Transport en autocars d'élèves, d'enfants et d'adultes

Mairie des Clayes-sous-Bois

Déplacements scolaires, extra-scolaires et d'adultes dans le cadre de sorties en dehors du territoire, organisées par les différentes structures municipales ou des déplacements locaux intra-muros, tels que par exemple des navettes entre établissements et centre de loisirs ou établissements et la piscine intercommunale.forme de marché: à bons de commande avec maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 20.10.2016 jusqu'au 19.10.2017.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-08-19 Avis de marché
2017-01-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Brève description:
Déplacements scolaires, extra-scolaires et d'adultes dans le cadre de sorties en dehors du territoire, organisées par les différentes structures municipales ou des déplacements locaux intra-muros, tels que par exemple des navettes entre établissements et centre de loisirs ou établissements et la piscine intercommunale.forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 20.10.2016 jusqu'au 19.10.2017.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie des Clayes-sous-Bois
Adresse postale: place Charles de Gaulle
Code postal: 78340
Commune postale: Les Clayes-sous-Bois
Contact
Adresse Internet: http://www.lesclayessousbois.fr/ 🌏
Courrier électronique: direction.juridique@lesclayessousbois.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics-clayes-sous-bois.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-clayes-sous-bois.omnikles.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-19 📅
Date limite de soumission: 2016-09-26 📅
Date de publication: 2016-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 161-291045
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Oui la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: Poste avec AR, dépôt contre récépissé, poste sans AR. Les candidats peuvent transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2016 — 14.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Déplacements scolaires, extra-scolaires et d'adultes dans le cadre de sorties en dehors du territoire, organisées par les différentes structures municipales ou des déplacements locaux intra-muros, tels que par exemple des navettes entre établissements et centre de loisirs ou établissements et la piscine intercommunale.forme de marché: à bons de commande avec maximum.
Afficher plus
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 20.10.2016 jusqu'au 19.10.2017.
Valeur totale estimée: 520 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Déplacements intra-muros
Numéro du lot: 1
Brève description: Il s'agit des navettes entre équipements de la ville.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Intitulé du lot: Déplacements extra-muros
Numéro du lot: 2
Brève description: Ce sont les transports vers des structures extérieures.
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.
Déclaration Indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de 3 ans seront pris en compte.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP.
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-clayes-sous-bois.omnikles.com 🌏
URL des documents: https://marchespublics-clayes-sous-bois.omnikles.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie des Clayes-sous-Bois — service réglementation — commande publique
Téléphone: +33 130793852 📞
Courrier électronique: gauffre.laurent@lesclayessousbois.fr 📧
Fax: +33 130793879 📠
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics-clayes-sous-bois.omnikles.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Oui la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie papier est autorisée:
Poste avec AR, dépôt contre récépissé, poste sans AR.
Les candidats peuvent transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Numéro de la consultation: 2016 — 14.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2016/S 161-291045 (2016-08-19)
Avis d'attribution de marché (2017-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Déplacements scolaires, extra-scolaires et d'adultes dans le cadre de sorties en dehors du territoire, organisées par les différentes structures municipales ou des déplacements locaux intra-muros, tels que par exemple des navettes entre établissements et centre de loisirs ou établissements et la piscine intercommunale.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 520 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: reglementation@lesclayessousbois.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-03 📅
Date de publication: 2017-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 002-002235
Se réfère à l'avis: 2016/S 161-291045
Numéro JO-S: 2

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-12 📅
Source: OJS 2017/S 002-002235 (2017-01-03)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Yvelines
Fournisseurs:
SARL Autocars James Savac SAS
Produits/services:
Services de transport (à l'exclusion... Services de transport routier Services spécialisés de transport routier...