2023-10-17prestations de services d'assurances (Ville de La Riche)
le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés pour chacun des lots à savoir : lot no1 - dommages aux biens ; lot no2 - responsabilité civile ; lot no3 - parc automobile, pour le compte du groupement de commande Ville de La Riche / ccas de La Riche. Chaque membre du groupement passera un contrat distinct auprès de l'attributaire retenu par le coordonnateur
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2023-10-17prestations d'assurances destinées à la SPL Saumur Agglobus (Centrale d'achat du transport public)
la présente consultation lancée par la centrale d'achat du transport public (ci-après la "Catp"), agissant sur le fondement de l'article L. 2113-2 2° du Code de la commande publique, a pour objet la passation d'un marché public relatif aux prestations d'assurances destinées à la Société Publique Locale (spl) saumur agglobus, en sa qualité d'entité adjudicatrice chargée d'exploiter des réseaux de transport public. Les prestations d'assurances sont, notamment, les suivantes : assurances automobile : BUS - …
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2023-10-16fourniture de titres-restaurant dématérialisés pour les collaborateurs du Conseil National de l'ordre des Infirmiers (cnoi)
il n'est pas prévu de décomposition en lots.En application de l'article L.2113-10 et L.213-11 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés car d'une part, l'objet du marché ne permet pas l'identification de prestations distinctes et d'autre part la dévolution en lots séparés est de nature à rendre techniquement difficile et financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations
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2023-10-13souscription Des Contrats D'Assurances (commune de grand couronne)
consultation lancée par un groupement de commandes.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Souscription des contrats d'assurances pour groupement de commandes constitués entre la Commune de Grand Couronne et son Ccas
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2023-10-13marche De Services D'Assurance (communaute d agglomeration de bastia)
la Communaute D'Agglomeration De Bastia procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 2 lots.La présente consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.selon les dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à …
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