2023-11-210000-societe AMO (Saremm)
l'Accord-Cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation des prestations suivantes : Assistance à maitrise d'ouvrage. L'Assistance pourra porter sur des opérations, dont la spl saremm est d'ores-et-déjà titulaire ou sur des opérations qui pourraient lui être confiées pendant la durée de validité de l'accord-cadre. Dans le cadre du ou des marchés subséquents qui lui seront, le cas échéant, confiés, le titulaire de l'accord-cadre réalisera sa
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2023-11-20maitrise d'oeuvre pour la rénovation des déchèteries de Troyes Champagne Métropole - lots no2 à 5 (Troyes Champagne Métropole)
les évolutions récentes en matière de réglementation exigent une nécessaire adaptation des déchèteries en termes de services rendus et de fonctionnement. C'Est dans ce cadre que Troyes Champagne Métropole souhaite engager une deuxième phase de travaux qui portera sur la modernisation des 4 déchèteries historiques. Pour rappel, la première phase de travaux concernait la mise en oeuvre d'un contrôle d'accès et remplacement des clôtures des déchèteries de TCM
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2023-11-17assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre des projets territoires intelligents et durables et... (Conseil général de la Loire)
marché comportant une tranche ferme et une tranche optionnelle, exécuté par phase.Voir article 4.1 du règlement de consultation.Les trois phases comportent des missions d'accompagnement telles que :-Organisation de la gouvernance conformément au volet technique (comité de pilotage, comités techniques, groupes de travail complémentaires sur les aspects transversaux propres à l'appel à projets-conception, fourniture et mise à jour des outils de suivi de projet et de la base documentaire autour du …
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2023-11-17accord-Cadre relatif à la mise en oeuvre du document d'objectif des sites Natura 2000 - 3éme vague (Région Grand Est)
l'Action de l'union européenne en faveur de la préservation de la diversité écologique repose en particulier sur la création d'un réseau écologique cohérent d'espaces naturels appelé Réseau Natura 2000. Ce réseau a pour objectif de favoriser le maintien de la biodiversité tout en tenant compte des exigences économiques, sociales et culturelles à l'échelon local ou régional. Le document d'objectifs (Docob) vise à définir les conditions de maintien voire de rétablissement des habitats et des populations …
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2023-11-17réalisation d'enquêtes auprès des diplômés du Cnam (CNAM)
réalisation d enquêtes auprès des diplômés du Cnam. Les dispositions du présent cahier des clauses administratives particulières (Ccap) concernent le marché de réalisation d?enquêtes auprès des diplômés du Cnam pilotées par l?observatoire des études et carrières (loec). Ces enquêtes longitudinales portent sur linterrogation des évolutions professionnelles des diplômés du Cnam après leur diplomation (à 6 mois et à 18/24 mois), et sont réalisées en deux campagnes annuelles conduites en octobre et en mars, …
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2023-11-16Réalisation d'une campagne nationale de caractérisation des déchets ménagers et assimilés collectés par le service... (ADEME)
La présente consultation se rapporte à la réalisation d'une campagne nationale de caractérisation des déchets ménagers et assimilés collectés par le service public de gestion des déchets. La réalisation de cette campagne a été découpée en 7 lots : Lot 1 : Assistance à maîtrise d?ouvrage (AMO) Lot 2 : Réalisation de la campagne : Nord-Ouest de la France Lot 3 : Réalisation de la campagne : Nord-Est de la France Lot 4 : Réalisation de la campagne : Sud-Ouest de la France Lot 5 : Réalisation de la campagne …
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2023-11-15mission d'accompagnement pour la préparation, la négociation et le suivi d'une concession d'aménagement (Amo) autour... (Commune de Gaillard)
la mission consiste en une assistance à maîtrise d'ouvrage (Amo) pour l'opération d'aménagement " Les Feux Follets " en trois phases successives. Le prestataire retenu sera chargé de l'animation globale de la démarche du projet d'aménagement pour la préparation, la négociation et le suivi de l'opération au regard d'une concession d'aménagement réalisée par un aménageur-promoteur.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et des prix unitaires.Les prix sont révisables pour la partie des …
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2023-11-15réalisation d'études dans le cadre de la phase de maturation du Démonstrateur de Bioéconomie Territoriale (Chambre régionale d'agriculture Grand)
porté par un consortium de 6 partenaires (Chambre régionale d'agriculture Grand Est, Terrasolis, Terrasolis Energy, Chambre de Commerce et de l'industrie Grand Est, la Communauté Urbaine du Grand Reims et HGY Karrgreen), le Démonstrateur de Bioéconomie Territoriale est lauréat de l'appel à manifestation d'intérêt du Programme d'investissement d'avenir (Pia4) France 2030.ce projet innovant tant par les techniques qu'il propose que par la coopération territoriale qu'il suscitera, est pleinement inscrit …
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2023-11-14NOTORIETE, IMAGE ET CONSOMMATION DE VIN DE BORDEAUX ET LEURS CONCURRENTS (CIVB)
Le Conseil Interprofessionnel du Vin de Bordeaux fait réaliser depuis 1993 une enquête quantitative sur l'ensemble des marchés prioritaires pour la commercialisation des vins de Bordeaux (la France, la Belgique, en distinguant la partie francophone de la partie néerlandophone, l'Allemagne, le Royaume-Uni, le Japon, la Chine et les USA) afin de recueillir des données barométriques relatives au marché du vin mais également sur le positionnement du vignoble bordelais et de ses AOC.
