2014-10-17marché d'assurances des risques d'exploitation pour l'université Panthéon Assas Paris II (Université Panthéon-Assas Paris II)
le présent marché a pour objet l'assurance des risques d'exploitation de l'université Panthéon Assas Paris Ii.
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé selon les articles 33 et 57 à 59 du Code des marchés publics.
Il se compose de quatre lots.
Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues dans certains lots. Ces prestations supplémentaires éventuelles sont obligatoires et toute offre qui ne les mentionneraient pas sera rejetée
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:MAIF
2014-10-16Marché d'assurances (Ville de Gauchy)
la présente mise en concurrence a pour objet le choix :
— du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres;
— de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la Commune de Gauchy.
Voir la passation de marché »
2014-10-15Prestation de service en assurance dommages aux biens et risques annexes pour le centre culturel Paul Bailliart de... (Ville de Massy)
la présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28-i du Code des marchés publics et de l'article vii b de la circulaire NOR : Ecem0755510c du 24 décembre 2007 publié au JO du 10 avril 2008. Il concerne une prestation de service en assurance dommages aux biens et risques annexes pour le centre culturel Paul Bailliart (Ccpb) de la ville de Massy d'une surface de 3 140 mètres carrés. Il prendra effet à compter du 1er janvier 2015 pour une durée ferme de 6 ans
Voir la passation de marché »
2014-10-13marchés d'assurances de la Ville et du CCAS de Darnétal (Ville de Darnétal)
le marché a pour objectif la souscription des contrats d'assurances du groupement de commandes constitué entre la commune et le CCAS de Darnetal, à l'exclusion de l'assurance des risques statutaires et du risque construction.
La commune de Darnétal agit au nom du groupement de commandes constitué entre la commune et le CCAS, en vertu de la délibération du Conseil municipal de Darnétal nº 2012-96 du 13 décembre 2012, et par délibération du Conseil d'administration du CCAS de Darnétal nº 2013-0004 du 14.3.2013.
Voir la passation de marché »
2014-10-13m14018 marché public d'assurances (Mairie de Honfleur)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix :
&Amp;#61656;Du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (agent général ou courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ;
&Amp;#61656;De la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances des membres du groupement de commandes.
Voir la passation de marché »
2014-10-10Souscription de contrats d'assurances pour les besoins du Foyer Stephanais (ESH Le Foyer Stéphanais)
La présente consultation est passée conformément aux dispositions de l'article 9 du décret no2005-1742 du 30/12/2005, fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance no2005-649 du 6/06/2005, relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées, non soumises au code des marchés publics.
Voir la passation de marché »
2014-10-10Service d'assurance pour les besoins de la Ville de Brest (Ville de Brest)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Ville de Brest.
La consultation est relative à des marchés publics passés en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.
Les contrats sont souscrits à effet du 1.1.2015 pour une durée de 5 ans avec faculté pour les deux parties de résiliation annuelle sous préavis de 6 mois avant l'échéance du 1er janvier.
Voir la passation de marché »