Passation de marchés: Imprimés infalsifiables
9 marchés publics actifs
Imprimés infalsifiables ont été achetés par des organisations telles que Ville d'Antibes Juan-les-Pins, CGOS et Ville de Nantes.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été UP, Abena Frantex, Edenred France, PDC Europe, Paragon Identification, up coop, Coldis, Edenred, Berger Levrault et Berger-Levrault.
- Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)
Achats récents de imprimés infalsifiables en France
2026-04-30
Deadline 2026-06-05
Fournitures de bureau, tampons, portes badges et ordonnances sécurisées (Assistance Publique Hôpitaux de Paris, Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques)
Fournitures de bureau, tampons, portes badges et ordonnances sécurisées Voir la passation de marché »
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2026-04-30
Deadline 2026-06-02
Acquisition de chèques déjeuner et chèques cadeaux pour le Comité des oeuvres Sociales de la ville de Saint-Paul (Comité des Oeuvres Sociales - Mairie de Saint-Paul)
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'une durée initiale de 12 mois, reconductible 3 fois. LOT 1 (Chèques déjeuner) - Montant minimum : 240 000 euros HT / Montant maximum : 2 500 000 euros HT LOT 2 (Chèques cadeaux) - Montant minimum : 100 000 euros HT / Montant maximum : 1 200 000 euros HT Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'une durée initiale de 12 mois, reconductible 3 fois. LOT 1 (Chèques déjeuner) - Montant minimum : 240 000 euros HT / Montant maximum : 2 500 000 euros HT LOT 2 (Chèques cadeaux) - Montant minimum : 100 000 euros HT / Montant maximum : 1 200 000 euros HT Voir la passation de marché »
2026-04-29
Deadline 2026-06-01
Fourniture de tickets pour horodateur et pour les parcs publics (Groupement d'Intérêt Economique LPA/SPLM)
2 lots Echantillons demandés au règlement de la consultation Voir la passation de marché »
2 lots Echantillons demandés au règlement de la consultation Voir la passation de marché »
2026-04-23
Deadline 2026-05-26
Impression des publications municipales (Ville de Corbas)
Marché ayant pour objet l'impression des publications municipales de la ville, incluant les bulletins d'information, magazines et autres supports de communication imprimés Voir la passation de marché »
Marché ayant pour objet l'impression des publications municipales de la ville, incluant les bulletins d'information, magazines et autres supports de communication imprimés Voir la passation de marché »
2026-04-23
Deadline 2026-05-26
Accord-cadre de prestation d'émission et de livraison de titres-restaurant pour les agents de la ville de Bouc Bel Air 26RH01 (Ville de Bouc Bel Air)
Accord-cadre de prestation d'émission et de livraison de titres-restaurant pour les agents de la ville de Bouc Bel Air 26RH01 Voir la passation de marché »
Accord-cadre de prestation d'émission et de livraison de titres-restaurant pour les agents de la ville de Bouc Bel Air 26RH01 Voir la passation de marché »
2026-04-22
Deadline 2026-06-03
Prestations d'impression de supports de communication pour le compte du SICTOM Pézenas-Agde (Sictom Pézenas-Agde)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2026-04-17
Deadline 2026-05-19
Fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé (CAP) (après première procédure déclarée sans suite) (Département de l'Allier)
Le présent marché a pour objet la fourniture de CAP aux bénéficiaires du : - Fonds Départemental des Solidarités (FDS) - Insertion - Fonds Départemental des Solidarités (FDS) - Aide sociale à l'enfance - Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) Les utilisateurs sont des personnes ou famille en situation de difficultés financières permanentes ou durables. Les CAP sont destinés à assurer les besoins alimentaires (hors alcool), d'hygiène et de mobilité (essence). La consultation initiale référencée 2025CD0069 a été … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la fourniture de CAP aux bénéficiaires du : - Fonds Départemental des Solidarités (FDS) - Insertion - Fonds Départemental des Solidarités (FDS) - Aide sociale à l'enfance - Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) Les utilisateurs sont des personnes ou famille en situation de difficultés financières permanentes ou durables. Les CAP sont destinés à assurer les besoins alimentaires (hors alcool), d'hygiène et de mobilité (essence). La consultation initiale référencée 2025CD0069 a été … Voir la passation de marché »
2026-04-10
Deadline 2026-05-11
Formations techniques (Ville de Gujan-Mestras)
Les formations s'effectueront en « intra », au Centre Technique Municipal et/ou dans les locaux mis à disposition par la Ville de GUJAN-MESTRAS, en ce qui concerne la théorie et au Centre Technique Municipal et/ou autre site de la Ville de GUJAN-MESTRAS pour la pratique Voir la passation de marché »
