Transport par car avec chauffeur pour des sites d'AgroParisTech

AgroParisTech

Le marché a pour objet le transport par car, sur le territoire métropolitain et dans les pays appartenant à l'union européenne des élèves et des personnels de plusieurs sites d'AgroParisTech (34, 54, 75, 78 ,91).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-09. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-01-26 Avis de marché
2015-06-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité ou étendue:
Le marché fait l'objet de 3 lots:— lot 1 sites franciliens: sites de Paris Claude Bernard, Paris Maine, Massy (91), Grignon et ferme expérimentale de Grignon (78),— lot 2 site de Montpellier (34),— lot 3 site de Nancy (54).Pour chaque lot, un détail estimatif quantitatif (document non contractuel) est joint.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: AgroParisTech
Adresse postale: 16 rue Claude Bernard
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://agroparistech.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: aurelie.thao-thion@agroparistech.fr 📧
Téléphone: +33 144083713 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-26 📅
Date limite de soumission: 2015-03-09 📅
Date de publication: 2015-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 021-034098
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable gratuitement sur: http://www.e-marchespublics.com Ou sur: http://agroparistech.e-marchespublics.com Durée: le marché prendra effet à compter de la date indiquée sur la lettre de notification. Le présent marché est conclu pour une première période allant de la date de notification au 30.4.2016. Il pourra être reconduit tacitement trois (3) fois un (1) an. Le pouvoir adjudicateur pourra s'opposer à la reconduction à condition d'en informer le titulaire au plus tard le 31 mars de chaque année. La durée du marché ne pourra excéder quatre (4) ans. Les candidats peuvent présenter leur pli sous enveloppe papier ou sous forme dématérialisée;les modalités de remise dématérialisée sont précisées à l'article 5-2 du règlement de consultation.la transmission sur support papier et de l'éventuelle copie de sauvegarde devra se faire à l'adresse suivante: AgroParisTech — direction des affaires financières et des achats — 16 rue Claude Bernard — 75231 Paris Cedex — à l'attention de Marie-Capucine Gaitte. Horaires d'ouverture de l'accueil: du lundi au vendredi, de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Jugement des offres: Sous-critère de la valeur technique: — moyens humains spécifiquement dédiés à la prestation (présentation des chauffeur, interlocuteurs, horaires d'ouverture, disponibilité) (25 %), — moyens matériels spécifiquement dédiés à la prestation (20 %), — méthodologie mise en œuvre (étapes de gestion d'une commande, temps de réponse à la demande) (50 %), DQE: Le candidat veillera à remplir, pour chaque lot auquel il soumissionne, le détail quantitatif estimatif correspondant. C'est sur la base de ce DQE que sera apprécié son prix. Attribution: L'attributaire du marché, s'il a transmis une offre dématérialisée, s'engage à signer l'acte d'engagement sous format papier. Il ne pourra arguer du fait que ce document a déjà été signé électroniquement. En application de l'article 46 du code des marchés publics, le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché produit dans les sept (7) jours suivant cette information: Les pièces prévues aux articles d. 8222-5 ou d. 8222-7 du code du travail. Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.1.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet le transport par car, sur le territoire métropolitain et dans les pays appartenant à l'union européenne des élèves et des personnels de plusieurs sites d'AgroParisTech (34, 54, 75, 78 ,91).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Sites franciliens
Brève description:
Les sites concernés par le lot nº 1 sont:— le site de Paris Claude-Bernard (75),— le site de Paris Maine (75),— le site de Massy (91),— le site de Grignon et ferme expérimentale de Grignon (78).
Les sites concernés par le lot nº 1 sont:
— le site de Paris Claude-Bernard (75),
— le site de Paris Maine (75),
— le site de Massy (91),
— le site de Grignon et ferme expérimentale de Grignon (78).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Site de Montpellier
Brève description:
Le lot nº 2 concerne les commandes effectuées par le services du site de Montpellier d'AgroParisTech.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Site de Nancy
Brève description:
Le lot 3 concerne les commandes effectuées par le services du site de Nancy d'AgroParisTech.
Quantité ou étendue:
Le marché fait l'objet de 3 lots:
— lot 1 sites franciliens: sites de Paris Claude Bernard, Paris Maine, Massy (91), Grignon et ferme expérimentale de Grignon (78),
— lot 2 site de Montpellier (34),
— lot 3 site de Nancy (54).
Pour chaque lot, un détail estimatif quantitatif (document non contractuel) est joint.
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15CP04

