étude de diagnostic et de modélisation des réseaux d'assainissement de l'unité technique du parc des industries Artois-Flandres pour le groupement de commande SIZIAF et des communes de Douvrin / Billy-Berclau (CABBALR). Elle a de mettre à disposition les éléments techniques permettant d'apprécier le fonctionnement du système d'assainissement des eaux usées et de gestion des eaux pluviales.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande pour l'étude de diagnostic et de modélisation des réseaux d'assainissement de l'unité technique du parc des industries Artois-Flandres pour le groupement de commande SIZIAF et des communes de Douvrin / Billy-Berclau (CABBALR). Elle a de mettre à disposition les éléments techniques permettant d'apprécier le fonctionnement du système d'assainissement des eaux usées et de gestion des eaux pluviales.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-10-07.
L'appel d'offres a été publié le 2024-09-05.
Avis de marché (2024-09-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: étude de diagnostic et de modélisation des réseaux d'assainissement de l'unité technique du parc des industries Artois-Flandres pour le groupement de commande SIZIAF et des communes de Douvrin / Billy-Berclau (CABBALR). Elle a de mettre à disposition les éléments techniques permettant d'apprécier le fonctionnement du système d'assainissement des eaux usées et de gestion des eaux pluviales.
Reference number: 24071
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande pour l'étude de diagnostic et de modélisation des réseaux d'assainissement de l'unité technique du parc des...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande pour l'étude de diagnostic et de modélisation des réseaux d'assainissement de l'unité technique du parc des industries Artois-Flandres pour le groupement de commande SIZIAF et des communes de Douvrin / Billy-Berclau (CABBALR). Elle a de mettre à disposition les éléments techniques permettant d'apprécier le fonctionnement du système d'assainissement des eaux usées et de gestion des eaux pluviales.
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Type de contrat: services
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Etude de diagnostic et de modélisation des réseaux d'assainissement de l'unité technique du parc des industries Artois-Flandres pour le groupement de...”
Description du marché
Etude de diagnostic et de modélisation des réseaux d'assainissement de l'unité technique du parc des industries Artois-Flandres pour le groupement de commande SIZIAF et des communes de Douvrin / Billy-Berclau (CABBALR)
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Informations complémentaires:
“Par une délibération 2023/BC117 en date du 19 décembre 2023, le bureau communautaire a décidé la signature d'une convention constitutive avec le SIZIAF pour...”
Informations complémentaires
Par une délibération 2023/BC117 en date du 19 décembre 2023, le bureau communautaire a décidé la signature d'une convention constitutive avec le SIZIAF pour la création d'un groupement de commandes pour la réalisation d'une étude diagnostique et de modélisation des réseaux d'assainissement de l'unité technique du SIZIAF et des communes de Douvrin et Billy Berclau
La convention constitutif de groupement de commande entre la communauté d'Agglomération Béthune-Bruay Artois Lys Romane et le SIZIAF - Parc des industries Artois-Flandres a été signé le 10 avril 2024.
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Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-01 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 25
Critère de qualité (nom): valeur technique -les informations sont disponibles dans le DCE
Critère de qualité (pondération): 75
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les informations sont disponibles dans le DCE” Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les informations sont disponibles dans le DCE” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les informations sont disponibles dans le DCE”
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccra
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Adresse postale: 1rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧
Téléphone: 0383342565📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞
URL: www.lille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞
URL: www.lille.tribunal-administratif.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 174-536466 (2024-09-05)
Avis de marché (2024-10-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: étude de diagnostic et de modélisation des réseaux d'assainissement de l'unité technique du parc des industries Artois-Flandres pour le groupement de commande SIZIAF et des communes de Douvrin / Billy-Berclau (CABBALR). Elle a pour butde mettre à disposition les éléments techniques permettant d'apprécier le fonctionnement du système d'assainissement des eaux usées et de gestion des eaux pluviales.
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande pour l'étude de diagnostic et de modélisation des réseaux d'assainissement de l'unité technique du parc des...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande pour l'étude de diagnostic et de modélisation des réseaux d'assainissement de l'unité technique du parc des industries Artois-Flandres pour le groupement de commande SIZIAF et des communes de Douvrin / Billy-Berclau (CABBALR). Elle a pour but de mettre à disposition les éléments techniques permettant d'apprécier le fonctionnement du système d'assainissement des eaux usées et de gestion des eaux pluviales.
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Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-21 12:00:00 📅
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Report de date limite de réception des offres initialement prévue le 07/10/2024 à 12 h . Nouvelle date limite de réception des offres le 21/10/2024 à 12 h” Autres informations complémentaires
“Report de date limite de réception des offres”
Source: OJS 2024/S 193-595479 (2024-10-02)