Accord-cadre de fourniture de produits et de pièces pour le traitement des eaux des piscines communautaires (2 lots)
CA de Béthune Bruay Artois Lys Romane
Accord-cadre de fourniture de produits et de pièces pour le traitement des eaux des piscines communautaires (2 lots)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-15.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de fourniture de produits et de pièces pour le traitement des eaux des piscines communautaires (2 lots)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Produits de chimie fine et produits de chimie variés 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de produit de traitement et divers petits matériels
Description du marché: Fourniture de produit de traitement et divers petits matériels
Informations complémentaires:
Hôtel Communautaire 100 avenue de Londres
Code postal: 62400
Ville: Béthune
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-04 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): La valeur technique: Cette valeur technique sera appréciée via un cadre du mémoire technique comprenant les éléments suivants: Capacité de stock et/ou de distribution afin de certifier les capacités du titulaire à assurer les besoins du marché
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): La performance de l'entreprise en matière de protection de l'environnement : Le candidat devra exposer les moyens mis en place dans sa politique de développement durable afin de limiter les impacts environnementaux dans le cadre de l'exécution du marché
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et pose de pièces techniques pour le traitement des eaux
Description du marché: Fourniture et pose de pièces techniques pour le traitement des eaux
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): 2) La valeur technique sera appréciée de la manière suivante : - Dans le cadre du mémoire technique, le candidat devra décrire une intervention d'urgence, qui est la suivante : le remplacement de la pompe doseuse chlore de la piscine de Nœux-les-Mines, de la réception de la demande d'intervention jusqu'à la remise en service. Cette explication devra faire apparaître les différents contacts à prendre, les différents délais d'intervention et de fourniture des pièces ainsi que les différents documents techniques ou administratifs qui seront à fournir à la CABBALR (30 points). - Le cadre du mémoire technique devra être accompagné des fiches techniques demandées dans le BPU (10 points). La présence et la conformité des pièces demandées seront appréciées.
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ca de bethune bruay artois lys romane
Numéro d'enregistrement national:
Département: 62
Adresse postale: Hôtel Communautaire- 100 avenue de Londres
Code postal: 62411
Commune postale: Béthune
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@bethunebruay.fr 📧
Téléphone: 0362614607 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
Département: 54
Adresse postale: 1 rue Du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Département: 59
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 075-222210 (2024-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de fourniture de produits et de pièces pour le traitement des eaux des piscines communautaires (2 lots)
Numéro de référence:
24028
Brève description:
Accord-cadre de fourniture de produits et de pièces pour le traitement des eaux des piscines communautaires (2 lots)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de chimie fine et produits de chimie variés 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture de produit de traitement et divers petits matériels
Description du marché: Fourniture de produit de traitement et divers petits matériels
Informations complémentaires:
L'accord-cadre avec un maximum 70 000 euros HT par an, est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 04/11/2024 et est reconductible tacitement 3 fois 1 an, portant sa durée maximale à 4 ans.
Adresse postale: Le territoire de la Communauté d'Agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane
Hôtel Communautaire 100 avenue de Londres
Code postal: 62400
Ville: Béthune
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-04 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Prochaine période de renouvellement : Mars 2028
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): La valeur technique: Cette valeur technique sera appréciée via un cadre du mémoire technique comprenant les éléments suivants: Capacité de stock et/ou de distribution afin de certifier les capacités du titulaire à assurer les besoins du marché
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): La performance de l'entreprise en matière de protection de l'environnement : Le candidat devra exposer les moyens mis en place dans sa politique de développement durable afin de limiter les impacts environnementaux dans le cadre de l'exécution du marché
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fourniture et pose de pièces techniques pour le traitement des eaux
Description du marché: Fourniture et pose de pièces techniques pour le traitement des eaux
Informations complémentaires:
L'accord-cadre avec un maximum 70 000 euros HT par an, est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 04 novembre 2024 et est reconductible tacitement 3 fois 1 an, portant sa durée maximale à 4 ans.
Description des renouvellements:
Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.
Prochaine période de renouvellement : Mars 2028
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2) La valeur technique sera appréciée de la manière suivante : - Dans le cadre du mémoire technique, le candidat devra décrire une intervention d'urgence, qui est la suivante : le remplacement de la pompe doseuse chlore de la piscine de Nœux-les-Mines, de la réception de la demande d'intervention jusqu'à la remise en service. Cette explication devra faire apparaître les différents contacts à prendre, les différents délais d'intervention et de fourniture des pièces ainsi que les différents documents techniques ou administratifs qui seront à fournir à la CABBALR (30 points). - Le cadre du mémoire technique devra être accompagné des fiches techniques demandées dans le BPU (10 points). La présence et la conformité des pièces demandées seront appréciées.
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles/ Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner/ Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ca de bethune bruay artois lys romane
Numéro d'enregistrement national:
20007246000013
Département: 62
Adresse postale: Hôtel Communautaire- 100 avenue de Londres
Code postal: 62411
Commune postale: Béthune
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@bethunebruay.fr 📧
Téléphone: 0362614607 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.
Date de début d'exécution des prestations : 04/11/2024
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Maximum lot 1: 70 000 euros HT par an
Maximum lot 2: 70 000 euros HT par an
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Nom: Comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
17540001900014
Département: 54
Adresse postale: 1 rue Du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Département: 59
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 075-222210 (2024-04-15)
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