Transport des personnels de l'INRIA de Rocquencourt

INRIA

Transport des personnels de l'INRIA de Rocquencourt (lot 1: navettes Versailles - INRIA Rocquencourt; lot 2: navettes Paris - INRIA Rocquencourt).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-02-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-01-12 Avis de marché
2011-02-21 Informations complémentaires
2011-04-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité ou étendue:
Le service devra être assusré tous les jours ouvrés de l'INRIA (du lundi au vendredi inclus). À titre indicatif, le nombre annuel estimé des jours ouvrés est de 248 jours, soit 21 jours ouvrés par mois.Le lot 1 (navettes Versailles - INRIA Rocquencourt) comprend 5 navettes (aller: 2 navettes; retour: 3 navettes).Le lot 2 (navettes Paris - INRIA Rocquencourt) comprend 8 navettes (aller: 4 navettes; retour: 4 navettes).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: service administratif et financier domaine de Voluceau, BP 105
Code postal: 78153
Commune postale: Le Chesnay Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.inria.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-12 📅
Date limite de soumission: 2011-02-23 📅
Date de publication: 2011-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 9-013579
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Le marché prend effet à compter de sa date de notification.il pourra faire l'objet de trois (3) reconductions (à l'article II.3 de présent avis, le terme d'attribution est entendu comme notification). Le candidat a le choix de remettre son pli soit sur support papier soit par voie électronique via la plateforme de dématérialisation des marchés publics à l'adresse suivante: http://www.achats-epst.fr. Le dépôt des plis par porteur est autorisé du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. L'envoi par correspondance devra conduire à la réception de l'offre par l'inria avant la date limite de remise des plis.les dossiers papier des candidats sont transmis par tout moyen permettant de déterminer avec certitude la date et l'heure de leur réception et de garantir leur confidentialité. L'envoi par télécopie ou par courriel est interdit. Le présent marché est un marché ordinaire. Le marché est lancé sans option technique. L'unité monétaire du marché est l'euro. Les documents de la consultation seront remis gratuitement aux candidats.dans un souci de simplification, les prestataires sont invités à télécharger le DC sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: http://www.achats-epst.fr.Le dossier de consultation peut être également demandé sur support papier ou par voie électronique.il est, alors, remis gratuitement sur demande écrite (ou par télécopie ou mèl) comportant toutes les informations utiles à l'envoi de ce dossier (nom du candidat, coordonnées téléphoniques, adresse, numéro de télécopie, adresse courriel et référence du dossier à adresser) à l'adresse indiquée dans le présent avis. L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'INRIA ne fixe pas de délai pour l'obtention du dossier mais que la date limite de réception des demandes de renseignements complémentaires est de 9 jours avant la date limite de remise ou des offres, le délai pour répondre de la part de l'INRIA est fixé à 4 jours avant la date limite de remise des offres. Le dossier remis aux candidats comporte le règlement de la consultation (commun aux 2 lots); un cadre d'attestation sur l'honneur relatif à la recevabilité de la candidature; un acte d'engagement et son annexe (par lot); un cahier des clauses administratives particulières (commun aux 2 lots); un cahier des clauses techniques particulières (commun aux 2 lots); et un cadre de réponses techniques par lot. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transport des personnels de l'INRIA de Rocquencourt (lot 1: navettes Versailles - INRIA Rocquencourt; lot 2: navettes Paris - INRIA Rocquencourt).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Transport des personnels de l'INRIA de Rocquencourt: navettes Versailles - INRIA Rocquencourt
Brève description:
Transport des personnels de l'INRIA de Rocquencourt: navettes Versailles - INRIA Rocquencourt.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Transport des personnels de l'INRIA de Rocquencourt: navettes Paris - INRIA Rocquencourt
Brève description:
Transport des personnels de l'INRIA de Rocquencourt: navettes Paris - INRIA Rocquencourt.
Quantité ou étendue:
Le service devra être assusré tous les jours ouvrés de l'INRIA (du lundi au vendredi inclus). À titre indicatif, le nombre annuel estimé des jours ouvrés est de 248 jours, soit 21 jours ouvrés par mois.
Le lot 1 (navettes Versailles - INRIA Rocquencourt) comprend 5 navettes (aller: 2 navettes; retour: 3 navettes).
Le lot 2 (navettes Paris - INRIA Rocquencourt) comprend 8 navettes (aller: 4 navettes; retour: 4 navettes).
Description des options: Le présent marché pourra faire l'objet de trois (3) reconductions.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: Transport des personnels INRIA
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: inria Rocquencourt.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Si le candidat est en redressement judiciaire: la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. Si le candidat ne l'est pas: une déclaration qu'il n'est pas en redressement judiciaire;
— Une déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics issu du décret no 2006-975 du 1.8.2006, publié au Journal officiel le 4.8.2006 (respect des dispositions prévues à l'article 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 et à l'article 29 de la loi no 2005-102 du 11.2.2005),
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— Dans l'hypothèse de groupement: une lettre de candidature dûment complétée, datée et signée par l'ensemble des membres du dit groupement (par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces membres). Sera précisée dans cette lettre la nature du groupement, l'étendue de l'habilitation du mandataire et la composition des membres du groupement.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Absence de niveaux de capacité exigés.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Absence de cautionnement et de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur budget de l'INRIA. Paiement mensuel à terme échu (correspondant au mécanisme des acomptes).mode de paiement:virement administratif à trente (30) jours, point de départ du délai global de paiement prévu aux articles 54 et 55 de la loi du 15.5.2001 modifiée et à l'article 98 du code des marchés publics étant la date de réception de la demande de paiement par les services de l'INRIA. Défaut de paiement dans le délai prévu fait courir de plein droit des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire dont le taux est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points. Sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, si le marché se trouve dans les conditions énoncées au code des marchés publics, avance de 5 %.prix révisé,annuellement,à date anniversaire de notification du marché. Prix de chaque lot traité en application d'un prix global et forfaitaire.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint ou solidaire. Absence de forme imposée. Les candidats ne pourront se présenter comme mandataires d'un ou de plusieurs groupements. Cependant, ils sont autorisés à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité environnementale des autocars affectés à l'exécution du marché (15)
2. Délai de réactivité pour assurer la continuité du service (15)
3. Prix des prestations (70)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: modalités d'ouverture des offres non déterminées au moment de l'envoi du présent avis