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2023-11-13réalisation d'une enquête Origine-Destination / Montée-Descente sur les lignes de bus du réseau Setram (Le Mans métropole - Communauté urbaine)
la Setram est le réseau de transport en commun de Le Mans Métropole, 210 000 habitants et 20 communes.En 2018, un nouveau réseau bus a été mis en place.Depuis 2020, la situation sanitaire, l'évolution du prix des carburants et l'inflation cotribuent à l'évolution des habitudes de déplacement et donc la fréquentation du réseau.L'objectif est donc d'avoir une vue à date de l'utilisation des lignes du réseau. Ce point représentera aussi une base avant la mise en place des futures Chronolignes C4-C5 et …
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2023-11-10dgt-Aft-2023-03 (Direction générale du Trésor)
realisation D'Un rapport annuel D'Allocation et de performance des emissions de dette verte de la france (incluant L'Audit des fonds leves). 1er lot : Audit de l'allocation des fonds. 2ème lot : Analyse et présentation des dépenses vertes éligible. 3ème lot : Conception, édition et traduction du rapport
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2023-11-10suivi animation des plans de sauvegarde des copropriétés du centre-ville (Ville de Garges-lès-Gonesse)
l'Objet de la consultation est le suivi animation des plans de sauvegarde des copropriétés du centre-ville : - lOT no1 Suivi animation PDS Les MAGNOLIAS - lOT no2 Suivi animation pds edelweiss - lOT no3 Suivi animation pds le petit rosne La réalisation du suivi-animation s'appuiera sur les conclusions de l'étude-action et sur les attendus des Plans de Sauvegarde traduits dans les objectifs des conventions
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2023-11-10prestations de fourniture de livres pour le Cnam (2 lots) (CNAM)
prestations de fourniture de livres pour le Cnam (2 lots) Le marché concerne la réalisation d'enquêtes auprès des diplômés du Cnam pilotées par l'observatoire des études et carrières (l'oec). Ces enquêtes longitudinales portent sur l'interrogation des évolutions professionnelles des diplômés du Cnam après leur diplomation (à 6 mois et à 18/24 mois), et sont réalisées en deux campagnes annuelles conduites en octobre et en mars, par internet et/ou téléphone
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2023-11-06assistance à Maîtrise d'ouvrage pour Déclaration d'utilité Publique et prestations associées (Nantes Métropole)
réalisation de missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour élaborer tous les dossiers réglementaires, environnementaux, fonciers nécessaires dans le cadre d'une procédure de Déclaration d'utilité Publique (Dup). Assistance à maîtrise d'ouvrage dans le montage, le suivi, la production et la fiabilité juridique des dossiers ; coordination d'études techniques spécialisées ; élaboration de dossiers, rapports réglementaires ou non réglementaires relatifs aux opérations : dossiers d'étude d'impact …
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2023-11-0623m0396aoo-ac/hl-missions D'Etudes De Simulations Statiques Et Dynamiques Des Deplacements Années 2024 à 2027 (Toulouse Métropole)
la présente consultation concerne la réalisation de missions d'études de simulations statiques et dynamiques des déplacements pour les années 2024 à 2027:- 1. Des études de simulations " statiques " ou " macroscopiques ".- 2. Des études de simulations " dynamiques " ou " microscopiques ".Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 300 000 euro(s) Ht conclu avec 3 opérateurs économiques au maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.A titre indicatif, la dépense …
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2023-11-032023-59ca diagnostics et schemas directeurs D'Eau POTABLE - epernay agglo champagne- (CA Épernay Coteaux et Plaine Champagne)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.les prestations sont divisées en 5 tranches :Tranche fermephase 1inventaire des réseaux, des ouvrages existants et des désordres constatés. Le diagnostic détaillé du fonctionnement, des anomalies et établissement d'un bilan complet.Phase 2campagnes de mesures sur l'ensemble du système de production et de …
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2023-11-02accompagnement des démarches qualité de l'eurométropole de Strasbourg (Eurométropole de Strasbourg)
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 30000.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
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2023-11-02etudes de circulation /Stationnement sur le territoire de Le Mans Métropole (Le Mans métropole - Communauté urbaine)
accord cadre à bons de commande passé pour une durée de 4 ans avec maximum de 240 000 euro(s) (H.T.).Le titulaire a pour mission d'apporter une assistance technique au maître d'ouvrage par des prestations d'enquête de circulation, de déplacement et de stationnement, consistant à étudier l'offre et la demande de déplacements (et de stationnement) et les propositions d'aménagements permettant d'y répondre.La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 6 mois
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2023-10-31etude de preuve de concept sur la pathologie Diabète-Obésité (Collectivité européenne d'Alsace)
la Cea a conduit une étude de faisabilité pour la création d-une Maison du Bien-Etre à Saverne. Cette étude a permis de dégager les éléments constitutifs et les enjeux financiers de ce projet. A l-issue de cette étude, la Cea souhaite que soit conduite une étude " preuve de concept " préalable afin de s-assurer de la pertinence et l-efficience d-une politique de prévention renforcée ainsi que des investissements publics pour un tel projet sur le territoire de Saverne et de la Communauté de communes …
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