Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du Centre hospitalier d'Arles

Centre hospitalier d'Arles

Souscription de différents contrats d'assurances au profit du Centre hospitalier d'Arles.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2012-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-20.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics
Date Document
2012-09-20 Avis de marché
2013-04-02 Avis d'attribution de marché
2017-04-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance responsabilité civile
Quantity or scope:
“Lot 1 - responsabilité civile et risques annexes.Lot 2 - bris de machine informatique et autres matériels.Lot 3 - risques statutaires du personnel.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance responsabilité civile 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autres
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Arles
Adresse postale: quartier Fourchon, BP 80195
Code postal: 13637
Commune postale: Arles Cedex
Contact
Courrier électronique: cellule.marches@ch-arles.fr 📧
Téléphone: +33 490492625 📞
Fax: +33 490492604 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-20 📅
Date limite de soumission: 2012-11-05 📅
Date de publication: 2012-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 184-302981
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires

“Le cahier des charges peut être téléchargé sur le site www.achat-hopital.com ou obtenu après demande par fax +33 490492604 ou par courriel.”
Source: OJS 2012/S 184-302981 (2012-09-20)
Avis d'attribution de marché (2013-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Total value of the procurement: 393 930,79 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-02 📅
Date de publication: 2013-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 067-111418
Se réfère à l'avis: 2012/S 184-302981
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires

“JOUE n° 2012/S184-302981 du 25.9.2012. Lot 3 : taux 0,37 % de la masse salariale. Les montants indiqués sont exprimés (TTC).”
Source: OJS 2013/S 067-111418 (2013-04-02)
Avis d'attribution de marché (2017-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: dce ao assurance09-2016
Brève description:
“Marché d'assurances.”
Total value of the procurement: 1 234 201 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance de biens 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
NUTS region: fr824 🏙️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Arles
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-arles.fr 🌏
Téléphone: +33 490492887 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-13 📅
Date de publication: 2017-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 075-145577
Se réfère à l'avis: 2013/S 067-111418
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires

“Les montants des lots sont indiqués TTAC pour la durée globale du marché soit du 01/01/2017 au 31/12/2020 — durée ferme.”
Source: OJS 2017/S 075-145577 (2017-04-13)