Les formations s'effectueront en « intra », au Centre Technique Municipal et/ou dans les locaux mis à disposition par la Ville de GUJAN-MESTRAS, en ce qui concerne la théorie et au Centre Technique Municipal et/ou autre site de la Ville de GUJAN-MESTRAS pour la pratique Voir la passation de marché »
2026-04-01
Deadline 2026-05-07
Paiement de prestations sociales sous forme de chèque d’accompagnement personnalisé (CAP) (Conseil Départemental de Côte d'Or (21))
Paiement de prestations sociales sous forme de chèque d'accompagnement personnalisé (CAP) Voir la passation de marché »
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2026-03-25
Accord-cadre pour la fourniture et la gestion de titres-restaurant dématérialisés pour les salariés OPHIS et CLERDOME (OPHIS)
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique. Membres du groupement : OPHIS et CLERDOME Le coordonnateur du groupement de commandes est : OPHIS. Il aura en charge de signer, notifier et exécuter l'accord-cadre au nom de l'ensemble des membres du groupement Voir la passation de marché »
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique. Membres du groupement : OPHIS et CLERDOME Le coordonnateur du groupement de commandes est : OPHIS. Il aura en charge de signer, notifier et exécuter l'accord-cadre au nom de l'ensemble des membres du groupement Voir la passation de marché »
2026-03-11
Fourniture de chèques d’accompagnement personnalisé au bénéfice des volontaires des centres EPIDE (Epide)
Fourniture de chèques d’accompagnement personnalisé au bénéfice des volontaires des centres EPIDE Voir la passation de marché »
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2026-02-23
Fourniture de titres restaurant à destination des salariés de l'OPH Rouen Habitat (Rouen Habitat)
Fourniture de titres restaurant à destination des salariés de l'OPH Rouen Habitat Voir la passation de marché »
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2026-01-14
Fourniture et livraison de chèques accompagnement personnalisé pour le versement des secours et allocations du... (Conseil départemental Meurthe et Moselle)
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu à compter du 01/07/2026 jusqu'au 31/12/2026, tacitement reconductible 3 fois par périodes d'un an, dans la limite de 4 ans au total. Les prestations sont réglées par application aux quantités réellement exécutés des prix du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) dans la limite indiquée à l'acte d'engagement de 450 000 euros HT maximum pour un an, soit 1 800 000 euros HT maximum pour la totalité du contrat Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu à compter du 01/07/2026 jusqu'au 31/12/2026, tacitement reconductible 3 fois par périodes d'un an, dans la limite de 4 ans au total. Les prestations sont réglées par application aux quantités réellement exécutés des prix du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) dans la limite indiquée à l'acte d'engagement de 450 000 euros HT maximum pour un an, soit 1 800 000 euros HT maximum pour la totalité du contrat Voir la passation de marché »
2025-12-16
Fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé (CAP) (Département de l'Allier)
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé (CAP). Le présent marché a pour objet la fourniture de CAP aux bénéficiaires du : - Fonds Départemental des Solidarités (FDS) - Insertion - Fonds Départemental des Solidarités (FDS) - Aide sociale à l'enfance - Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) Les utilisateurs sont des personnes ou famille en situation de difficultés financières permanentes ou durables. Les CAP sont destinés à assurer les besoins … Voir la passation de marché »
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé (CAP). Le présent marché a pour objet la fourniture de CAP aux bénéficiaires du : - Fonds Départemental des Solidarités (FDS) - Insertion - Fonds Départemental des Solidarités (FDS) - Aide sociale à l'enfance - Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) Les utilisateurs sont des personnes ou famille en situation de difficultés financières permanentes ou durables. Les CAP sont destinés à assurer les besoins … Voir la passation de marché »
2025-12-08
Fourniture d'imprimés et travaux de reprographie pour les établissements du GHT Savoie-Belley (GHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2025-12-05
Fourniture et pose d'adhésifs pour les véhicules de Grenoble-Alpes Métropole (Grenoble Alpes Métropole)