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature: formulaire DC 1 complété et signé,
— Kbis ou pouvoir du signataire pour engager la société,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Situation économique et financière:
— Déclaration du candidat: formulaire DC 2 à remplir dans son intégralité,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (rubrique D du formulaire DC 2).
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les moyens matériels (outillage, matériel), les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour les trois (3) dernières années (document à fournir en annexe du DC 2),
— dossier de références pour des prestations comparables à l'objet du marché, réalisées au cours des 3 dernières années (indication de la date, du montant et du destinataire public ou privé), à fournir en annexe du DC 2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le titulaire est dispensé de constituer un cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Intérêts moratoires: taux de la banque centrale européenne majoré de huit (8) points de pourcentage;
Financement: budget du centre de responsabilité concerné;
Paiement sous 30 jours par virement administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Liberté des candidats.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Marie-Capucine Gaitte
Adresse du profil d'acheteur: http://agroparistech.e-marchespublics.com 🌏
Nom: AgroParisTech, direction des affaires financières et des achats
Courrier électronique: marie-capucine.gaitte@agroparistech.fr 📧
Fax: +33 144088602 📠
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2015-05-01 📅
Date de fin: 2016-03-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15CP04
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable gratuitement sur:
Ou sur:
Durée: le marché prendra effet à compter de la date indiquée sur la lettre de notification.
Le présent marché est conclu pour une première période allant de la date de notification au 30.4.2016. Il pourra être reconduit tacitement trois (3) fois un (1) an. Le pouvoir adjudicateur pourra s'opposer à la reconduction à condition d'en informer le titulaire au plus tard le 31 mars de chaque année.
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La durée du marché ne pourra excéder quatre (4) ans.
Les candidats peuvent présenter leur pli sous enveloppe papier ou sous forme dématérialisée;les modalités de remise dématérialisée sont précisées à l'article 5-2 du règlement de consultation.la transmission sur support papier et de l'éventuelle copie de sauvegarde devra se faire à l'adresse suivante:
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AgroParisTech — direction des affaires financières et des achats — 16 rue Claude Bernard — 75231 Paris Cedex — à l'attention de Marie-Capucine Gaitte.
Horaires d'ouverture de l'accueil: du lundi au vendredi, de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.
Jugement des offres:
Sous-critère de la valeur technique:
— moyens humains spécifiquement dédiés à la prestation (présentation des chauffeur, interlocuteurs, horaires d'ouverture, disponibilité) (25 %),
— moyens matériels spécifiquement dédiés à la prestation (20 %),
— méthodologie mise en œuvre (étapes de gestion d'une commande, temps de réponse à la demande) (50 %),
DQE:
Le candidat veillera à remplir, pour chaque lot auquel il soumissionne, le détail quantitatif estimatif correspondant. C'est sur la base de ce DQE que sera apprécié son prix.
Attribution:
L'attributaire du marché, s'il a transmis une offre dématérialisée, s'engage à signer l'acte d'engagement sous format papier. Il ne pourra arguer du fait que ce document a déjà été signé électroniquement.
En application de l'article 46 du code des marchés publics, le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché produit dans les sept (7) jours suivant cette information:
Les pièces prévues aux articles d. 8222-5 ou d. 8222-7 du code du travail.
Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.1.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 021-034098 (2015-01-26)
Avis d'attribution de marché (2015-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 266 464 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agroparistech
Adresse postale: 16 rue cLaude Bernard

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-10 📅
Date de publication: 2015-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 113-205481
Se réfère à l'avis: 2015/S 21-034098
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Prix Le marché est un marché à bons de commande sans montant minimum ni maximum. Aussi la valeur finale des lots a-t-elle été définie au vu des détails quantitatifs estimatifs, fournis dans le dossier de consultation. Jugement des offres Les sous-critères de la valeur technique étaient les suivants: — Moyens humains spécifiquement dédiés à la prestation (présentation des chauffeurs, interlocuteurs, horaires d'ouverture, disponibilité): 25 % — Moyens matériels spécifiquement dédiés à la prestation: 25 % — Méthodologie mise en oeuvre (étapes de gestion d'une commande, temps de réponse à la demande): 50 % — Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 15CP04 Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.6.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Nom: Savac SAS
Adresse postale: 37 rue de Dampierre
Commune postale: Chevreuse Cedex
Code postal: 78472
Courrier électronique: marches@savac.fr 📧

2️⃣
Nom: SAS autocars Bancarel
Adresse postale: 344 avenue des Baronnes
Commune postale: Prades-le-Lez
Code postal: 34730
Courrier électronique: autocars.bancarel@gmail.com 📧
Source: OJS 2015/S 113-205481 (2015-06-10)
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Fournisseurs:
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Produits/services:
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