Accord-cadre de Maîtrise d'oeuvre sur les ouvrages d'assainissement, d'eau potable et de gestion des eaux pluviales urbaines
CA de Béthune Bruay Artois Lys Romane
La présente consultation concerne un accord-cadre de maitrise d'oeuvre sur les ouvrages d'assainissement, d'eau potable et de gestion des eaux pluviales urbaines. Accord-cadre mixte multi-attributaires avec un maximum s'exécutant par l'émission de bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents. La durée de ce contrat est de 4 ans soit un an ferme et trois périodes de reconductions d'un an. Le montant maximum annuel est de 1 200 000 Euros HT
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-28. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Astelle Architecture
- • Atelier DEBROCK
- • AUDDICE BIODIVERSITE Agence Hauts-de-France
- • IRH Ingénieur Conseil
- • Ligne Dau
- • maitre Pierre CAILLOCE
- • Paysage 360
- • SARL ESB+
- • SAS AMODIAG ENVIRONNEMENT AGENCE NORD PICARDIE
- • SELAS PARAL'AX ARCHITECTURE
- • setec hydratec
- • SUEZ Consulting - SAFEGE SAS Agence Normandie Nord Picardie
- • verdi nord de France
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-24 | Avis de marché |
| 2025-04-11 | Avis de marché |
| 2025-09-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de Maîtrise d'oeuvre sur les ouvrages d'assainissement, d'eau potable et de gestion des eaux pluviales urbaines
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 800 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre de maitrise d'oeuvre sur les ouvrages d'assainissement, d'eau potable et de gestion des eaux pluviales urbaines
Informations complémentaires:
Adresse postale: Territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Code postal: 62400
Ville: Bethune
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: Territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune Bruay Artois Lys Romane
Ville: Béthune
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. Article 5.1 du Règlement de Consultation
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. Article 5.1 du Règlement de Consultation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont disponible dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ca de bethune bruay artois lys romane
Numéro d'enregistrement national:
Département: 62
Adresse postale: 100 Avenue de Londres
Code postal: 62411
Commune postale: Béthune cédex
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@bethunebruay.fr 📧
Téléphone: 0362614607 📞
URL: www.bethune-bruay.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégionale de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Département: 54
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Département: 59
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: www.lille.tribnal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 060-194212 (2025-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de Maîtrise d'oeuvre sur les ouvrages d'assainissement, d'eau potable et de gestion des eaux pluviales urbaines
Numéro de référence:
25000
Brève description:
La présente consultation concerne un accord-cadre de maitrise d'oeuvre sur les ouvrages d'assainissement, d'eau potable et de gestion des eaux pluviales urbaines. Accord-cadre mixte multi-attributaires avec un maximum s'exécutant par l'émission de bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents. La durée de ce contrat est de 4 ans soit un an ferme et trois périodes de reconductions d'un an. Le montant maximum annuel est de 1 200 000 Euros HT
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Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 800 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
25000
Titre: Accord-cadre de maitrise d'oeuvre sur les ouvrages d'assainissement, d'eau potable et de gestion des eaux pluviales urbaines
Informations complémentaires:
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Prochaine période prévisionnelle de renouvellement : Deuxième trimestre 2029
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Code postal: 62400
Ville: Bethune
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Adresse postale: Territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune Bruay Artois Lys Romane
Ville: Béthune
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. Article 5.1 du Règlement de Consultation
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. Article 5.1 du Règlement de Consultation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Certaines opérations feront l'objet d'une subvention de la part de l'Agence de l'Eau.
