Passation de marchés: Grand Bourg Agglomération

2 marchés publics archivés

Récents marchés passés par Grand Bourg Agglomération

2026-10-01   Assistance en matière d'aménagement et d'urbanisme (Grand Bourg Agglomération)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Modalités de financement : budget GBA + subvention LEADER (64%) Montant minimum annuel : 60 000 euro(s) HT - montant maximum annuel : 190 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2026-09-29   Réalisation des Zonages d'assainissement Eaux Usées et Eaux Pluviales 2027/2030 (Grand Bourg Agglomération)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Modalités de financement : budget de GBA Sans montant minimum annuel - montant maximum annuel : 150 000 euro(s) HT Aucune clause de garantie financière prévue. Avance de 10% versée dans les conditions prévues au contrat. Les prix sont révisables annuellement dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières. Le délai global de paiement des prestations est de 30 jours Voir la passation de marché »