2023-04-20prestations de transports pour la ville de Versailles, son Ccas et la Communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc (Ville de Versailles)
objet du contrat: Prestations de transports pour la ville de Versailles, son Ccas et la Communauté d'agglomération de Versailles Grand ParcAcheteur: Groupement de VersaillesType de contrat: Accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de servicesstructure: Lot uniquelieu d'exécution: Ville de VersaillesDurée: 4 ansdéveloppement durable: Clause environnementalepénalités de retard: 25% du montant (T.T.C.) du trajet si le retard est supérieur à 10 minutesvariation des prix: …
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2020-10-26Service de transports communaux occasionnels de personnes (Ville de Gif-sur-Yvette)
Exécution de services occasionnels de transport en commun par autocars pour le compte de la commune de Gif-sur-Yvette sur ou à l'extérieur du territoire communal. Le contrat sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans mention de minimum ni de maximum de commande annuel. Le montant estimatif annuel engagé pour l'exécution de ces prestations est de 60 000 EUR HT, soit 240 000 EUR HT sur quatre ans.
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2018-11-12Meae_18277_Pro (Ministère des affaires étrangères)
Pour les besoins nécessaires à la tenue des sommets, conférences internationales, visites et déplacements officiels organisés par le ministère de l'Europe et des Affaires étrangères en France métropolitaine, dans les départements, régions et collectivités d'outre-mer et à l'étranger, cet accord-cadre alloti a pour objet les prestations suivantes:
— location de voitures de type berline (lot n 1),
— location de monospaces, minivans et minibus (lot n 2),
— location d'autocars (lot n 3),
— fourniture de …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:ChabéSavac Bus servicesSavac Paris NordSavac SAS
2016-08-19Transport en autocars d'élèves, d'enfants et d'adultes (Mairie des Clayes-sous-Bois)
Déplacements scolaires, extra-scolaires et d'adultes dans le cadre de sorties en dehors du territoire, organisées par les différentes structures municipales ou des déplacements locaux intra-muros, tels que par exemple des navettes entre établissements et centre de loisirs ou établissements et la piscine intercommunale.forme de marché: à bons de commande avec maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 20.10.2016 jusqu'au 19.10.2017.
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2015-06-04Prestations de location d'autocars avec chauffeurs pour la CCI Paris Île-de-France (CCI Paris Ile-de-France)
La mise à disposition de cars avec chauffeurs pour les différentes écoles et directions de la CCI Paris Île-de-France dans le cadre de services réguliers ou occasionnels.
Les prestations sont réparties en 2 lots, faisant chacun l'objet d'un marché distinct, comme suit:
— lot 1: prestations de location d'autocars avec chauffeurs dans le cadre de services réguliers ou occasionnels de transports de personnes pour l'ensemble des écoles ou directions de la CCI Paris Île-de-France, à l'exception d'HEC Paris;
— …
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2012-07-27Location de cars avec chauffeur par la ville d'Antony (Ville d'Antony)
Le marché concerne la location de cars avec chauffeur, d'une part, par le service des cars de la Ville qui seront utilisés, entre autres, à l'occasion d'activités scolaires et péri-scolaires, excursions, voyages, fêtes et cérémonies, transferts de personnes dans les gares ou aéroports parisiens et toutes autres occasions et d'autre part, par le service jeunesse de la ville d'antony pour assurer les prestations à destination des centres permanents de Kerjouanno (Morbihan) et de Samoens (Haute-Savoie) et …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Savac SASSociété annemassienne de transport (SAT)Voyages Pineau
2011-04-11Location de cars avec chauffeurs pour la CCIP (CCI Paris)
Mise à disposition de cars avec chauffeurs pour les différents établissements et directions de la CCIP dans le cadre de services réguliers ou occasionnels. Prestations réparties en quatre lots faisant chacun l'objet d'un marché distinct.
Cf annexe B Information sur les lots.
L'accord-cadre cité aux rubriques II.1.3 et II.1.4 est en droit français un marché à bons de commande avec/sans montant minimum et maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics et en droit communautaire un …
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