maximum annuel : 500 000 euros
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Valeur totale du marché (hors TVA): 1 200 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
La présente consultation concerne la fourniture de pièces et de prestations pour véhicules légers et utilitaires sous le forme d'un accord-cadre. Ce lot concerne
la fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Renault- Dacia. Montant maximum annuel: 100 000 euros HT
la fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Peugeot. Montant Maximum annuel : 100 000 euros HT
la fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Citroën. Montant maximum annuel : 100 000 euros HT
des prestations équivalentes à l'origine à toutes marques. Montant maximum annuel : 100 000 euros HT
les prestations de carrosseries toutes marques (véhicules légers et utilitaires). Montant maximum annuel: 100 000 euros

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Lot 1
Date de conclusion du contrat: 2025-07-07 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre KEOS BETHUNE BY AUTOSPHERE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Keos bethune by autosphere
Nom et adresse du contractant
Nom: Keos bethune by autosphe
Numéro d'enregistrement national: 30540659700024
Département: 62
Adresse postale: Za actipolis
Code postal: 62232
Commune postale: Fouquieres les bethune
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0321631250 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Source: OJS 2025/S 131-454825 (2025-07-10)