L'objet du présent marché est la dépose, la fourniture et la pose d'adhésifs sur les véhicules légers, véhicules légers utilitaires, et poids lourds propriétés de Grenoble-Alpes Métropole. Il concerne à la fois le marquage et le covering partiel ou total. Les véhicules concernés sont neufs ou en cours d'usage. Le marquage s'effectue au fur et à mesure des besoins. La prestation peut également concerner la dépose totale ou partielle d'inscriptions. Les véhicules légers et légers utilitaires concernés sont … Voir la passation de marché »
L'objet du présent marché est la dépose, la fourniture et la pose d'adhésifs sur les véhicules légers, véhicules légers utilitaires, et poids lourds propriétés de Grenoble-Alpes Métropole. Il concerne à la fois le marquage et le covering partiel ou total. Les véhicules concernés sont neufs ou en cours d'usage. Le marquage s'effectue au fur et à mesure des besoins. La prestation peut également concerner la dépose totale ou partielle d'inscriptions. Les véhicules légers et légers utilitaires concernés sont … Voir la passation de marché »
2025-12-01
ACHATS DE VISUELS SIGNALETIQUES POUR LE COMPTE DE LA REGION NOUVELLE-AQUITAINE (Région Nouvelle-Aquitaine)
ACHATS DE VISUELS SIGNALETIQUES POUR LE COMPTE DE LA REGION NOUVELLE-AQUITAINE Voir la passation de marché »
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2025-11-28
Fourniture et livraison de chèques d'accompagnement personnalisé (Département de la Dordogne)
Fourniture et livraison de chèques d'accompagnement personnalisé Voir la passation de marché »
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2025-11-20
MARCHE DE PRESTATION D'ENTRETIEN, DE REPARATIONS, DE CARROSSERIE,DE CONTROLE TECHNIQUE ET DE FLOCAGE POUR LES... (Groupement Hospitalier de Territoire de l'Indre)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2025-11-05
Fourniture d'imprimés, d'enveloppes et d'ordonnances sécurisées pour les besoins du GHT Psychiatrie Nord Pas de Calais (EPSM Lille Métropole)
Fourniture d'imprimés, d'enveloppes et d'ordonnances sécurisées Voir la passation de marché »
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2025-10-30
Fourniture et pose de signalétiques adhésives pour les véhicules de la DIR Est (Direction Interdépartementale des Routes Est)
Le projet concerne la fourniture et la pose ou la fourniture seule de signalétiques adhésives sur les véhicules de la DIR Est, essentiellement les véhicules légers de liaison. Les véhicules à équiper sont les véhicules neufs acquis lors des programmes de renouvellement (légers, utilitaires, fourgons, camions). Marché ETAT Voir la passation de marché »
Le projet concerne la fourniture et la pose ou la fourniture seule de signalétiques adhésives sur les véhicules de la DIR Est, essentiellement les véhicules légers de liaison. Les véhicules à équiper sont les véhicules neufs acquis lors des programmes de renouvellement (légers, utilitaires, fourgons, camions). Marché ETAT Voir la passation de marché »
2025-10-28
Fourniture et installation d'une solution globale de contrôle d'accès, incluant la maintenance et l'assistance... (École nationale supérieure des mines de Paris)
Accord cadre mono-attributaire à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum de 180 000 €HT toute tranches confondues relatif à la fourniture et l'installation d'une solution globale de contrôle d'accès, incluant la maintenance et l'assistance support associées, sur le site de Paris de l'ENSMP Voir la passation de marché »
Accord cadre mono-attributaire à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum de 180 000 €HT toute tranches confondues relatif à la fourniture et l'installation d'une solution globale de contrôle d'accès, incluant la maintenance et l'assistance support associées, sur le site de Paris de l'ENSMP Voir la passation de marché »
2025-10-21
Impression de documents (Département du territoire de Belfort)
Impression de documents Voir la passation de marché »
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2025-10-21
Acquisition et livraison de supports publicitaires (PLV, signalétique) et prestations associées pour les besoins du... (Département du Var)
Le Département du Var a défini une politique de communication mise en oeuvre tout au long de l'année par la Direction Médias et Evénementiel. Ces opérations de communication se déclinent notamment lors d'événements ou manifestations sportives, culturelles, lors de salons professionnels ou de foires expositions… A l'occasion de ces opérations de promotion, pour informer et rendre compte de l'action départementale et assurer la visibilité du département, le Conseil départemental utilise notamment des … Voir la passation de marché »
Le Département du Var a défini une politique de communication mise en oeuvre tout au long de l'année par la Direction Médias et Evénementiel. Ces opérations de communication se déclinent notamment lors d'événements ou manifestations sportives, culturelles, lors de salons professionnels ou de foires expositions… A l'occasion de ces opérations de promotion, pour informer et rendre compte de l'action départementale et assurer la visibilité du département, le Conseil départemental utilise notamment des … Voir la passation de marché »
