2017-01-31   Op2017_01 (CIG Petite Couronne)
Prestations d'assurance des risques statutaires. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP sofaxis
2016-10-28   Assurance des prestations statutaires — relance (Commune de Saint-Louis)
Le cahier des clauses techniques particulières précise les caractéristiques principales. Le présent appel d'offres a pour objet la souscription de contrat d'assurance statutaire pour la commune de saint louis dans le cadre d'un groupement de commandes. La commune de saint louis en sa qualité de coordonnateur du groupement de commandes, agit par délégation prévue par convention constitutive, tant pour son compte que pour le compte de son CCAS et de la caisse des écoles. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Sofaxis/CNP
2016-10-26   Assurance des risques statutaires de la ville de Leucate (Ville de Leucate)
La consultation concerne l'assurance des risques statutaires de la ville de Leucate (mairie et camping) pour les agents affiliés à la CNRACL. Le marché débute le 1.1.2017 pour une durée de 1 an. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP GRAS Savoye Grand Sud Ouest
2016-10-20   Mise en concurrence des contrats d'assurance (ETS public autonome com les 2 Sequoias)
Mise en concurrence des contrats d'assurance (RC, défense pénale PJ, dommages aux biens, automobile et mission collaborateurs, risques statutaires). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: April CNP Groupama SHAM SMACL
2016-10-17   Assurances des riques statutaires du personnel (Centre hospitalier de La Ciotat)
Risques statutaires, accidents du travail, maladie professionnelle et capital décès. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP sofaxis
2016-10-11   Marché de prestations de services d'assurances (Pôle santé Sarthe et Loire)
Marché de prestations de services d'assurances. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP sofaxis
2016-10-03   Assurances risques statutaires (Commune Sèvremoine)
Souscription et gestion des contrats d'assurances risques statutaires. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Gras Savoye AFR
2016-09-19   Marché public d'assurances (Ville de Petit-Couronne)
1 « Incendie Divers Dommages aux Biens » 2 Responsabilité Civile Générale 3 « Flotte Automobile » 4 « Risques Statutaires » 5 « Protection juridique Générale » 6 « Protection Juridique Pénale des Agents Territoriaux et des Élus et des Administrateurs ». Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Breteuil-VHV CFDP CNP Gras Savoye Sarre et Moselle SMACL
2016-09-09   FCS-2016-004 — marché de service d'assurance (Commune de Saint-Seurin-sur-l'Isle)
La ville de Saint-Seurin-sur-l'Isle procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 5 lots. — n° de nomenclature communautaire: 66515200-5; 66516000-0; 66514110-0; 66512000-2; 66513100-0. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Caisse régionale d'assurances mutuelles... CFDP Assurances CNP Gras Savoye Grands Sud Ouest Jadis Assurances SMACL Assurances
2016-08-30   Contrats d'assurances de la Communauté de communes (Communauté de communes Conflent Canigo)
La présente consultation concerne les contrats d'assurance Iard et risques statutaires de la Communauté de communes. Retrait du Dce :http://www.marches-publics.info/accueil.htm Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Breteuil Assurance Courtage CNP Paris Nord Assurance SMACL
2016-07-29   Prestations de services en assurances (SDIS de l'Aveyron)
Prestations de services en assurances (7 lots: responsabilité civile, flotte automobile, navigation, dommages aux biens, protection juridique, protection sociale des sapeurs-pompiers volontaires, risques statutaires des agents permanents). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Allianz Frand et Associés CNP MMA Sev'Assur MMA-DAS Sev'Assur SMACL sofaxis
2016-07-15   Ao17-01 (Mairie de Saint-Médard-en-Jalles)
Services d'assurances. Années 2017 à 2020. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Groupama Quatrem SMACL
2016-07-13   Prestations de service en assurances (Communauté d'agglomération Privas Centre Ardèche)
Prestations de service en assurances (responsabilité générale et risques annexes + dommages aux biens et risques annexes + automobile et risques annexes + prévoyance statutaire). Il s'agit d'un marché conformément à l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 passé dans le cadre d'un groupement de commandes ayant comme coordonnateur/mandataire la Communauté d'agglomération Privas Centre Ardèche. Il est passé en application des articles 67 et 68 du décret no2016-360 du 25 mars 2016, tout en … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Breteuil assurances courtage CNP Groupama Méditerranée SMACL VHV
2016-06-22   Souscription des contrats d'assurance du CCAS de Gravelines (CCAS de Gravelines)
Prestations de service en assurances pour le CCAS de Gravelines. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP MMA SMACL
2016-03-29   Marché de service relatif à la prestation d'assurance des risques statutaires pour les collectivités et... (Centre de gestion des Vosges)
Le centre de gestion de la fonction publique territoriale des Vosges, représenté par son président, procède à la présente consultation en vue de souscrire des contrats d'assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels des collectivités territoriales, des établissements publics du département dont le centre de gestion a la charge, en application de l'article 26 de la loi no 84-53 du 26.1.1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AXA CNP Gras Savoye Berger Simon grassavoye berger simon Groupama Siaci Saint Honore
2016-03-10   Marché de service relatif à la prestation d'assurance des risques statutaires pour les collectivités et... (Centre de gestion de La Moselle)
Le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Moselle, représenté par son président, procède à la présente consultation en vue de souscrire des contrats d'assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels des collectivités territoriales, des établissements publics du département dont le Centre de gestion, en application de l'article 26 de la loi n° 84-53 du 26.1.1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP CNP Assurances Gras Savoye — Berger Simon Groupama grand Est Siaci Saint Honore sofaxis Swiss Life
2015-07-03   Service d'assurances d'une durée de 4 ans pour la commune de Bétheny (Commune de Bétheny)
Souscription de contrats d'assurances sur une période de 4 ans à compter du 1.1.2016. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Marest SMACL
2015-01-15   Contrat d'assurance risques statutaires du personnel communal (Commune de Saint-Loubès)
Contrat d'assurance risques statutaires du personnel communal. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP
2013-07-31   Souscription et gestion de divers services d'assurances pour les besoins de l'OPH de la Corse du Sud (Office public habitat Corse du Sud)
Le dossier d'appel à la concurrence est composé des documents suivants : 1) pièces générales : — règlement de consultation, — CCAP, — note de présentation de l'oph de Corse du Sud, 2) pièces particulières pour chaque lot : — acte d'engagement, — cahier des clauses techniques particulières, 3) informations complémentaires : — biens ou personnes à assurer, — état des sinistres. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Axa France Vie CNP Sarre et Moselle Smabtp SMACL
2011-10-26   Marché de service relatif à la prestations de service d'assurance risques satutaires du personnel (Ville de Hem)
Souscription du contrat d'assurances "risques statutaires du personnel" au profit du Groupement de commandes de la Ville de Hem, du CCAS et du foyer logement. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP
2011-07-04   Marché 11-022: souscription des contrats d'assurance pour le Syndicat mixte espace naturel Lille métropole (S. mixte espace naturel Métropolitain)
Prestations de services en assurances pour le Syndicat mixte espace naturel Lille métropole. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cap Marine CNP Sarre et Moselle SMACL
2011-06-16   Souscription des contrats d'assurance du CCAS de Gravelines (CCAS de Gravelines)
Prestations de service en assurances pour le CCAS de Gravelines. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Mma/Randoux Sarre et Moselle SMACL