étude relative à l exploitation des données qualité de l Agence de l Eau Artois-Picardie sur de longues chroniques sous forme de différents livrables

Agence de l'eau Artois - Picardie

étude relative à l exploitation des données qualité de l Agence de l Eau Artois-Picardie sur de longues chroniques sous forme de différents livrables (rapports, fiches de synthèse, cartes ou autres produits d exploitation)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-12-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Antea Group Antea France

Qui ?

• Agence de l'eau Artois - Picardie

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-11-07	Avis de marché
2024-06-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil et d'évaluation
Numéro de référence: 23-A.O.I-07
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil et d'évaluation 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: agence de l'eau Artois - picardie
Adresse postale: 200, rue Marceline Centre Tertiaire de l'arsenal BP 80818
Code postal: 59508
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.eau-artois-picardie.fr 🌏
Courrier électronique: s.benderradji@eau-artois-picardie.fr 📧
Téléphone: +33 327999000 📞
Fax: +33 327999015 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2405819&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2405819&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-07 📅
Date limite de soumission: 2023-12-11 📅
Date de publication: 2023-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 217-682018
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires

les raisons du non-allotissement de la consultation sont les suivantes : l'analyse des quatre phases doit être réalisée nécessairement par le même bureau d'étude afin de garder une cohérence d'approche de l'ensemble. Ceci est notamment important dans la phase de restitution des livrables de l'étude

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 83333.33 EUR 💰
Brève description:

le présent marché a pour objet la réalisation d'une étude relative à l'exploitation des données qualité de l'agence de l'eau Artois-Picardie sur de longues chroniques sous forme de différents livrables. En effet, avec une évaluation de la qualité de l'eau de plus en plus ambitieuse et des règles de calcul qui agglomèrent les résultats (exemple de la règle one out all out), il devient difficile d'observer les progrès accomplis dans un contexte de changement global.une exploitation des données à thermomètre constant sur de longues chroniques permettra de mettre en avant les points d'amélioration

Valeur estimée hors TVA: 83333.33 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des options:

prestations similaires : Selon le déroulement de l'exécution de l'accord-cadre, l'agence de l'eau pourra, le cas échéant, décider d'avoir recours à un marché négocié ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent accord-cadre en application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique. Ce marché sera conclu sans publicité ni nouvelle mise en concurrence préalables.-modification de l'accord-cadre : Le marché peut être modifié dans les cas énumérés ci-après : -dans les cas décrits aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du Code de la commande publique ; -en cas difficultés liées à la survenance de circonstances exceptionnelles, conformément aux dispositions des articles L. 2711-1 à L. 2711-8 du code de la commande publique ;-en cas de circonstances imprévisibles affectant l'exécution du marché telles que décrites dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières ;-lorsqu'un nouveau titulaire se substitue au titulaire initial du marché ;-conformément aux dispositions de l'article L. 2194-1 du code de la commande publique, pendant l'exécution du marché, l'agence peut prescrire au titulaire, par bon de commande, des prestations supplémentaires ou modificatives devenus nécessaires après consultation de ce dernier ou accepter les modifications qu'il propose. Le bon de commande prescrivant ces prestations supplémentaires ou modificatives demandées par l'agence au titulaire fixera les prix nouveaux et définitifs retenus pour le règlement des prestations supplémentaires ou modificatives conformément aux dispositions actées préalablement par voie d'avenant par dérogation aux articles 23.2 et 23.3 du C.C.A.G - p.I Le titulaire ne doit apporter aucune modification aux spécifications techniques sans autorisation préalable de l'acheteur

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

chez le titulaire et au siège de l'agence de l'eau pour les réunions en présentiel : Agence de l'eau ARTOIS-PICARDIE 200, Rue Marceline BP 80818 59508 douai cedex et

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : cf. article 5.2 du reglement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18591178100028
Contact
Point de contact: Agence de l'Eau Artois - Picardie Direction des finances et de la fiscalité écologique Service Comptabilité Budgétaire Et Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2405819&orgAcronyme=d4t 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2405819&orgAcronyme=d4t 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542450 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 217-682018 (2023-11-07)

Avis d'attribution de marché (2024-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Étude relative à l'exploitation des données qualité de l'Agence de l'Eau Artois-Picardie sur de longues chroniques sous forme de différents livrables
Numéro de référence: 23-AOI-07
Brève description:

