2023-06-06marche De Fourniture Et Acheminement De Gaz Naturel (office pub de l habitat htes pyrenees)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Accord-Cadre Multi-AttributaireLe présent accord-cadre est un accord-cadre multi-attributaire, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents conformément à l'article R 2162-2 1er alinéa du Code de la Commande Publique.Il s'agit d'un accord-cadre passé, avec maximum, en application des articles L. 2125-1 1°, …
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2023-06-052023-26-Marche Accord Cadre Diagnostic Amiante Hap (O des Aravis)
Cette consultation est organisée en vue d'assurer des missions de diagnostics Amiante Hap dans le cadre des opérations conduites par O des Aravis sur des opérations de voirie, de réseaux, d'ouvrages de pompage Aep + désinfection et poste de refoulement en Eu. Ces missions seront confiées à l'opérateur économique titulaire de l'accord cadre au fur et à mesure des besoins du maître d'ouvrage par l'émission d'ordres de service par opération sur chaque lot géographique
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2023-06-01fourniture de gaz naturel - ville de Gap (Ville de Gap)
accord-Cadre multi-attributaire, à marchés subséquents pour la fourniture de gaz naturel pour un ensemble de Points de Comptage et d'estimation de la Ville de Gap, du Ccas, et de communauté d'agglomération Gap-Tallard-Durance et des services associés à cette fourniture.Le volume maximum de l'accord-cadre sur sa durée est fixé à : 84 278 Mwh
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2023-05-25fourniture Et Acheminement En Gaz Naturel Et Services Associés (Office public de l habitat du tarn)
le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l'acheminement en gaz naturel alimentant les points de livraison des divers sites du groupement de commandes Tarn Habitat et la fourniture de services associés.Il se présente sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents.Il s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes selon la convention du 25 juin 2018 et conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande …
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2023-05-19délégation du service publics (Dsp) de l'eau potable de la commune de Juvigny (Cté. d'agglo. du Soissonnais)
la Collectivité souhaite déléguer à titre exclusif, aux frais et risques de l'exploitant, le transport et la distribution de l'eau potable aux abonnés sur le périmètre de la Commune de Juvigny. La forme de la délégation retenue par la Collectivité est celle de la concession. Le Délégataire a le droit exclusif d'exploiter le service dans les limites du périmètre de la DSP, dit périmètre de la concession.
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2023-05-18marchés de services pour l'entretien et l'exploitation des ouvrages et réseaux d'eau potable et d'assainissement collectif (CA Lisieux Normandie)
la consultation est décomposée en 2 lots. Les marchés (lots 1 et 2) conclus prendront la forme de marchés composites (marché ordinaire et accord-cadre à bons de commande). La répartition des prestations entre le marché ordinaire et la partie à bons de commande est précisée dans le Cctp et les documents financiers (Dpgf et Bpu/Dqe) de chaque lot. La date contractuelle de début des prestations pour les 2 lots est le 01/01/2024. Les deux marchés prendront effet à compter de la date de notification. Une …
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2023-05-16fourniture Et Acheminement En Electricite De La Ccpap Et Services Associes (CC des Portes d'Ariège-Pyrénées)
les points de livraison sont situés en France Métropolitaine et sont raccordés à un réseau de distribution d'électricité géré par Enedis.L'Objet du marché comprend les prestations ci-dessous désignées :- la fourniture complète en énergie électrique des points de livraison alimentant essentiellement les points de livraison qui appartiennent ou sont gérés par la Ccpap et sont situés dans le périmètre du présent marché (site actuel ou à venir) ;- l'accès au réseau public de distribution et son utilisation …
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2023-05-12fourniture et acheminement en électricité du Smag et services associés (s.m.a.g)
l'Objet du marché comprend les prestations ci-dessous désignées :-la fourniture complète en énergie électrique des points de livraison alimentant essentiellement les points de livraison qui appartiennent ou sont gérés par le Smag et sont situés dans le périmètre du présent marché (site actuel ou à venir) ;-l'accès au réseau public de distribution et son utilisation pour les points de livraison du Smag situés dans le périmètre du présent marché, dans le cadre d'un contrat unique ;-la mission de …
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2023-05-12exploitation de station de traitement d'eau potable - commune de Colombey-Les-Belles et Domgermain- (SMETS)
oassurer la production d'eau potable à l'intérieur du périmètre pris en exploitation conformément à la règlementation en vigueur,oassurer le bon fonctionnement, l'entretien, la surveillance et la maintenance des ouvrages et des installations ainsi qu'une partie du renouvellement des équipements,oassurer un service d'astreinte pouvant être contacté et intervenir en cas d'urgence vingt-quatre heures sur vingt-quatre (24h/24) et sept jours sur sept (7j/7),otenir à jour les documents techniques du service …
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2023-05-09fourniture de pièces et tuyaux en fonte (Grand Besançon Métropole)
le présent marché consiste en l'achat de pièces en fonte (robinetterie, bouches à clé et accessoires, appareils de défense incendie, clapets et ventouses...) et de canalisations nécessaires à la réalisation des travaux d'entretien, de réparation ou d'extension des réseaux d'eau potable, d'assainissement et de voirie, de Grand Besançon Métropole. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit 2 …
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2023-05-03exploitation entretien et maintenance des installations du service de distribution D'Eau potable sur la commune de sedan- (Ardenne Métropole)
prestations forfaitaires : oexploitation, entretien et maintenance des installations du service de distribution d'eau potable sur la commune de SedanOla prise en charge des frais d'électricitéoassurer l'astreinte du service par une permanence téléphonique et la mise à disposition de personnel sous 1 heureola réalisation de renouvellement d'équipements conformément au Cctp.Ola relève des compteurs des abonnés, ainsi que la facturation des redevances eau et assainissement pour le compte d'ardenne …
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2023-04-28fourniture Et Acheminement D'Electricite Et De Gaz Naturel Et Services Associes (Tisseo)
le présent accord cadre inclut les prestations ci-dessous des sites de consommation des segments C2 à C5 (électricité) et T2 à T4 (gaz) :-la fourniture d'électricité et de gaz naturel et des prestations afférentes ;-l'accès au réseau public de distribution et son utilisation dans le cadre d'un contrat unique et toutes prestations associées (hors contrat Card)L'Accord-Cadre comprend 2 lots, il est conclu pour une durée de 3 ans, reconductible tacitement 5 fois 1 an (pour une durée totale maximale de 8 …
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2023-04-14Fourniture et acheminement de gaz naturel et de services associés sur divers points de livraison de département de... (Habitat 76)
La présente consultation a pour objet la fourniture et l'acheminement de gaz naturel alimentant les Points de Comptage et d'Estimation (Pce) de divers groupes du département de la Seine-Maritime ainsi que des services associés.
le marché comprend la livraison de gaz naturel, la facturation et la relation client ainsi que des prestations d'accompagnement telles que des tableaux récapitulatifs et un espace client en ligne.
pour l'offre de base : le marché est conclu pour une durée de 14 mois à compter du …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Gedia Énergies & Services