Diagnostic et protection des végétaux

Conseil départemental des Hauts-de-Seine

La présente consultation a pour objet le diagnostic et protection des végétaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-28. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental des Hauts-de-Seine

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-05-21	Avis de marché
2021-12-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Numéro de référence: 2021_276
Brève description: La présente consultation a pour objet le diagnostic et protection des végétaux.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de lutte contre les parasites 📦
Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Adresse postale: 57 rue des Longues Raies
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Contact
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=f4g 🌏
Courrier électronique: nloiseau@hauts-de-seine.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=f4g 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=791488&orgAcronyme=f4g 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-21 📅
Date limite de soumission: 2021-06-28 📅
Date de publication: 2021-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 100-264217
Numéro JO-S: 100

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Diagnostics phytosanitaires et plans de gestion forestiers
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce lot a pour objet le diagnostic sanitaire des végétaux et actualisation des bases de données informatiques du patrimoine arboré des routes départementales, des parcs départementaux, ainsi que des collèges et établissement sociaux et autres propriétés départementales. Cela comprend également l'élaboration de documents techniques (fiches travaux, rapports, synthèse et diagnostics spécifiques plus poussés), plans de gestion forestiers et le cas échéant des plans de gestion des arbres des routes départementales.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché prendra effet à compter du 29.9.2021, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 29.9.2021. Il est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date d'effet. Il peut être reconduit tacitement trois fois par période d'un an, sans que sa durée puisse excéder quatre ans.

Intitulé du lot: Protections phytosanitaires et luttes antiparasitaires
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ce lot a pour objet la protection phytosanitaire préventive et curative par des moyens biologiques ou alternatifs aux traitements chimiques. Mise en place de traitement phytosanitaire, lâcher d'auxiliaires, pose de pièges sexuels ou d'écopièges, destruction de nids de guêpes, frelon ou processionnaires, récupération d'essaims d'abeilles, piégeage de petits animaux, traitement sanitaire de pièces d'eau, fertilisation, entretien de nichoirs à oiseaux, lutte contre les moustiques. Cela comprend également la fourniture de produits divers pour la réalisation de ces prestations.

Description des renouvellements:

Le marché prendra effet à compter du 1.1.2022, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2022. Il est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date d'effet. Il peut être reconduit tacitement trois fois par période d'un an, sans que sa durée puisse excéder quatre ans.

Intitulé du lot: Analyses tensiométriques et dendrométriques
Numéro du lot: 3
Brève description:

Ce lot a pour objet les analyses tensiométriques des sols pour connaître précisément les besoins en eau des jeunes plantations et optimiser les arrosages et surveillance du patrimoine arboré à l'aide de capteur dendrométrique. Un suivi numérique à distance doit pouvoir être fait.

Description des renouvellements:

Le marché prendra effet à compter du 21.9.2021, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 21.9.2021. Il est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date d'effet. Il peut être reconduit tacitement trois fois par période d'un an, sans que sa durée puisse excéder quatre ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants (ou l'imprimé DC1 fourni par le département) dûment complétée;

— le(s) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (extrait K-Bis, délégation de signature…);

— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire;

— le formulaire DC1 fourni par le département (ou une déclaration sur l'honneur) indiquant que le candidat individuel ou chaque membre du groupement n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Nota: la preuve de la capacité financière du candidat peut être apportée par tous moyens.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des prestations de même nature exécutées au cours des trois dernières années, avec attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. Les attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des prestations et précisent si elles ont été effectuées selon les règles de l'art et menées régulièrement à bonne fin. Il conviendra de fournir les coordonnées du pouvoir adjudicateur. Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants pourront être joints. Pour le lot 1, il est demandé des détails sur la gestion et la mise à jour d'une base de données numériques pour un patrimoine arboré supérieur à 10 000 arbres au sein des références évoquées ci-dessus. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Pour le lot 1: les qualifications — CV — titres d'études et professionnels (diplômes et formations). Parmi les titres d'études professionnels, le candidat devra présenter: un diplôme de 3

Pour le lot 2: les certificats de qualification professionnelle suivant ou des références équivalentes pour tous les lots: E161: application de produits phytosanitaires h125: habilitation routes, autoroutes et grandes infrastructures. Agrément de l'entreprise pour l'application et le conseil à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques ainsi qu'une photocopie des attestations Certiphyto de chaque applicateur.

Pour le lot 3: une déclaration du candidat s'engageant à produire le ou les attestations de formation avant le début de l'exécution des prestations (en particulier l'attestation AIPR).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=f4g 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Quatre ans après la date de notification de chaque lot.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 100-264217 (2021-05-21)

Avis d'attribution de marché (2021-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: la présente consultation a pour objet le diagnostic et protection des végétaux
Valeur totale du marché: 4 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: cons. Départ. Des Hauts-De-Seine

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-08 📅
Date de publication: 2021-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 241-635860
Se réfère à l'avis: 2021/S 100-264217
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires

le lot 1 a été notifié le 07/12/2021le lot 2 a été notifié le 09/11/2021le lot 3 a été notifié le 09/11/2021

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: diagnostics phytosanitaires et plans de gestion forestiers
Brève description:

ce lot a pour objet le diagnostic sanitaire des végétaux et actualisation des bases de données informatiques du patrimoine arboré des routes départementales, des parcs départementaux, ainsi que des collèges et établissement sociaux et autres propriétés départementales. Cela comprend également l'élaboration de documents techniques (fiches travaux, rapports, synthèse et diagnostics spécifiques plus poussés), plans de gestion forestiers et le cas échéant des plans de gestion des arbres des routes départementales.x

Intitulé du lot: protections phytosanitaires et luttes antiparasitaires
Brève description:

ce lot a pour objet la protection phytosanitaire préventive et curative par des moyens biologiques ou alternatifs aux traitements chimiques. Mise en place de traitement phytosanitaire, lâcher d'auxiliaires, pose de pièges sexuels ou d'écopièges, destruction de nids de guêpes, frelon ou processionnaires, récupération d'essaims d'abeilles, piégeage de petits animaux, traitement sanitaire de pièces d'eau, fertilisation, entretien de nichoirs à oiseaux, lutte contre les moustiques. Cela comprend également la fourniture de produits divers pour la réalisation de ces prestations

Intitulé du lot: analyses tensiométriques et dendrométriques
Brève description:

ce lot a pour objet les analyses tensiométriques des sols pour connaître précisément les besoins en eau des jeunes plantations et optimiser les arrosages et surveillance du patrimoine arboré à l'aide de capteur dendrométrique. Un suivi numérique à distance doit pouvoir être fait

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Valeur économique
Critère de coût (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (pondération): 55
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût (pondération): 5

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-28 📅
Nom: sarl Agence de l'arbre
Adresse postale: 1180 rue de Fonteny
Commune postale: Trainou
Code postal: 45470
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Nom: sarl Forestière Chasseval
Adresse postale: la Ménagerie
Commune postale: La Bussières
Code postal: 45230
Nom: cabinet Vincent Dellus
Adresse postale: 34 impasse de la Baudrenière
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Pays: Vendée 🏙️
Nom: astredhor seine-manche
Adresse postale: station d'expérimentation Exploitation du lycée horticole Route forestière des Princesses
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye
Code postal: 78100
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Nom: terideal l'eden Vert
Adresse postale: 62 Grande Rue
Commune postale: Vicq
Code postal: 78490
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Nom: urbasense
Adresse postale: 25 rue du Maréchal Foch
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 241-635860 (2021-12-08)

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