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Inria
Contact
Point de contact: Mme la directrice
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Centre de recherche INRIA Paris Rocquencourt
Adresse postale: domaine de Voluceau Rocquencourt, BP 105 bâtiment 10
Point de contact: service administratif et financier, bâtiment 10
Courrier électronique: marches-roc@inria.fr 📧
Fax: +33 139635020 📠
Adresse postale: domaine de Voluceau Rocquencourt, BP 105
domaine de Voluceau Rocquencourt BP 105, bâtiment 10
URL pour la participation: http://www.achats-epst.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Transport des personnels INRIA
Informations complémentaires
Le marché prend effet à compter de sa date de notification.il pourra faire l'objet de trois (3) reconductions (à l'article II.3 de présent avis, le terme d'attribution est entendu comme notification). Le candidat a le choix de remettre son pli soit sur support papier soit par voie électronique via la plateforme de dématérialisation des marchés publics à l'adresse suivante: http://www.achats-epst.fr. Le dépôt des plis par porteur est autorisé du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. L'envoi par correspondance devra conduire à la réception de l'offre par l'inria avant la date limite de remise des plis.les dossiers papier des candidats sont transmis par tout moyen permettant de déterminer avec certitude la date et l'heure de leur réception et de garantir leur confidentialité.
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L'envoi par télécopie ou par courriel est interdit.
Le présent marché est un marché ordinaire.
Le marché est lancé sans option technique.
L'unité monétaire du marché est l'euro.
Les documents de la consultation seront remis gratuitement aux candidats.dans un souci de simplification, les prestataires sont invités à télécharger le DC sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: http://www.achats-epst.fr.Le dossier de consultation peut être également demandé sur support papier ou par voie électronique.il est, alors, remis gratuitement sur demande écrite (ou par télécopie ou mèl) comportant toutes les informations utiles à l'envoi de ce dossier (nom du candidat, coordonnées téléphoniques, adresse, numéro de télécopie, adresse courriel et référence du dossier à adresser) à l'adresse indiquée dans le présent avis.
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L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'INRIA ne fixe pas de délai pour l'obtention du dossier mais que la date limite de réception des demandes de renseignements complémentaires est de 9 jours avant la date limite de remise ou des offres, le délai pour répondre de la part de l'INRIA est fixé à 4 jours avant la date limite de remise des offres.
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Le dossier remis aux candidats comporte le règlement de la consultation (commun aux 2 lots); un cadre d'attestation sur l'honneur relatif à la recevabilité de la candidature; un acte d'engagement et son annexe (par lot); un cahier des clauses administratives particulières (commun aux 2 lots); un cahier des clauses techniques particulières (commun aux 2 lots); et un cadre de réponses techniques par lot.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 130211119 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2011/S 009-013579 (2011-01-12)
Informations complémentaires (2011-02-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-21 📅
Date limite de soumission: 2011-02-28 📅
Date de publication: 2011-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 37-059358
Se réfère à l'avis: 2011/S 9-013579
Numéro JO-S: 37
Source: OJS 2011/S 037-059358 (2011-02-21)
Avis d'attribution de marché (2011-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 116 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: service administratif et financier, domaine de Voluceau, BP 105

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-18 📅
Date de publication: 2011-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 78-127543
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Les marchés prennent effet à compter de leur notification et pourront faire l'objet, chacun, de 3 reconductions. Service auprès duquel pourront être consulté les marchés: INRIA centre de recherche Paris Rocquencourt, service administratif et financier, bâtiment 10, bureau des affaires juridiques, domaine de Voluceau, BP 105 78 153 Le Chesnay Cedex courriel: marches-roc@inria.fr. Télécopie: +33 139635020. Annonce no 207, BOAMP 010 B du 14.1.2011. Référence de la publication rectificative au BOAMP: parution no 038 B, annonce no 381 du 23.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.4.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Domaine de Voluceau, BP 105 Rocquencourt, 78153 Le Chesnay, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-03-25 📅
Adresse postale: 37 rue Dampierre
Commune postale: Chevreuse
Code postal: 78460
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: mme la directrice

Référence
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 037-059358

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Source: OJS 2011/S 078-127543 (2011-04-18)
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