2025-10-20
25SF14 Fourniture, livraison et gestion des titres restaurants dématérialisés et gestion des services associés (Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise)
Dans le cadre du Pacte social adopté en Comité Social Territorial le 25 janvier 2024, le point 15 engage la collectivité à « expertiser la faisabilité de faire coexister titres restaurant et cafétéria selon les contraintes d'horaires et le lieu de travail » Voir la passation de marché »
Dans le cadre du Pacte social adopté en Comité Social Territorial le 25 janvier 2024, le point 15 engage la collectivité à « expertiser la faisabilité de faire coexister titres restaurant et cafétéria selon les contraintes d'horaires et le lieu de travail » Voir la passation de marché »
2025-10-20
Fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé pour le Centre Communal d'Action Sociale de Chambéry (Centre Communal d'Action Sociale de Chambéry)
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant maximum annuel des prestations est de 60 000 euro(s) H.T soit un montant maximum de 240 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché- périodes de reconductions comprises Voir la passation de marché »
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant maximum annuel des prestations est de 60 000 euro(s) H.T soit un montant maximum de 240 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché- périodes de reconductions comprises Voir la passation de marché »
2025-10-10
2025-0710 AOO FOURNITURE DE BRACELETS D'IDENTIFICATION DES PATIENTS (Hôpitaux de Provence)
Le présent marché a pour objet la fourniture de bracelets d'identification des patients pour adultes, enfants et nouveau-nés. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est sans minimum et avec un maximum pour chaque lots. Tous lots confondus, le maximum de l'accord-cadre est fixé à 650 000 euro(s) H.T. Le marché porte sur 4 lots listés au Cahier des Clauses … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la fourniture de bracelets d'identification des patients pour adultes, enfants et nouveau-nés. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est sans minimum et avec un maximum pour chaque lots. Tous lots confondus, le maximum de l'accord-cadre est fixé à 650 000 euro(s) H.T. Le marché porte sur 4 lots listés au Cahier des Clauses … Voir la passation de marché »
2025-10-03
FOURNITURE DE CARBURANTS ET DE BADGES D'ACCES AU RESEAU AUTOROUTIER CONCEDE (SDIS du Pas-de-Calais)
La présente consultation concerne : • La fourniture de carburants à la pompe par cartes accréditives, permettant de préférence l’accès 24h/24h 7j/7J à un réseau de stations-service, pour tous les types de véhicules du parc départemental du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Pas-de-Calais (véhicules légers, véhicules utilitaires et poids lourds) ; • La fourniture de carburants en vrac dans les cuves du Centre d’Incendie et de Secours de Lens ; • La fourniture de carburants en vrac dans les … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne : • La fourniture de carburants à la pompe par cartes accréditives, permettant de préférence l’accès 24h/24h 7j/7J à un réseau de stations-service, pour tous les types de véhicules du parc départemental du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Pas-de-Calais (véhicules légers, véhicules utilitaires et poids lourds) ; • La fourniture de carburants en vrac dans les cuves du Centre d’Incendie et de Secours de Lens ; • La fourniture de carburants en vrac dans les … Voir la passation de marché »
2025-09-18
PLAN DE FORMATION SANTE & SECURITE EXERCICES 2025-2029 (Commune de la Hague)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique. Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation d'un seuil maximum annuel en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique. Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation d'un seuil maximum annuel en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2025-08-08
Fourniture de Chèques d'Accompagnement Personnalisé dans le cadre de l'Aide Sociale Communale (Ville de Strasbourg)
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 1200000.0 Euro(s) H.T.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/> Voir la passation de marché »
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 1200000.0 Euro(s) H.T.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/> Voir la passation de marché »
2025-07-28
FOURNITURE, GESTION ET LIVRAISON DE TITRES-RESTAURANT POUR LES AGENTS (Mairie d'Obernai)
