Coordination sécurité et protection de la santé des travailleurs et contrôle préventif des sites de radiocommunications, propriétés des collectivités territoriales d'Auvergne-Rhône-Alpes
Centrale d'achat régionale Auvergne-Rhône-Alpes
Prestations de coordination de la sécurité et de la protection de la santé des travailleurs et de contrôle préventif des sites de radiocommunications propriétés des collectivités territoriales en Auvergne-Rhône-Alpes.
Date limiteDeadline 2026-11-23
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Coordination sécurité et protection de la santé des travailleurs et contrôle préventif des sites de radiocommunications, propriétés des collectivités territoriales d'Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Coordination sécurité et protection de la santé des travailleurs et contrôle préventif des sites de radiocommunications, propriétés des collectivités territoriales d’Auvergne-Rhône-Alpes
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Site principal ou lieu d'exécution: L'ensemble du territoire régional Auvergne-Rhône-Alpes.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-23 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-23 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-11-23 📅
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-11-13 12:00:00 📅
Une habilitation de sécurité est requise ✅
Description: Cf. Règlement de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centrale d'achat régionale Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 101 cours Charlemagne
CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 2
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pi_tic.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
Téléphone: 0426734000 📞
URL: https://www.auvergnerhonealpes.fr/contenus/les-marches-publics 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_pO2NWUT50r 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_pO2NWUT50r 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_pO2NWUT50r 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de LYON
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 207-737368 (2026-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Coordination sécurité et protection de la santé des travailleurs et contrôle préventif des sites de radiocommunications, propriétés des collectivités territoriales d'Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro de référence:
DAF_2026_000379
Brève description:
Prestations de coordination de la sécurité et de la protection de la santé des travailleurs et de contrôle préventif des sites de radiocommunications propriétés des collectivités territoriales en Auvergne-Rhône-Alpes.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Description
Identifiant interne:
26A0379
Titre: Coordination sécurité et protection de la santé des travailleurs et contrôle préventif des sites de radiocommunications, propriétés des collectivités territoriales d’Auvergne-Rhône-Alpes
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Site principal ou lieu d'exécution: L'ensemble du territoire régional Auvergne-Rhône-Alpes.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations s'exécutent sur l'ensemble du territoire régional Auvergne-Rhône-Alpes.
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-23 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-23 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-11-23 📅
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-11-13 12:00:00 📅
Une habilitation de sécurité est requise ✅
Description: Cf. Règlement de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centrale d'achat régionale Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro d'enregistrement national:
20005376700014
Adresse postale: 101 cours Charlemagne
CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 2
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pi_tic.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
Téléphone: 0426734000 📞
URL: https://www.auvergnerhonealpes.fr/contenus/les-marches-publics 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_pO2NWUT50r 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_pO2NWUT50r 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_pO2NWUT50r 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de LYON
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel avant la signature du marché ;
Référé suspension avant la signature du marché ;
Référé contractuel après la signature du marché ;
Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l'acheteur et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence ;
Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 207-737368 (2026-10-22)
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