2021-10-01ac amo spl 2021 (Seine Ouest aménagement)
accord-Cadre à bons de commandes pluri-attributaires pour des missions d'opc, de contrôle technique, de CSPS et de CSSI, pour des bâtiments et ouvrages réalisés sous la maîtrise d'ouvrage de Seine Ouest Aménagement
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2021-09-30accord-Cadre de coordination de la sécurité et de protection de la santé (Communaute d'agglo du Beauvaisis)
le présent accord-cadre a pour objet de confier des prestations afférentes aux prestations de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé lors des opérations de bâtiment ou de génie civil (Sps) pour les opérations soumises par le pouvoir adjudicateur au présent accord-cadre. La mission de coordination Sps est celle prévue par les articles L.4531-1 et suivants du code du travail, et répond aux dispositions des articles R.4532-1 et suivants du même code.Les prestations de Sps couvertes …
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2021-09-30mission coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (csps ) - grands appartements Nord -... (OPPIC)
le présent marché de prestations intellectuelles a pour objet une mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs dans le cadre des travaux
2ème phase du schéma directeur de rénovation du Château de Versailles
Rénovation des réseaux, mise en sécurité et en sureté, traitement climatique de Grands appartement Nord.
Il s'agit d'une mission de catégorie 1 au sens de l'article R. 4532-1 du Code du travail.
le marché est divisé en 7 tranches: une tranche ferme pour …
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2021-09-2920n0636 - missions de Contrôle Technique et de Coordination Sécurité et Protection de la Santé dans le cadre du... (metropole nice cote d azur)
la présente consultation est lancée suivant la procédure :Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.Les missions de contrôle technique et de Coordination Sécurité et Protection de la Santé s'inscrivent dans le cadre de la conception, la réalisation et l'exploitation de du nouveau complexe Haliotis à Nice. Ces travaux à réaliser, comprennent la démolition d'ouvrages de traitement et de bâtiments, la construction de nouveaux ouvrages de traitement et …
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2021-09-24missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (Paris La Défense)
l'Objectif du présent marché consiste en la réalisation de Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs. Il est divisé en 3 lots : - lot no1 : Missions de SPS de niveau 1 (no20210168) - lot no2 : Missions de SPS de niveaux 2 et 3 (no20210169) - lot no3 : Missions de coordination générale des mesures de prévention, de suivi, de gestion et de contrôle de la coordination de la sécurité et autres missions divers (no20210170)
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2021-09-13rocade Nord-Ouest de Bourges - mission de coordination Sps (Conseil départemental du Cher)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Missions Sps pour l'ensemble des travaux d'aménagement de la Rocade Nord-Ouest de Bourges.L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.Le montant annuel maximum …
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2021-08-315726_base NAVALE Brest_Programme Renovelec_Accord-Cadre à bons de commande_coordination Sécurité Protection Santé (ESID de Brest)
le programme d'infrastructure RENOVELEC concerne la rénovation du réseau électrique haute tension et basse tension de la base navale de Brest . Il consiste à remettre à niveau des installations électriques existantes afin de les adapter aux futures exigences du site, tout en assurant la continuité du service aux utilisateurs. Le programme se caractérise par une forte complexité et des enjeux de sécurité élevés.De ce fait chacune de ces opérations nécessite la mise en oeuvre d'une prestation de …
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2021-08-27préventeur de sécurité (Meddtl)
le présent marché a pour objet l'assistance à la maîtrise d'ouvrage consistant en la réalisation d'une mission de prévention en matière de sécurité et de protection de la santé portant sur l'ensemble des travaux de réhabilitation et l'amélioration des systèmes de protection incendie, de traitement de l'air, de traitement de l'eau et de Gtb1 de la Tour Sequoia de l'administration centrale du ministère de la Transition Écologique (Mte), du ministère de la cohésion des territoires et des Relations avec les …
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2021-08-20mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (Csps) pour la refonte de l'usine de Clichy (SIAAP)
la consultation porte sur la mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (Csps) à assurer dans la cadre de l'opération de refonte de l'usine de prétraitement des eaux usées de Clichy (92). La mission CSPS qui sera exercée pour le compte du Maître d'ouvrage est définie par voie législative au titre de la loi no 93-1418 du 31 décembre 1993 et des décrets et arrêtés pris pour son application, notamment le décret no 94-1159 du 26 décembre 1994. Elle sera de catégorie 1
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2021-08-19accord Cadre - mission de Coordination de la Sécurité et Protection de la Santé (Sps) pour la SEMITAN (Semitan)
la présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l'accord-cadre de prestations intellectuelles de missions de coordination de Sécurité et de Protection de la Santé de niveau 2 et 3 pour les opérations de rénovation des infrastructures financées par la SEMITAN exploitant (subventions d'équipement et budget d'exploitation), pour la période 2022-2026.
les prestations de mission SPS à réaliser par le titulaire concernent les domaines suivants :
- Toutes les missions SPS de niveau 2 et 3 …
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2021-08-13Prestations de Coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé ayant pour objet la démolition de... (Partenord Habitat)
Prestations de Coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé dans le cadre d'une opération de travaux en conception réalisation portant sur la démolition de 470 logements et réhabilitation/résidentialisation de 259 logements - opération Npnru Quartier des Provinces Françaises à Maubeuge. Le marché est passé sur prix global et forfaitaire révisable. Le marché fait l'objet d'une tranche ferme et de 7 tranches optionnelles. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est fixée à …
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