La présente consultation a pour objet la prestation d'émission, de gestion et de livraison de titres-restaurant, au bénéfice du personnel de la Ville d'Obernai et du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) d'Obernai. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la prestation d'émission, de gestion et de livraison de titres-restaurant, au bénéfice du personnel de la Ville d'Obernai et du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) d'Obernai. Voir la passation de marché »
2025-07-28
Titres CESU multiservices (Comité de Gestion des Œuvres Sociales des établissements publics)
L'objet du marché est la fourniture de titres CESU multiservices aux bénéficiaires du C.G.O.S. Voir la passation de marché »
L'objet du marché est la fourniture de titres CESU multiservices aux bénéficiaires du C.G.O.S. Voir la passation de marché »
2025-07-18
Fourniture et livraison de Chèques Accompagnement Personnalisé ou "CAP" pour les CCAS de Lille, Lomme et Hellemmes (CCAS de Lille)
La présente consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commande entre les CCAS de Lille, de Lomme et d'Hellemmes dont le CCAS de Lille est mandataire. Le marché est passée par Appel d'offres ouvert, conformément aux articles R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Il se compose d'un lot unique et donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 850.000 Euros HT sur la première période (2 ans), soit un … Voir la passation de marché »
La présente consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commande entre les CCAS de Lille, de Lomme et d'Hellemmes dont le CCAS de Lille est mandataire. Le marché est passée par Appel d'offres ouvert, conformément aux articles R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Il se compose d'un lot unique et donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 850.000 Euros HT sur la première période (2 ans), soit un … Voir la passation de marché »
2025-06-27
Délivrance de Titres-restaurant dématérialisés et de Titres-restaurant papiers (Conseil départemental des Yvelines)
Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Montant minimum annuel en euro(s) HT 50 000 euro(s) HT Montant maximum annuel en euro(s) HT 420 000 euro(s) HT Les prix du contrat sont unitaires et fermes pour la première période d'exécution des accords-cadres, les prix portés aux BPU sont ensuite … Voir la passation de marché »
Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Montant minimum annuel en euro(s) HT 50 000 euro(s) HT Montant maximum annuel en euro(s) HT 420 000 euro(s) HT Les prix du contrat sont unitaires et fermes pour la première période d'exécution des accords-cadres, les prix portés aux BPU sont ensuite … Voir la passation de marché »
2025-06-11
Fourniture d'un dispositif d'accès aux parties communes des immeubles d'habitation et équipements associés au... (DGFiP - Bureau SPiB-2B - secteur Politique achat marchés publics)
Le présent marché a pour objet la mise à disposition : - d'une solution d'accès aux parties communes des immeubles d'habitation au bénéfice des huissiers des Finances publiques et agents de la DGFiP assurant des fonctions similaires. Dans ce cadre, le titulaire du marché détient la propriété intellectuelle de la solution technique proposée ou d'une ou de plusieurs autorisations d'utilisation, garantissant la bonne exécution du présent marché. - des équipements nécessaires ; - ainsi que des prestations … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la mise à disposition : - d'une solution d'accès aux parties communes des immeubles d'habitation au bénéfice des huissiers des Finances publiques et agents de la DGFiP assurant des fonctions similaires. Dans ce cadre, le titulaire du marché détient la propriété intellectuelle de la solution technique proposée ou d'une ou de plusieurs autorisations d'utilisation, garantissant la bonne exécution du présent marché. - des équipements nécessaires ; - ainsi que des prestations … Voir la passation de marché »
2025-06-05
25-CP09-036-AC - Fourniture de bons d’habillement pour des agents du Centre Pompidou (Centre Pompidou)
25-CP09-036-AC - Fourniture de bons d’habillement pour des agents du Centre Pompidou Voir la passation de marché »
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2025-05-21
Emission et livraison de chèques d'accompagnement personnalisé au bénéficie de personnes en grande difficulté... (Département de la Savoie)
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. La date prévisionnel de notification est courant octobre 2025. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les chèques permettront l'achat de biens et services essentiels à la vie quotidienne dans les domaines de l'alimentation (hors alcool) et de l'hygiène à destination de tout type de ménage, à l'exception … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. La date prévisionnel de notification est courant octobre 2025. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les chèques permettront l'achat de biens et services essentiels à la vie quotidienne dans les domaines de l'alimentation (hors alcool) et de l'hygiène à destination de tout type de ménage, à l'exception … Voir la passation de marché »
