2011-05-19   Délégation de service public pour la gestion du réseau de transports en commun de voyageurs (Saint-Brieuc Agglomération)
Délégation de service public pour la gestion du réseau de transports en commun de voyageurs de Saint-Brieuc Agglomération: 14 communes regroupant 112 572 habitants. Procédure de délégation de service public organisée conformément aux articles L. 1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales. Saint-Brieuc Agglomération est l’autorité organisatrice des transports urbains compétente sur le périmètre des transports urbains qui regroupe les 14 communes de l’agglomération. L’exploitation … Voir la passation de marché »
2011-05-17   Services de transports publics orientés vers les usagers scolaires internes au PTU (SMTC 63)
Services de transports publics orientés vers les usagers scolaires internes au PTU. Desserte de Nohanent, Sayat - lycée Ambroise Brugière (Clermont-Ferrand). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Loisirs et voyages groupe Kéolis
2011-05-17   2011-inja-13-transport (Institut national des jeunes aveugles)
Transport des élèves de l'Institut national des jeunes aveugles, année scolaire 2011-2012. Voir la passation de marché »
2011-05-16   Transport scolaire (Ville de Coubron)
Le présent marché à pour objet de définir les conditions d'exécution et d'organisation des transports scolaires pour le compte de la Ville de Coubron concernant le lot n° 1: Collège Henri IV de Vaujours (93410), FRANCE. Voir la passation de marché »
2011-05-16   Transports d'enfants et excursions de personnes hospitalisées (Centre hospitalier de Montfavet)
Il s'agit d'un marché relatif aux transports d'enfants et excursions de personnes hospitalisées. C'et un marché à bons de commandes avec minimum et maximum comportant 2 lots. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: TRV A.Blache
2011-05-16   Prestations de transports terrestres locaux ou régionaux de personnes (CHU Toulouse)
Prestations de transports terrestres locaux ou régionaux de personnes. Voir la passation de marché »
2011-05-13   Service de transport en car pour les activités scolaires, périscolaires, parascolaires et socioculturelles (Commune de Saint-Germain-en-Laye)
Service de transport en car pour les activités scolaires, périscolaires, parascolaires et socioculturelles de la Ville de Saint-Germain-en-Laye. Le marché concerne le service de transport en car pour le transport d'enfants et d'adultes sur la commune de Saint-Germain-en-Laye et hors commune. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cars Jouquin
2011-05-12   Transport de malades en ambulances et en véhicules sanitaires légers (VSL) (CH de Charleville-Mézières)
Transports de malades pour la période du 10.7.2011 au 9.7.2012, reconductibles pour 2 périodes de 1 an. Voir la passation de marché »
2011-05-12   Transport d'élèves et d'étudiants gravement handicapés (véhicules adaptés) de leur domicile à l'établissement... (Conseil général des Bouches-du-Rhone)
Transport d'élèves et d'étudiants gravement handicapés (véhicules adaptés) de leur domicile à l'établissement d'enseignement fréquenté (2 lots géographiques: lot 1 - gH 01 - commune de Marseille et lot 2 - gH 02 - département des Bouches-du-Rhône (hors commune de Marseille). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Mouv'Idées Vortex
2011-05-10   Transports scolaires arrondissement de Thonon-les-Bains - secteur Communauté de communes de la Vallée Verte. Service... (Département de la Haute-Savoie)
Service de transports scolaires - arrondissement de Thonon-les-Bains - communauté de communes de la Vallée Verte. Seules les variantes pourtant sur: — le nombre de véhicules à mettre en place, — la catégorie de véhicules et notamment son nombre de places, — les circuits à l'intérieur d'un même lot pour un nombre d'élèves, — la diminution de durée du trajet. Seront acceptées et ce, en fonction du parc de véhicules de l'entreprise. Le niveau d'exigence minimale demandé pour les variantes correspond à celui … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Societe des Transports Interurbains de...
