La présente consultation concerne un accord-cadre pour les prestations de faucardage de cours d'eau, fossés et plan d'eau. Accord-cadre mono-attributaire avec un maximum s'exécutant par l'émission de bons de commande. La durée de ce contrat est de 4 ans maximum soit un an ferme et trois périodes de reconduction d'un an. Le montant maximum annuel est de 500 000 Euros HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-12-19.
L'appel d'offres a été publié le 2025-11-18.
Avis de marché (2025-11-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour les prestations de faucardage de cours d'eau, fossés et plan d'eau
Numéro de référence: 25074
Brève description:
“La présente consultation concerne un accord-cadre pour les prestations de faucardage de cours d'eau, fossés et plan d'eau. Accord-cadre mono-attributaire...”
Brève description
La présente consultation concerne un accord-cadre pour les prestations de faucardage de cours d'eau, fossés et plan d'eau. Accord-cadre mono-attributaire avec un maximum s'exécutant par l'émission de bons de commande. La durée de ce contrat est de 4 ans maximum soit un an ferme et trois périodes de reconduction d'un an. Le montant maximum annuel est de 500 000 Euros HT.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien de terrains📦 Description
Description du marché:
“La présente consultation concerne un accord-cadre pour les prestations de faucardage de cours d'eau, fossés et plan d'eau. Accord-cadre mono-attributaire...”
Description du marché
La présente consultation concerne un accord-cadre pour les prestations de faucardage de cours d'eau, fossés et plan d'eau. Accord-cadre mono-attributaire avec un maximum s'exécutant par l'émission de bons de commande. La durée de ce contrat est de 4 ans maximum soit un an ferme et trois périodes de reconduction d'un an. Le montant maximum annuel est de 500 000 €HT
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Informations complémentaires:
“La reconduction est considérée comme acceptée si aucune
décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de
la...”
Informations complémentaires
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune
décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de
la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
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Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Prochaine période prévisionnelle de renouvellement : Troisième trimestre 2029” Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ca de bethune bruay artois lys romane
Numéro d'enregistrement national: 20007246000013
Adresse postale: 100 Avenue de Londres
Code postal: 62411
Commune postale: Béthune
Région: Pas-de-Calais🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@bethunebruay.fr📧
Téléphone: 0362614607📞
URL: www.bethune-bruay.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr🌏
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux
marchés publics de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: Nancy
Commune postale: 54038
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞
URL: www.lille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞
URL: www.lille.tribunal-administratif.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 224-771234 (2025-11-18)
Avis d'attribution de marché (2026-02-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 000 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Lot 1
Date de conclusion du contrat: 2026-02-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 23 725 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Littoral espaces verts
Numéro d'enregistrement national: 333 483 949 00090
Adresse postale: ZONE DES ALLOTS JEAN, 6 RUE MARCEL PAUL
Code postal: 62151
Commune postale: Burbure
Région: Pas-de-Calais🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lev@lev-hdf.fr📧
Téléphone: 0321385913📞
Source: OJS 2026/S 031-104881 (2026-02-12)