2025-05-13
Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture et à la distribution de chèques d'accompagnement personnalisé (CAP) (Conseil départemental du Cher)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les prestations consistent en : - L'élaboration et l'impression des chèques d'accompagnement personnalisé - La distribution des chèques d'accompagnement personnalisé aux bénéficiaires Le dispositif du chèque d'accompagnement personnalisé, dénommé ci-après CAP, est prévu aux articles L1611-6 et R1611-2 à R1611-15 du Code général des collectivités territoriales. Montant … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les prestations consistent en : - L'élaboration et l'impression des chèques d'accompagnement personnalisé - La distribution des chèques d'accompagnement personnalisé aux bénéficiaires Le dispositif du chèque d'accompagnement personnalisé, dénommé ci-après CAP, est prévu aux articles L1611-6 et R1611-2 à R1611-15 du Code général des collectivités territoriales. Montant … Voir la passation de marché »
2025-05-06
Fourniture de titres cadeaux dématérialisés aux agents des ministères sociaux (Ministères du travail, de la santé, des solidarités et des familles, DFAS/SDADD)
Fourniture de titres cadeaux dématérialisés aux agents des ministères sociaux Voir la passation de marché »
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2025-05-06
Organisation et surveillance des épreuves de l'examen théorique du permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur (DGAMPA)
Le marché a pour objet de confier l'organisation matérielle et la surveillance des épreuves théoriques des options « côtières » et « eaux intérieures » au sens de l'article 2 du décret n°2007-1167 du 2 août 2007 du permis de conduire les bateaux de plaisance à moteur à des opérateurs privés sélectionnés en fonction de leur capacité à organiser les examens et à surveiller les épreuves. Les prestations comprennent : • La fourniture des matériels ; • Le conditionnement, l'emballage, ainsi que la livraison … Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet de confier l'organisation matérielle et la surveillance des épreuves théoriques des options « côtières » et « eaux intérieures » au sens de l'article 2 du décret n°2007-1167 du 2 août 2007 du permis de conduire les bateaux de plaisance à moteur à des opérateurs privés sélectionnés en fonction de leur capacité à organiser les examens et à surveiller les épreuves. Les prestations comprennent : • La fourniture des matériels ; • Le conditionnement, l'emballage, ainsi que la livraison … Voir la passation de marché »
2025-04-16
Fourniture de titres restaurant dématérialisés pour le personnel de Loire Forez agglomération (Loire Forez agglomération)
Accord-cadre avec minimum et maximum fixés en quantité Voir la passation de marché »
Accord-cadre avec minimum et maximum fixés en quantité Voir la passation de marché »
2025-04-04
Emission et livraison de chèques d'accompagnement personnalisé au bénéficie de personnes en grande difficulté... (Département de la Savoie)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les chèques permettront l'achat de biens et services essentiels à la vie quotidienne dans les domaines de l'alimentation (hors alcool) et de l'hygiène à destination de tout type de ménage, à l'exception des jeunes isolés de - de 25 ans qui n'ont pas d'enfants à charge et qui relèvent du fonds d'aide aux jeunes. Ils seront utilisables dans un réseau de commerçants … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les chèques permettront l'achat de biens et services essentiels à la vie quotidienne dans les domaines de l'alimentation (hors alcool) et de l'hygiène à destination de tout type de ménage, à l'exception des jeunes isolés de - de 25 ans qui n'ont pas d'enfants à charge et qui relèvent du fonds d'aide aux jeunes. Ils seront utilisables dans un réseau de commerçants … Voir la passation de marché »
2025-03-18
Fourniture d'imprimés et d'ordonnances pour le Groupement Hospitalier de Territoire d'Eure et Loir (Groupement Hospitalier de Territoire d'Eure-et-Loir)
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/> Voir la passation de marché »
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/> Voir la passation de marché »
2025-03-13
FOURNITURE DE TITRES DE SERVICES AU BENEFICE DE RESSORTISSANTS DE L'ONACVG (Office national des Combattants et des Victimes de guerre)
