2023-10-04vérifications et maintenances périodiques réglementaires des équipements et des installations techniques (com d aggl du bocage bressuirais)
consultation lancée par un groupement de commandes.Coordonnateur : Communauté d'agglomération du Bocage Bressuirais.Membres du groupement : Régie personnalisée Bocapole - régie personnalisée de Office du Tourisme du Bocage Bressuirais - les communes membres référencées dans les pièces du marché. Chaque Cctp précise la liste des membres concernés.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera …
Voir la passation de marché »
2022-10-19entretien technique air et eau des bâtiments communaux (Ville de Courbevoie)
la présente consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.La consultation donnera lieu à la conclusion de trois accords-cadres mono attributaire à bons de commandes, traités à prix unitaires pour chacun des lots 1, 3 et 4 ; ainsi qu'à un marché traité à prix forfaitaire annuel pour le lot 2.Chaque accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé pour chaque …
Voir la passation de marché »
2022-10-13controles reglementaires periodiques des batiments, materiels et equipements de L'Etablissement français du sang (Établissement Français du Sang)
le marché public issu de la présente consultation constitue un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, conformément à l'article L.2125-1 1° ainsi qu'aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Cet accord-cadre est mono-attributaire. L'Accord-Cadre est conclu avec un maximum de 1 250 000 euros HT et pour l'ensemble des lots (sur la durée totale du marché, reconductions incluses) (article R.2162-4 2° du code de la commande publique) (lot 1 : …
Voir la passation de marché »
2022-06-13interventions Relatives A La Surveillance De La Qualite De L'Air Interieur Dans Des Etablissements Recevant Du... (Ville de Rennes)
les personnes publiques contractantes sont la Ville de Rennes et le Centre Communal d'action Sociale de la Ville de Rennes (Ccas). Elles ont constitué un groupement de commandes en application de l'article L2113-6 du Code de la commande publique, la Ville de Rennes en étant le coordonnateur.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le présent marché a pour objet de confier, dans le cadre de la surveillance réglementaire de la qualité de l'air intérieur, à un prestataire accrédité, la …
Voir la passation de marché »
2022-02-22diagnostics techniques immobilier, voirie et de la qualité de l'air intérieure (Commune de Valserhône)
l'Accord cadre est relatif à la réalisation de diagnostics techniques immobilier, voirie et de la qualité de l'air intérieure. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le Pouvoir Adjudicateur.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande, avec minimum et maximum, en application des articles R.2162-2 et suivants, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.Les montants minimums et maximums sont identiques pour chaque période …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:ADIAGITGA
2022-02-17mission de surveillance de la qualité de l'air dans les lycées de la Région Occitanie (Région Occitanie)
le présent marché consiste à la mise en place du dispositif de surveillance de la qualité de l'air conformément au décret du 5 janvier 2012 par la réalisation de :-Une évaluation des moyens d'aération et la rédaction d'un rapport conformément à l'arrêté du 1 juin 2016-la réalisation d'un autodiagnostic de la qualité de l'air intérieur selon le guide Ineris et la réalisation et le suivi d'un plan d'action en fonction des grilles d'autoévaluation
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:C2S
2022-02-10contrôle de la qualité de l'air intérieur (2 lots) (CA Pau Béarn Pyrénées)
coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres :La Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées (Capbp) - la Ville de Pau (Vdp) - le Syndicat Mixte Pau Béarn Pyrénées Mobilités (Pbpm) - la Commune de Mazères-Lezons - la commune de Rontignon - la commune de Saint Faust - la commune d'uzein - la commune de Billère - la commune de Meillon - la commune de Poey de Lescar - la commune de Bougarber - la commune de Lee - le Centre Communal d'action Sociale (Ccas) - l'Opbpb (Orchestre de Pau) - la …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Abiolab-Asposanami Solutions
2021-11-08contrôles de la qualité de l'air intérieur du Département de la Seine-Maritime (Département de Seine-Maritime)
appel d'offres ouvert (Articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique). Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel Ht de 100 000,00 euro(s) mono-attributaire de services.Les prestations ont lieu sur les différents sites gérés par le Département de la Seine-Maritime, aux points, aux jours et heures indiqués sur chaque bon de commande
Voir la passation de marché »
2021-09-09travaux de reprise ou d'amélioration du centre aquatique " des Bains des Docks au Havre " (Le Havre Seine Métropole)
- Information importante:les candidats doivent tenir compte le cas échéant des difficultés liées au contexte sanitaire actuel dans l'élaboration de leur offre.- Procédure de passation (cf art. 2-2 du règlement de consultation) :La consultation est passée en procédure adaptée.- Forme du marché:la consultation donnera lieu à des marchés à prix forfaitaires.- Durée du marché - délais d'exécution : (cf art. 3-2 du Rc):La durée du marché est de 2 ans à compter de sa notification.Les délais d'exécution de …
Voir la passation de marché »
2021-02-03Réalisation d'enquêtes pour la mesure de la qualité de l'air (OQAI) dans les logements en France métropolitaine (CSTB)
L'Observatoire de la qualité de l'air intérieur (OQAI), dont l'opérateur est le CSTB, a été missionné par les pouvoirs publics pour réaliser une nouvelle campagne nationale d'enquête et de mesure de la qualité de l'air dans les logements. Les prestations relatives à cette consultation concernent la réalisation d'une 2 vague d'enquêtes pour environ 252 logements répartis dans les régions Île-de-France, Normandie, Bourgogne-Franche-Comté, Centre Val de Loire, Nouvelle-Aquitaine, Auvergne-Rhône-Alpes, …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:CertifairEvadiesITGAOxygenairTipee
2020-12-23Prestations de mesure de la qualité de l'air dans les parkings de la Ville d'Annecy (Ville d'Annecy)
La consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R. 2124-1 et L. 2124-2 du code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre avec un montant minimal annuel de 20 000 EUR HT, et sans montant maximal annuel en application de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique. Cet accord-cadre sera mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commande par la personne publique, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et 14 …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Conseil Chimie Service
2020-11-16Accords-cadres multi-attributaires à BC et à MS portant sur des missions d'at pour des travaux de chauffage, d'eau... (Région Ile-de-France)
Accords-cadres multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents sur des missions d'assistance technique pour des travaux d'installation et de rénovation de chauffage (production, distribution et émission), d'eau chaude sanitaire (production, distribution et émission) et de climatisation (production, distribution et émission) dans les Établissements publics locaux d'enseignement (EPLE), les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Île-de-France.
Voir la passation de marché »
2020-06-04Prestations de mesure de la qualité de l'air dans les locaux de travail et les bassins de la Ville d'Annecy (Ville d'Annecy)
La consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R. 2124-1 et L. 2124-2 du code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre avec montant maximum et montant minimum en application de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique. Cet accord-cadre sera mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commande par la personne publique, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Socotec Environnement
2020-03-31Contrôle réglementaire de la qualité de l'air et remplacement des filtres hautes efficacités défectueux dans les... (CHU de Bordeaux)
Contrôle réglementaire de la qualité de l'air et remplacement des filtres hautes efficacités défectueux dans les locaux à empoussièrement maîtrisé — GHT de Alliance Gironde. Le présent accord-cadre a pour objet:
— de la qualification aéraulique et particulaire;
— des contrôles microbiologiques de l'air;
— des Tests Emery;
— du remplacement des filtres haute efficacité défectueux dont la fourniture est prise en charge par les établissements listés à l'annexe 2 du présent CCAP.
Le contenu des prestations, …
Voir la passation de marché »