2023-10-30Plan d'Epargne Retraite Obligatoire (Pero) Assurance (Port Atlantique La Rochelle)
Au titre de la protection sociale complémentaire de ses cadres et assimilés sous contrat de droit privé ressortissant du régime général de la sécurité sociale et affiliés à l'Agirc-Arrco , le Port a mis en place un régime supplémentaire de retraite à caractère collectif et obligatoire par décision du 19 décembre 2008. Le grand port souhaite renouveler ce contrat d'assurance, sous les dispositions relatives au Pero (Plan d'Epargne Retraite Obligatoire)
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2023-10-3023u546 (Union des groupements d'achats publics)
l'Ugap procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurance " Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants " qui constitue le lot no1 du marché d'assurances qui est décomposé en 5 lots distincts: : 1 assurance responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants (Rcms), 2 assurance dommages aux biens (Dab), 3 assurance responsabilité civile (Rc), 4 assurance fraudes et malveillances informatiques, 5 assurance intermédiaire en opérations de banque et en services de …
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2023-10-27marché de prestations d'assurances (spl tamarun)
la présente consultation est lancée sous la forme d'une procédure d'appel d'offre ouvert en application des articles L.2124-1 et R.2124-1 et du 1° de l'article R2124-2 du Code de la Commande Publique (Ccp).La consultation comporte 4 lots:lot no1: Dommages aux biens & risques annexeslot no2: Responsabilité civile & risques annexeslot no3: Responsabilité Civile DirigeantsLot no4: Frais de Prévoyance du personnel Cadres et non Cadres
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2023-10-27prestation de services d'assurances (Résidence La seigneurie)
contrat d'assurance garantissant tout ou partie des risques financiers liés à la protection sociale statutaire de son personnel, en application des dispositions législatives et réglementaires régissant le Statut de la Fonction Publique Hospitalière (lot 1) Contrat d'assurance des dommages aux biens (lot 2), Contrat d'assurance Responsabilité Civile (lot 3), Contrat d'assurance Flotte Automobile (lot 4)
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2023-10-27marché d'assurance dommages aux biens (Commune de Monteux)
la Commune souhaite l'établissement d'un contrat d'assurance garantissant, suivant la formule " Multirisques ", les dommages aux biens immobiliers et mobiliers appartenant à la Commune et à son Ccas, utilisés par eux ou leur étant confiés avec abrogation de toute règle proportionnelle sous déduction de diverses franchises
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2023-10-27marche Public D'Assurances Flotte Automobile (centre hospitalier d auch)
la présente mise en concurrence a pour objet le choix :> du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ;> de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances des membres concernés du Ght du Gers
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2023-10-27prestations de services d'assurances (Pré Bocage Intercom)
la présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires d'assurance et le (ou les) assureurs, pour ce qui concerne les prestations d'assurances du service public. Le présent marché comporte deux lots : Dommages aux biens et risques annexes et Flotte automobile et risques annexes. Cette consultation est relancée à la suite d'une déclaration pour infructuosité due à l'absence d'offre reçue
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2023-10-26marché de services d'assurance (Ville de Houilles)
la ville de houilles procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 2 lots; lot no1 "Dommages aux biens et risques annexes"; lot no2 "Flotte automobile et risques annexes"
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2023-10-26prestations de services d'assurances (CIAS du Grand Dax)
le présent marché a pour objet la souscription de contrats d'assurances du Centre Intercommunal d'action Sociale (Cias) du Grand Dax.
Il fait suite à une consultation précédemment lancée et ayant fait l'objet d'une déclaration sans suite pour les lots 01 et 02.
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2023-10-25service d'assurances (commune d orcieres)
lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexeslot 2 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes palais des sportslot 3 : assurance des responsabilités et des risques annexeslot 4 : assurance des véhicules et des risques annexeslot 5 : assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
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