Le présent marché a pour objet la fourniture de "titres de services" pour les ressortissants de l'Office National des Combattants et des Victimes de Guerre (ONaCVG). Le nombre estimé (donc non contractuel) de titres de prestations est de 80 000 sur toute durée du marché. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la fourniture de "titres de services" pour les ressortissants de l'Office National des Combattants et des Victimes de Guerre (ONaCVG). Le nombre estimé (donc non contractuel) de titres de prestations est de 80 000 sur toute durée du marché. Voir la passation de marché »
2025-02-27
Fourniture de titres multi-enseignes aux nouveaux affiliés de la Complémentaire Retraite des Hospitaliers C.G.O.S. (Comité de Gestion des Œuvres Sociales des établissements publics)
Le marché a pour objet la fourniture de cartes cadeaux dématérialisées et de chèques papier multi-enseignes à destination des nouveaux affiliés de la Complémentaire Retraite des Hospitaliers du C.G.O.S. Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la fourniture de cartes cadeaux dématérialisées et de chèques papier multi-enseignes à destination des nouveaux affiliés de la Complémentaire Retraite des Hospitaliers du C.G.O.S. Voir la passation de marché »
2025-02-14
FOURNITURE DE TITRES-RESTAURANT DEMATERIALISES (Sitreva)
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 1000000.0 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>SITREVA est un syndicat qui a pour compétence le traitement des déchets ménagers sur le territoire de ses 5 membres actifs : les SICTOM de la région d'Auneau, de la région de Châteaudun … Voir la passation de marché »
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 1000000.0 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>SITREVA est un syndicat qui a pour compétence le traitement des déchets ménagers sur le territoire de ses 5 membres actifs : les SICTOM de la région d'Auneau, de la région de Châteaudun … Voir la passation de marché »
2025-01-30
24FOUR18 - Accord cadre à bons de commandes de fournitures et de prestations d'objets promotionnels pour la Métropole TPM (Métropole Toulon-Provence-Méditerranée)
Le présent accord-cadre concerne la fourniture, l'impression, la livraison et prestations annexes, d'objets et équipements de communication, protocole et cérémonie, nécessaires à la mise en oeuvre des actions de promotion et de communication de la Métropole TOULON PROVENCE MEDITERRANEE. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre concerne la fourniture, l'impression, la livraison et prestations annexes, d'objets et équipements de communication, protocole et cérémonie, nécessaires à la mise en oeuvre des actions de promotion et de communication de la Métropole TOULON PROVENCE MEDITERRANEE. Voir la passation de marché »
2025-01-24
EFG 2025-018 Fourniture d'étiquettes adhésives (vierges, imprimées en planche ou en rouleau) Rubans de transferts... (CHU St Étienne)
EFG 2025-018 Fourniture d'étiquettes adhésives (vierges, imprimées en planche ou en rouleau) Rubans de transferts thermique et ticket salle d'attente Voir la passation de marché »
EFG 2025-018 Fourniture d'étiquettes adhésives (vierges, imprimées en planche ou en rouleau) Rubans de transferts thermique et ticket salle d'attente Voir la passation de marché »
2025-01-21
La consultation porte sur la «Fourniture et livraison d'articles de protection, linge de lit et articles d'essuyage,... (Assistance Publique-Hôpitaux de Paris, Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques,)
La consultation porte sur la Fourniture et livraison d'articles de protection, linge de lit et articles d'essuyage, à usage unique, nécessaire aux besoins de l'AP-HP. Pour les lots 1,3,5,6,7,8,9,10,11,12,13,14,15,16,20,22 et 23 l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 50% du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché. Quant aux lots 2,4,17,18,19,21 et 24 l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage … Voir la passation de marché »
La consultation porte sur la Fourniture et livraison d'articles de protection, linge de lit et articles d'essuyage, à usage unique, nécessaire aux besoins de l'AP-HP. Pour les lots 1,3,5,6,7,8,9,10,11,12,13,14,15,16,20,22 et 23 l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 50% du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché. Quant aux lots 2,4,17,18,19,21 et 24 l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage … Voir la passation de marché »
2024-12-30
Fourniture d'ordonnances, d'étiquettes et d'imprimés divers pour le GHT Vosges (Centre hospitalier Émile Durkheim)
Fourniture d'ordonnances, d'étiquettes et d'imprimés divers pour le GHT Vosges Voir la passation de marché »
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