2011-05-10   Transport des bénéficiaires de l'aide sociale à l'enfance par véhicules légers de moins de 9 places (Conseil général de L'Aube)
Transport des bénéficiaires de l'aide sociale à l'enfance par véhicules légers de moins de 9 places. L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre au sens du droit européen et d'un marché à bons de commande au sens du code des marchés publics, passé sans montant minimum ni maximum. La dépense annuelle est estimée à 300 000 EUR (TTC). Le contrat est passé pour une durée de 12 mois à compter du 1.9.2011, reconductible 3 fois une année. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Transports Adaptés Franciliens
2011-05-05   Exécution de services réguliers publics routiers de transport pour assurer, à titre principal, le transport d'élèves... (Conseil général de l'Indre)
Exécution de services réguliers publics routiers de transport pour assurer, à titre principal, le transport d'élèves vers les établissements scolaires de l'Indre - 6 lots. Voir la passation de marché »
2011-05-04   Services de transport réservés aux circuits scolaires (SAN Ouest Provence)
Le présent marché est un accord-cadre au sens du droit communautaire (directive 2004/18/ce du 31.3.2004) et un marché à bons de commande au sens du droit français (décret n° 2006-975 du 1.8.2006) soumis aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Par ailleurs, conformément à l'article L 5721-9 du code général des collectivités territoriales, le SAN Ouest provence, membre du Smgetu, est mis à disposition de celui-ci pour la mise en oeuvre des marchés publics. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Compagnie des autocars de Provence
2011-05-04   Prestation de transfert de passagers de la porte d'Orléans vers le site de fontainebleau des archives nationales (SCN-AN)
— Mise à disposition d'un autocar d'au moins vingt places assises, — chaque semaine les mardi et jeudi, sauf les jours fériés, le transport des lecteurs sur le site de Fontainebleau au 2 rue des Archives 77300 Fontainebleau, FRANCE depuis la porte d'Orléans. Transport demandé: Départ de la porte d'Orléans (Ilôt de la statue du général Leclerc 75014 Paris, FRANCE) avec arrivée du car à 7:45 et départ pour Fontainebleau à 8:15. Départ de Fontainebleau (2 rue des Archives 77300 Fontainebleau, FRANCE) avec … Voir la passation de marché »
2011-05-02   Marché n. 11sm07 (Syndicat mixte des transports en commun)
Marché public de transport scolaire en taxi ou minibus pour les élèves de clis, segpa ou UPI. Le contenu des lots est susceptible de variations (plus ou moins d'élèves) à tout moment suivant les demandes, et particulièrement en septembre, octobre. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ALP Agnes Car-Services Hep Courses &Transports Mobi France Mobi-France Slembrouck Taxi Artésiens et Descamps Taxi Blondel David Taxi Gilles Cassoret Taxi Hervé Taxi Jean-Michel Taxi Léonard Taxi Sébastien Taxis Artésiens et Descamps Transport public Delbarre Ullysse/Proxidrop Ulysse/Proxidrop Vortex Voyages Delelis Voyages Mullie
2011-05-02   Exécution du transport scolaire particulier d'élèves et d'étudiants handicapés nécessitant une prestation ou des... (Conseil général de l'Oise)
Le marché a pour objet l'exécution du transport scolaire particulier d'élèves et d'étudiants handicapés nécessitant une prestation ou des véhicules spécifiques. Voir la passation de marché »
2011-04-28   Transports de rabattement routier dédiés aux personnes en fauteuil roulant (SNCF - CAI Paris prestations)
Dans le cadre de la loi du 11.2.2005 relative à l'accès des personnes handicapées aux transports publics, la direction transilien de la SNCF souhaite mettre en place un dispositif de transport de rabattement par la route des personnes à mobilité réduite, entre les gares non accessibles et les points accessibles de l'ensemble du réseau des transports publics franciliens. Ces transports "à la demande" seront conditionnés par une réservation préalable, au plus tard la veille du voyage projeté, via par le … Voir la passation de marché »
2011-04-27   Sous-traitance pour l'exploitation de certaines lignes de transport public urbain de voyageurs sur le Périmètre de... (Soléa)
Dans le cadre de la délégation de service public entrée en vigueur le 1.1.2011 avec Mulhouse Alsace Agglomération (m2A). Soléa souhaite sous-traiter l’exploitation de certaines lignes de transport public urbain de voyageurs sur le Périmètre de Transport Urbain de la m2A. Voir la passation de marché »
2011-04-27   Transport - desserte des établissements scolaires (Ville de Saint-Jean-de-Luz)
La consultation a pour objet le transport - desserte des établissements scolaires. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Le Basque bondissant
2011-04-26   Transport quotidien et hebdomadaire d'usagers atteints de déficience auditive et de troubles du langage (Centre Jacques Cartier)
Transport quotidien det hebdomadaire d'usagers atteints de déificence auditive et de troubles du langage. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Synergihp Bretagne
2011-04-22   Service d'accompagnement et de transport des personnes à mobilité réduite de la commune de Sèvres (Commune de Sèvres)
Service d'accompagnement et de transport des personnes à mobilité réduite de la commune de Sèvres. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SAS Accescite
2011-04-22   Exécution des circuits de ramassage scolaire des élèves du 1er degré de la commune de Rouxmesnil-Bouteilles (Communauté d'agglomération de la région Dieppoise)
La consultation a pour objet l'exécution des circuits de ramassage scolaire des élèves du 1er degré de la commune de Rouxmesnil-Bouteilles. Type de procédure: appel d'offres ouvert. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SAS les Cars Denis
2011-04-21   A11/33 services de transports publics à titre principal scolaire (Communauté d'agglomération du Pays Ajaccien)
Marché de service de transport public à titre principal scolaire à compter de l'année scolaire 2011-2012, pour une durée de deux (2) ans. Voir la passation de marché »