Motif d'exclusion: Corruption
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont disponible dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ca de bethune bruay artois lys romane
Numéro d'enregistrement national:
20007246000013
Département: 62
Adresse postale: 100 Avenue de Londres
Code postal: 62411
Commune postale: Béthune cédex
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@bethunebruay.fr 📧
Téléphone: 0362614607 📞
URL: www.bethune-bruay.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégionale de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
17540001900014
Département: 54
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
1759003400026
Département: 59
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: www.lille.tribnal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 060-194212 (2025-03-24)
Avis de marché (2025-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 800 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-12 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-04-11 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 894f4426-7d37-44d5-a27c-80beff1581b0-01
Source: OJS 2025/S 073-239911 (2025-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 800 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-12 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
Modification de la date de remise des offres initialement fixée au 28 avril 2025 à 12:00, prolongée au 12 mai 2025 à 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-04-11 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 894f4426-7d37-44d5-a27c-80beff1581b0-01
Source: OJS 2025/S 073-239911 (2025-04-11)
Avis d'attribution de marché (2025-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 800 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 4 800 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-09-15 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement AMODIAG
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas amodiag environnement agence nord picardie
Numéro d'enregistrement national:
Département: 59
Adresse postale: ZAC Valenciennes - Rouvignies 9 Avenue Marc Lefrancq
Code postal: 59121
Commune postale: Prouvy
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat@amodiag.com 📧
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Nom: AUDDICE BIODIVERSITE Agence Hauts-de-France
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: ZAC du Chevalement 5 Rue des Molettes
Code postal: 59280
Commune postale: Roost-warendin
Courrier électronique: contact.biodiversite@auddice.com 📧
Nom: Sarl esb+
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 81 Avenue du Président Paul Doumer
Code postal: 59130
Commune postale: Lambersart
Courrier électronique: ebacart@esb-plus.fr 📧
Nom: Setec hydratec
Numéro d'enregistrement national:
Département: 75
Adresse postale: Immeuble Central Seine 42/52 Quai de la Rapée
Code postal: 75583
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: hydra@setec.com 📧
Taille de l’opérateur économique: Grande
Nom: Selas paral'ax architecture
Numéro d'enregistrement national:
Département: 62
Adresse postale: 14 ZA des Pichottes
Code postal: 62142
Commune postale: Alincthun
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Courrier électronique: agence@paralax.archi 📧
Nom: PAYSAGE 360
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 372 bis Avenue de Saint-Omer
Code postal: 62610
Commune postale: Ardres
Courrier électronique: info@paysages360.fr 📧
Nom: Maitre pierre cailloce
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10 Rue Thimonnier
Code postal: 75009
Courrier électronique: pc@cailloce-avocat.com 📧
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre Groupement IRH
Nom et adresse du contractant
Nom: IRH Ingénieur Conseil
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Zone Carrefour de l'Artois - RD 950
Code postal: 62490
Commune postale: Fresnes les Montauban
Courrier électronique: olivier.level@irh.fr 📧
Nom: Astelle architecture
Numéro d'enregistrement national:
Département: 80
Adresse postale: 5 Place André Audinot - BP 70226
Code postal: 80205
Commune postale: Peronne
Région: Somme 🏙️
Courrier électronique: astelle@astelle-architecture.com 📧
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement SUEZ
Nom et adresse du contractant
Nom: SUEZ Consulting - SAFEGE SAS Agence Normandie Nord Picardie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Site Nord, La Pilaterie 5 Rue des Précurseurs BP 20101
Code postal: 59652
Commune postale: Villeneuve d'ascq
Courrier électronique: normandie-nord-picardie@safege.com 📧
Nom: Ligne dau
Numéro d'enregistrement national:
Département: 37
Adresse postale: 19 rue Pasteur
