2023-10-17prestations de services d'assurances (Ville de La Riche)
le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés pour chacun des lots à savoir : lot no1 - dommages aux biens ; lot no2 - responsabilité civile ; lot no3 - parc automobile, pour le compte du groupement de commande Ville de La Riche / ccas de La Riche. Chaque membre du groupement passera un contrat distinct auprès de l'attributaire retenu par le coordonnateur
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2023-10-17prestations d'assurances destinées à la SPL Saumur Agglobus (Centrale d'achat du transport public)
la présente consultation lancée par la centrale d'achat du transport public (ci-après la "Catp"), agissant sur le fondement de l'article L. 2113-2 2° du Code de la commande publique, a pour objet la passation d'un marché public relatif aux prestations d'assurances destinées à la Société Publique Locale (spl) saumur agglobus, en sa qualité d'entité adjudicatrice chargée d'exploiter des réseaux de transport public. Les prestations d'assurances sont, notamment, les suivantes : assurances automobile : BUS - …
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2023-10-13marche De Services D'Assurance (communaute d agglomeration de bastia)
la Communaute D'Agglomeration De Bastia procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 2 lots.La présente consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.selon les dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à …
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2023-10-13services d'assurances (CC Normandie Cabourg Pays d'Auge)
marché public de services d'assurances alloti pour un groupement de commandes constitué entre la communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'auge et les communes de Cabourg, Amfreville, Bréville-Les-Monts, Houlgate, Merville-Franceville Plage et Ranville
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2023-10-12prestation D'Assurance (Mairie de Pont-Évêque)
appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles R2124-1, R. 2124-2-1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Forme du marché : ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Le marché est conclu pour une durée de 4 ans, à compter du 1er janvier 2024 à 0h00 et cessera le 31 décembre 2027 à minuit. Prix révisables selon les conditions du marché. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : ressources propres de la …
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2023-10-11prestations de services d'assurances (Ville de Dax)
le présent marché a pour objet la souscription de contrats d'assurances pour la ville de Dax.
La présente consultation fait suite à une consultation précédemment lancée et ayant fait l'objet d'une déclaration sans suite pour les lots 01, 02 et 03
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2023-10-11marché de service d'assurances (Université Bordeaux Montaigne)
l'Université Bordeaux Montaigne remet en concurrence sous forme de marchés publics ses contrats d'assurance souscrits dans le cadre du précédent appel d'offres à effet au 1er janvier 2019, en vue de souscrire de nouveaux contrats à effet du 1er janvier 2024 pour une durée de 4 ans garantissant les risques : Dommages aux biens, Responsabilité Civile, Assistance-Rapatriement
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:MAIF (Mutuelle assurances des...
2023-10-11prestation de service D'Assurance (Ville de Chaponnay)
prestation de services d'assurance au bénéfice de La Commune de CHAPONNAY en 6 lots :
Dommages aux Biens
Responsabilité civile générale
Protection juridique Collectivité
Protection juridique Agents et Elus
Flotte-Automobiles et auto-missions
droits statutaires
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