2021-07-05Études prospectives relatives à l'adaptation des territoires littoraux vendéens aux enjeux de demain (Conseil général de la Vendée)
Ce marché a pour objet d'esquisser les façons dont les territoires littoraux vont s'adapter face aux enjeux du changement climatique et aux enjeux qui leur sont propres. En effet, les territoires sont soumis aux conséquences des changements climatiques mais plus encore les territoires littoraux en raison des risques liés au recul du trait de côte (risque d'érosion et de submersion marine) et des événements plus fréquents et plus intenses. Mais les territoires littoraux ne manquent pas de ressources. Ils …
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2021-07-05État des lieux préalable, plan de gestion d'entretien, et programme de restauration écologique et... (Syage)
Marché de prestations intellectuelles à prix mixtes:
— marché ordinaire dont une partie à prix global et forfaitaire. Les prestations, telles que définies dans le CCTP et permettant l'exécution du marché seront réglées selon le prix global et forfaitaire indiqué dans l'acte d'engagement;
— en cas de nécessité, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de commander les prestations supplémentaires prévues au bordereau des prix unitaires. Elles seront réglées par application du prix indiqué au …
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2021-06-29Déviation de Châteauneuf-en-Thymerais, 2 tranche — abattage d'arbres, défrichements et mesures environnementales... (Conseil général d'Eure-et-loir)
La présente consultation consiste en des missions d'abattage et de défrichement pour le dégagement des emprises à l'intérieur de l'enveloppe de la Déclaration d'utilité publique (DUP) du projet de la déviation de Châteauneuf-en-Thymerais. Le délai global d'exécution des travaux, comprenant la période de préparation et le délai d'exécution des travaux, est de 518 jours. Ce délai comprend:
— une période de préparation par phase, soient deux périodes de préparation, chacune d'une durée de 30 jours pour un …
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2021-06-29Service de préalerte de crue et de gestion de crise mutualisé pour la communauté d'agglomération pays Basque (CA du Pays Basque)
L'objet de cet appel d'offres est la mise à disposition d'un service de préalerte de crue mutualisé sur les 158 communes membres de la communauté d'agglomération pays Basque avec un service d'accompagnement à la gestion de crise 7j/7 et 24h/24 pour les risques hydrométéorologiques (liés principalement à l'aléa inondation). La prestation prévoit également l'accompagnement des communes dans l'élaboration de leurs PCS (Plan communal de sauvegarde) et DICRIM (Document d'information communal sur les risques …
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2021-06-24Étude d'Aménagement foncier, agricole, forestier et environnemental (AFAFE) d'Ernée, Montenay et Saint-Pierre-des-Landes (Département de la Mayenne)
Marché de prestations intellectuelles à tranches optionnelles passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La durée globale prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de sept ans à compter de la notification du marché. Le contrat comporte une tranche ferme et deux tranches optionnelles:
— TF: étude d'aménagement foncier et travail préparatoire de classement des sols;
— TO1: de …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Geomat
2021-06-21La réalisation de contrôles de branchements d'assainissement dans le cadre de ventes immobilières (Communaute d'agglomération du Gard rhodanien)
La visite de conformité a pour objectif de vérifier la séparation des évacuations des eaux usées et des eaux pluviales, leur bon raccordement aux réseaux d'assainissement public, ainsi que la conformité des installations privées au regard des prescriptions du règlement d'assainissement communautaire. Les contrôles de conformité ont vocation à garantir la protection du milieu naturel et le bon fonctionnement du système d'assainissement. Les contrôles obligatoires sont les suivants:
— contrôle de la …
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2021-06-16Fourniture de prestations d'externalisation des missions de contrôles des nuisances sonores, d'acquisition, de... (ARS du Centre)
L'accord'cadre a pour objet la fourniture de prestations d'externalisation des missions de contrôles des nuisances sonores, d'acquisition, de location et maintenance de matériels de mesures sonométriques. La consultation vise à sélectionner les prestataires à qui seront confiée la fourniture de prestations d'externalisation des missions de contrôles des nuisances sonores, d'acquisition, de location et maintenance de matériels de mesures sonométrique pour l'ensemble des ARS membres du groupement.
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2021-05-20Repérage d'amiante et d'Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) avant travaux de voirie et réseaux divers sur... (CA de la Riviera Française)
Le présent accord-cadre a pour objet l'ensemble des prestations permettant la recherche d'amiante d'Hydrocarbures aromatiques polycyclique (HAP) en teneur élevée dans les enrobés bitumineux des chaussées des voiries communales, intercommunales et départementales sur le territoire de la Communauté d'agglomération de la Riviera Française.
L'objectif est d'obtenir à l'issue de chaque repérage un document équivalent aux dossiers techniques prévus aux articles R. 1334-29-4 à R. 1334-29-6 du code de la santé …
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