Accord-cadre MAITRISE D?OEUVRE ET AMO POUR LES OPERATIONS D'AMENAGEMENT DES ITINERAIRES CYCLABLES COMMUNAUTAIRE
CA de Béthune Bruay Artois Lys Romane
La présente consultation concerne un accord-cadre de maitrise d'oeuvre et amo pour les opérations d'aménagement des itinéraires cyclables communautaire. Accord-cadre mixte mono attributaire avec un maximum par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande. La durée de ce contrat est de 4 ans soit un an ferme et trois périodes de reconductions d'un an. Le montant maximum annuel est de 375 000 Euros HT.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-16 | Avis de marché |
| 2025-03-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre MAITRISE D?OEUVRE ET AMO POUR LES OPERATIONS D'AMENAGEMENT DES ITINERAIRES CYCLABLES COMMUNAUTAIRE
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services divers d'ingénierie 📦
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description du marché:
Informations complémentaires:
Adresse postale: Territoire de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Code postal: 62400
Ville: Bethune
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: Territoire de la communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay Artois Lys Romane
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. Article 5.1 du Règlement de Consultation
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. Article 5.1 du Règlement de Consultation
Motif d'exclusion: Corruption
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusions sont disponibles dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ca de bethune bruay artois lys romane
Numéro d'enregistrement national:
Département: 62
Adresse postale: 100 Avenue de Londres
Code postal: 62411
Commune postale: Béthune cédex
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@bethunebruay.fr 📧
Téléphone: 0362614607 📞
URL: www.bethunebruay.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégionale de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Département: 54
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Département: 59
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 204-633587 (2024-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre MAITRISE D?OEUVRE ET AMO POUR LES OPERATIONS D'AMENAGEMENT DES ITINERAIRES CYCLABLES COMMUNAUTAIRE
Numéro de référence:
24085
Brève description:
La présente consultation concerne un accord-cadre de maitrise d'oeuvre et amo pour les opérations d'aménagement des itinéraires cyclables communautaire. Accord-cadre mixte mono attributaire avec un maximum par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande. La durée de ce contrat est de 4 ans soit un an ferme et trois périodes de reconductions d'un an. Le montant maximum annuel est de 375 000 Euros HT.
Afficher plus
Produits/services: Services divers d'ingénierie 📦
Description
Identifiant interne:
24085
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description du marché:
La présente consultation concerne un accord-cadre de maitrise d'oeuvre et amo pour les opérations d'aménagement des itinéraires cyclables communautaire. Accord-cadre mono attributaire mixte avec un maximum par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande. La durée de ce contrat est de 4 ans soit un an ferme et trois périodes de reconductions d'un an. Le montant maximum annuel est de 375 000 Euros HT.
Afficher plus
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Produits/services: Services d'ingénierie mécanique
📦
Adresse postale: Territoire de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Code postal: 62400
Ville: Bethune
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Adresse postale: Territoire de la communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay Artois Lys Romane
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. Article 5.1 du Règlement de Consultation
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. Article 5.1 du Règlement de Consultation
Motif d'exclusion: Corruption
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusions sont disponibles dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ca de bethune bruay artois lys romane
Numéro d'enregistrement national:
20007246000013
Département: 62
Adresse postale: 100 Avenue de Londres
Code postal: 62411
Commune postale: Béthune cédex
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@bethunebruay.fr 📧
Téléphone: 0362614607 📞
URL: www.bethunebruay.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégionale de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
17540001900014
Département: 54
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Département: 59
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 204-633587 (2024-10-16)
Avis d'attribution de marché (2025-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 500 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 500 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-02-28 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement VERDI NORD DE FRANCE/ SLAP
Nom et adresse du contractant
Nom: Verdi nord de france
Numéro d'enregistrement national:
Département: 59
Adresse postale: 80 rue de Marcq CS 90049
Code postal: 59441
Commune postale: Wasquehal
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: rddefrance@verdi.fr 📧
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Nom: Slap
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 48 rue Parmentier
Code postal: 59370
Commune postale: Mons en baroeul
Courrier électronique: admin@slap-paysage.com 📧
Source: OJS 2025/S 044-141500 (2025-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne un accord-cadre de maitrise d'oeuvre et amo pour les opérations d'aménagement des itinéraires cyclables communautaires. Accord-cadre mixte mono attributaire avec un maximum exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande. La durée de ce contrat est de 4 ans soit un an ferme et trois périodes de reconductions d'un an. Le montant maximum annuel est de 375 000 Euros HT.
Afficher plus
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 500 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Accord-cadre MAITRISE D?OEUVRE ET AMO POUR LES OPERATIONS D'AMENAGEMENT DES ITINERAIRES CYCLABLES COMMUNAUTAIRE
Date de conclusion du contrat: 2025-02-28 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE GROUPEMENT
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement VERDI NORD DE FRANCE/ SLAP
Nom et adresse du contractant
Nom: Verdi nord de france
Numéro d'enregistrement national:
34135814100057
Département: 59
Adresse postale: 80 rue de Marcq CS 90049
Code postal: 59441
Commune postale: Wasquehal
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: rddefrance@verdi.fr 📧
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Nom: Slap
Numéro d'enregistrement national:
53901930700021
Adresse postale: 48 rue Parmentier
Code postal: 59370
Commune postale: Mons en baroeul
Courrier électronique: admin@slap-paysage.com 📧
Source: OJS 2025/S 044-141500 (2025-03-03)
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