Le présent marché a pour objet la réalisation d'une étude relative à l'exploitation des données qualité de l'Agence de l'Eau Artois-Picardie sur de longues chroniques sous forme de différents livrables

Type de contrat: Services
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Valeur estimée hors TVA: 102 450 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 102 450 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 102 450 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 102 450 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 74 850 💰
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Description
Identifiant interne: 23-AOI-07
Titre: Réalisation d'une étude relative à l'exploitation des données qualité de l'Agence de l'Eau Artois-Picardie sur de longues chroniques sous forme de différents livrables
Description du marché:

réalisation d'une étude relative à l'exploitation des données qualité de l'Agence de l'Eau Artois-Picardie sur de longues chroniques sous forme de différents livrables : rapports, fiches de synthèse, cartes ou autres produits d'exploitation.

Produits/services supplémentaires:

Services d'études 📦

Services de conseil et d'évaluation 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Site principal ou lieu d'exécution:

Lieu de livraison : Siège de l'Agence de l'Eau Artois - Picardie Lieu d'exécution : Chez le titulaire et au siège de l'agence de l'eau pour les réunions en présentiel.

Adresse postale: Chez le titulaire et au siège de l'agence de l'eau pour les réunions en présentiel.
200 rue Marceline
Centre Tertiaire de l'Arsenal BP 80818
Code postal: 59508
Ville: Douai Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-02-15 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique (70%) : analysée relativement aux éléments exigés par l'Agence de l'Eau à l'appui du mémoire technique (cf. article 4.2 du Règlement de la Consultation) ; Il est précisé que les éléments composants ce critère ont une valeur équivalente : Qualité et adéquation de l'équipe affectée à la mission, de l'expérience et des compétences professionnelle des personnes concernées dans les domaines similaires ou comparable à l'objet du marché ; Qualité et pertinence de l'organisation proposée pour la réalisation de chacune des phases, et la pertinence des étapes et modes d'action proposés Qualité et pertinence du planning prévisionnel d'exécution proposé pour chaque étape de l'étude et détaillé par phase et par livrables.
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Adresse postale: Chez le titulaire et au siège de l'agence de l'eau pour les réunions en présentiel
200, rue Marceline
Centre Tertiaire de l'Arsenal BP 80818
Ville: DOUAI Cedex

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus: LOT-0001
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 23AOI07
Date de conclusion du contrat: 2024-02-15 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 102 450 💰
Offre la plus basse: 74 850 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 102 450 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 102 450 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Antea Group Antea France
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Antea Group Antea France
Nom et adresse du contractant
Nom: Antea Group Antea France
Numéro d'enregistrement national: 393 206 735 00838
Adresse postale: Parc Technologique du Clos du Moulin
101, rue jacques Charles
Code postal: 45160
Commune postale: Olivet
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat-did@anteagroup.fr 📧
Téléphone: 0238640207 📞
URL: www.anteagroup.fr 🌏
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable:

Le présent marché est passé sous la forme d'un Appel d'Offres Ouvert. La technique d'achat utilisée est l'accord-cadre. L'accord-cadre est un marché ordinaire pour les prestations traitées à prix forfaitaires et un accord-cadre à bons de commande pour les prestations à prix unitaires et est conclu avec un seul opérateur économique (mono-attributaire). Le marché ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un marché unique. Les raisons du non-allotissement de la consultation sont les suivantes : l'analyse des quatre phases doit être réalisée nécessairement par le même bureau d'étude afin de garder une cohérence d'approche de l'ensemble. Ceci est notamment important dans la phase de restitution des livrables de l'étude. Les prestations feront l'objet de bons de commande conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence de l'Eau Artois-Picardie
Numéro d'enregistrement national: 185 911 781 00028
Adresse postale: 200, rue Marceline
Centre Tertiaire de l'Arsenal
BP 80818
Code postal: 59508
Commune postale: DOUAI Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des finances et de la fiscalité écologique Service Comptabilité Budgétaire Et Commande Publique
Courrier électronique: s.benderradji@eau-artois-picardie.fr 📧
Téléphone: 0327999000 📞
URL: www.eau-artois-picardie.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 175 900 034 00018
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
CS 62039
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 110-337725 (2024-06-06)

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