Code postal: 37000
Commune postale: Tours
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: lignedau@lignedau.fr 📧
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement VERDI
Nom et adresse du contractant
Nom: Verdi nord de france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 80 rue de Marcq - CS 90049
Code postal: 59 441
Commune postale: Wasquehal
Courrier électronique: norddefrance@verdi.fr 📧
Nom: Atelier DEBROCK
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 189 allée Chardin
Code postal: 59650
Courrier électronique: eric@debrock.archi 📧
Source: OJS 2025/S 178-608707 (2025-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 800 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 4 800 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
25000
Date de conclusion du contrat: 2025-09-15 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre AMODIAG
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement AMODIAG
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas amodiag environnement agence nord picardie
Numéro d'enregistrement national:
38113012900095
Département: 59
Adresse postale: ZAC Valenciennes - Rouvignies 9 Avenue Marc Lefrancq
Code postal: 59121
Commune postale: Prouvy
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat@amodiag.com 📧
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Nom: AUDDICE BIODIVERSITE Agence Hauts-de-France
Numéro d'enregistrement national:
87926486900014
Adresse postale: ZAC du Chevalement 5 Rue des Molettes
Code postal: 59280
Commune postale: Roost-warendin
Courrier électronique: contact.biodiversite@auddice.com 📧
Nom: Sarl esb+
Numéro d'enregistrement national:
8392068100013
Adresse postale: 81 Avenue du Président Paul Doumer
Code postal: 59130
Commune postale: Lambersart
Courrier électronique: ebacart@esb-plus.fr 📧
Nom: Setec hydratec
Numéro d'enregistrement national:
3013925690085
Département: 75
Adresse postale: Immeuble Central Seine 42/52 Quai de la Rapée
Code postal: 75583
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: hydra@setec.com 📧
Taille de l’opérateur économique: Grande
Nom: Selas paral'ax architecture
Numéro d'enregistrement national:
451 733 867 000 29
Département: 62
Adresse postale: 14 ZA des Pichottes
Code postal: 62142
Commune postale: Alincthun
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Courrier électronique: agence@paralax.archi 📧
Nom: PAYSAGE 360
Numéro d'enregistrement national:
480 468 073 00030
Adresse postale: 372 bis Avenue de Saint-Omer
Code postal: 62610
Commune postale: Ardres
Courrier électronique: info@paysages360.fr 📧
Nom: Maitre pierre cailloce
Numéro d'enregistrement national:
503 285 686 00039
Adresse postale: 10 Rue Thimonnier
Code postal: 75009
Courrier électronique: pc@cailloce-avocat.com 📧
Identifiant de l’offre:
Offre IRH
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre Groupement IRH
Nom et adresse du contractant
Nom: IRH Ingénieur Conseil
Numéro d'enregistrement national:
490 646 395 00072
Adresse postale: Zone Carrefour de l'Artois - RD 950
Code postal: 62490
Commune postale: Fresnes les Montauban
Courrier électronique: olivier.level@irh.fr 📧
Nom: Astelle architecture
Numéro d'enregistrement national:
340 970 359 00030
Département: 80
Adresse postale: 5 Place André Audinot - BP 70226
Code postal: 80205
Commune postale: Peronne
Région: Somme 🏙️
Courrier électronique: astelle@astelle-architecture.com 📧
Identifiant de l’offre:
Offre SUEZ
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement SUEZ
Nom et adresse du contractant
Nom: SUEZ Consulting - SAFEGE SAS Agence Normandie Nord Picardie
Numéro d'enregistrement national:
542 021 829 00214
Adresse postale: Site Nord, La Pilaterie 5 Rue des Précurseurs BP 20101
Code postal: 59652
Commune postale: Villeneuve d'ascq
Courrier électronique: normandie-nord-picardie@safege.com 📧
Nom: Ligne dau
Numéro d'enregistrement national:
41041391800021
Département: 37
Adresse postale: 19 rue Pasteur
Code postal: 37000
Commune postale: Tours
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: lignedau@lignedau.fr 📧
Identifiant de l’offre:
Offre VERDI
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement VERDI
Nom et adresse du contractant
Nom: Verdi nord de france
Numéro d'enregistrement national:
341 358 141 000 57
Adresse postale: 80 rue de Marcq - CS 90049
Code postal: 59 441
Commune postale: Wasquehal
Courrier électronique: norddefrance@verdi.fr 📧
Nom: Atelier DEBROCK
Numéro d'enregistrement national:
822 060 869 00028
Adresse postale: 189 allée Chardin
Code postal: 59650
Courrier électronique: eric@debrock.archi 📧
Source: OJS 2025/S 178-608707 (2025-09-16)
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