Accord-cadre d'études géotechniques, structurelles et de pollution des sols.
CA de Béthune Bruay Artois Lys Romane
La présente consultation concerne un accord-cadre d études géotechniques, structurelles et de pollution des sols. Il s?agit de la relance du lot 3 de l?accord-cadre n° 24015 - études de pollution des sols diagnostic et analyse des pollutions de sites , déclaré sans suite par décision n°2024-351 du 7 mai 2024.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-25. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-24 | Avis de marché |
| 2024-11-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre d'études géotechniques, structurelles et de pollution des sols.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services divers d'ingénierie 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: accord cadre d'études géotechniques, structurelles et de pollution des sols - relance lot 3
Description du marché:
Code postal: 62400
Ville: Bethune
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Se reporter au règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: Territoire de la CABBALR 100 avenue de Londres
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se reporter au règlement de consultation
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se reporter au règlement de consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ca de bethune bruay artois lys romane
Numéro d'enregistrement national:
Département: Pas de calais
Adresse postale: 100 Avenue de Londres
Code postal: 62411
Commune postale: Béthune cédex
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@bethunebruay.fr 📧
Téléphone: 0362614607 📞
URL: www.bethune-bruay.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccra
Numéro d'enregistrement national:
Département: Meurthe et moselle
Adresse postale: 1, rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Département: nord
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 122-374544 (2024-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre d'études géotechniques, structurelles et de pollution des sols.
Numéro de référence:
24046
Brève description:
La présente consultation concerne un accord-cadre d études géotechniques, structurelles et de pollution des sols.
Il s?agit de la relance du lot 3 de l?accord-cadre n° 24015 - études de pollution des sols diagnostic et analyse des pollutions de sites , déclaré sans suite par décision n°2024-351 du 7 mai 2024.
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Produits/services: Services divers d'ingénierie 📦
Description
Identifiant interne:
24046
Titre: accord cadre d'études géotechniques, structurelles et de pollution des sols - relance lot 3
Description du marché:
il s'agit d'un accord cadre d'études géotechniques, structurelles et de pollution des sols - relance lot 3
Adresse postale: 100, avenue de Londres
Code postal: 62400
Ville: Bethune
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Se reporter au règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Adresse postale: Territoire de la CABBALR 100 avenue de Londres
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se reporter au règlement de consultation
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se reporter au règlement de consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ca de bethune bruay artois lys romane
Numéro d'enregistrement national:
20007246000013
Département: Pas de calais
Adresse postale: 100 Avenue de Londres
Code postal: 62411
Commune postale: Béthune cédex
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@bethunebruay.fr 📧
Téléphone: 0362614607 📞
URL: www.bethune-bruay.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccra
Numéro d'enregistrement national:
17540001900014
Département: Meurthe et moselle
Adresse postale: 1, rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Département: nord
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 122-374544 (2024-06-24)
Avis d'attribution de marché (2024-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre d'études géotechniques, structurelles et de pollution des sols. Relance du lot 3
Brève description:
Valeur totale du marché (hors TVA): 800 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché:
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-11-12 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ginger burgeap sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Ginger burgeap sas
Numéro d'enregistrement national:
Département: 62
Adresse postale: 5 chemin des Filatiers
Code postal: 62223
Commune postale: Sainte Catherine
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: burgeap.arras@groupeginger.com 📧
Téléphone: 0321243800 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Département: 62
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
54
Organe de révision
59
Source: OJS 2024/S 229-718074 (2024-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre d'études géotechniques, structurelles et de pollution des sols. Relance du lot 3
Brève description:
La présente consultation concerne un accord-cadre d études géotechniques, structurelles et de pollution des sols.
Accord cadre multi attributaire mono attributaire avec un maximum s'exécutant par l'émission de bon de commande. La durée de ce contrat est d'une durée de 4 ans maximum soit 1 an ferme et 3 reconductions d'un an.
Il s'agit de la relance du lot 3 de l'accord-cadre n° 24015 - études de pollution des sols diagnostic et analyse des pollutions de sites , déclaré sans suite par décision n°2024-351 du 7 mai 2024.
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Description
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché:
Cet accord-cadre concerne des études de structures sur le bâti. Ce lot est mono attributaire. Montant maximum
annuel : 200 000 Euros HT
Informations complémentaires: Date prévisionnelle de renouvellement de marché: Janvier 2028
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Lot 3
Date de conclusion du contrat: 2024-11-12 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre GINGER BURGEAP SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ginger burgeap sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Ginger burgeap sas
Numéro d'enregistrement national:
68200822200288
Département: 62
Adresse postale: 5 chemin des Filatiers
Code postal: 62223
Commune postale: Sainte Catherine
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: burgeap.arras@groupeginger.com 📧
Téléphone: 0321243800 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Département: 62
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
54
Organe de révision
59
Source: OJS 2024/S 229-718074 (2024-11-22)
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