Mission de Maîtrise d'oeuvre urbaine - Quartier d'habitat Aux Tartres - Serre-les-Sapins (25)
Territoire 25
Compétences attendues : 1) Paysagisme : conseil, conception, suivi de chantier 2) Architecture : conseil (inscription à l'ordre des architectes obligatoire) 3) Urbanisme : conseil, programmation, conception 4) VRD et gestion des eaux de pluie : conception, suivi de chantier 5) Economie des travaux publics 6) Environnement (biodiversité, sols, économie circulaire, énergie, performance thermique du bâtiment, matériaux, mobilités, décarbonation…) 7) Participation citoyenne
Date limiteDeadline 2026-10-19
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, d'ingénierie et de planification › Études de faisabilité, service de conseil, analyse
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
- • Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction › Services de conseil en ingénierie de l'environnement
- • Franche-Comté › Doubs
- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mission de Maîtrise d'oeuvre urbaine - Quartier d'habitat Aux Tartres - Serre-les-Sapins (25)
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: Serre les Sapins
Code postal: 25770
Ville: Serre les Sapins
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-12-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: 2 ans
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure restreinte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2026-10-30 📅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Territoire 25
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 rue Louis Garnier
Code postal: 25008
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BLETTON Bernard
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0381414650 📞
Fax: 0381414651 📠
URL: http://www.sedia-bfc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1879195 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1879195 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Cité Judiciaire
rue du Général Fabvier
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-nancy@justice.fr 📧
Téléphone: 0383908500 📞
Fax: 0383274984 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
C.O. n° 20038
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Fax: 0383174350 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 187-664362 (2026-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mission de Maîtrise d'oeuvre urbaine - Quartier d'habitat Aux Tartres - Serre-les-Sapins (25)
Brève description:
Compétences attendues :
1) Paysagisme : conseil, conception, suivi de chantier
2) Architecture : conseil (inscription à l'ordre des architectes obligatoire)
3) Urbanisme : conseil, programmation, conception
4) VRD et gestion des eaux de pluie : conception, suivi de chantier
5) Economie des travaux publics
6) Environnement (biodiversité, sols, économie circulaire, énergie, performance thermique du
bâtiment, matériaux, mobilités, décarbonation…)
7) Participation citoyenne
Afficher plus
Produits/services: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Description
Identifiant interne:
S-PF-1879195
Produits/services supplémentaires:
Code postal: 25770
Ville: Serre les Sapins
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-12-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: 2 ans
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure restreinte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2026-10-30 📅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Territoire 25
Numéro d'enregistrement national:
55498
Adresse postale: 6 rue Louis Garnier
Code postal: 25008
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BLETTON Bernard
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0381414650 📞
Fax: 0381414651 📠
URL: http://www.sedia-bfc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1879195 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1879195 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
49D330BF-DEB0-0192-DADC50F4CCEB953C
Adresse postale: Cité Judiciaire
rue du Général Fabvier
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-nancy@justice.fr 📧
Téléphone: 0383908500 📞
Fax: 0383274984 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
49D330ED-020A-45A3-4C860C6AD3627DE4
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
C.O. n° 20038
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Fax: 0383174350 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 187-664362 (2026-09-24)
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