2011-04-20   Exécution de services réguliers de transports routiers destinés à titre principal aux usagers scolaires à compter de... (Département du Bas-Rhin)
Exécution de services réguliers de transports routiers destinés à titre principal aux usagers scolaires à compter de la rentrée scolaire 2011-2012. Forme des marchés: marchés à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 77 du code des marchés publics. Marchés de services de transports terrestres, y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement Avenir Transport 2011
2011-04-19   Accord-cadre relatif au transport scolaire des élèves handicapés à destination des établissements de Brest métropole océane (Conseil général du Finistère)
Le marché consiste en un accord-cadre (AC) passé avec plusieurs transporteurs. Les titulaires de l'ac seront ensuite remis en concurrence afin d'attribuer des marchés subséquents (=circuits). Les prestations de transport seront effectuées exclusivement avec des véhicules de moins de 9 places et par des prestataires disposant des licences ad hoc. Les circuits concernent uniquement la desserte d'établissements situés sur le territoire de Brest métropole océane. L'AC débute à sa notification. A titre … Voir la passation de marché »
2011-04-19   Réalisation de transports sanitaires pour les établissements gérés par l'Ugecam Auvergne Limousin Poitou Charentes (Ugecam ALPC)
Réalisation de transports sanitaire pour les établissements de l'Ugecam Auvergne Limousin Poitou Charentes. Voir la passation de marché »
2011-04-19   Réalisation de transports sanitaires pour les établissements gérés par l'Ugecam du Centre (Ugecam du Centre)
Réalisation de transports sanitaires pour les établissements gérés par l'Ugecam du Centre. Voir la passation de marché »
2011-04-19   Exécution de services de transports scolaires d'élèves et d'étudiants handicapés en taxi, VSL, VL de moins de 9... (Conseil général de L'Aube)
Exécution de services de transports scolaires d'élèves et d'étudiants handicapés en taxi, VSL, VL de moins de 9 places ou véhicule spécialement équipé (PMR). L'avis implique l'établissement de 42 accords-cadres (un par lot) au sens du droit européen et de 42 marchés à bons de commande multi-attributaires sans montant minimum ni maximum au sens du code des marchés publics. Sous réserve d'un nombre suffisant de propositions satisfaisantes, les lots no 1, 4 à 42 seront attribués à 3 opérateurs économiques, … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Se reporter à la section VI
2011-04-19   Prestations de transports patients intra hospitaliers: CHU de Nice hors Tende (CHU de Nice)
Prestations de transports patients intra hospitaliers: CHU de Nice hors Tende. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement Athena/Azur et Cie
2011-04-18   Prestation de transports sanitaires dont la prise en charge financière incombe au CHRU de Lille (CHRU de Lille)
Prestation de transports sanitaires dont la prise en charge financière incombe au CHRU de Lille (il s'agit de transports de patients hospitalisés dans un autre établissement hospitalier et re-convoqués en consultation ou pour examen, ou pour une hospitalisation de moins de 48 heures, ou de patients hospitalisés au CHRU de Lille et adressés dans un autre établissement pour une consultation, examen ou hospitalisation de moins de 48 heures, ou de transports sanitaires entre l'hôpital les bateliers en … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ABC ambulances SARL STAR ambulances
2011-04-18   11s0177- DT - adaptation du schéma départemental de transport scolaire - années scolaires 2011/2012 à 2018/2019 -... (Conseil général de La Moselle)
11s0177- DT - adaptation du schéma départemental de transport scolaire - années scolaires 2011/2012 à 2018/2019 - desserte de la commune les etangs suite à son intégration au sein du regroupement pédagogique intercommunal de Sainte Barbe Voir la passation de marché »
2011-04-15   Mr Transportadaptélot1scolaireextramuros (Ville d'Ivry-sur-Seine)
Transport Adapté. Lot 1: transport scolaire adapté Ivry-sur-Seine Extra-Muros. (d'Ivry vers d'autres villes). Lot 2: transport scolaire adapté Ivry-sur-Seine Intra-Muros. Lot 3: transport adapté pour adultes. Les lots 2 et 3 seront lancés ultérieurement. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ulysse Val de Marne Trans'porte SARL
2011-04-15   Transports scolaires des élèves et étudiants handicapés ou relevant des classes adaptées-12 lots (Conseil général de l'Indre)
Transports scolaires des élèves et étudiants handicapés ou relevant des classes adaptées. Voir la passation de marché »
2011-04-14   Transport de personnes à mobilité réduite accueillies en foyer d'accueil médicalisé (Association des paralyses de France)
Transport de personnes à mobilité réduite (collectif ou individuel) de leur domicile à un foyer d'accueil médicalisé. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SARL 2 G transport
2011-04-14   Transport du personnel du site CEA/DIF de Bruyères-le-Châtel - navette Massy (CEA/DAM Ile de France)
Le présent avis porte sur les prestations de transport du personnel par navettes du site CEA de Bruyères-le-Châtel, jusqu'à la gare RER Massy-Palaiseau. Voir la passation de marché »
2011-04-07   Transports sanitaires terrestres secondaires nécessaires au fonctionnement du SMUR du Centre hospitalier de... (Centre hospitalier de Remiremont)
Transports sanitaires terrestres secondaires nécessaires au fonctionnement du SMUR du Centre hospitalier de Remiremont et transports sanitaires terrestres de personnes et de produits à la charge du Centre hospitalier de Remiremont. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ambulances Arnould Bourbon
2011-04-06   Marché de transports scolaires pour les élèves domiciliés sur le territoire de la commune du Tampon (Communauté d'agglomération du Sud)
Le présent marché a pour objet l'exécution de services publics routiers de transports scolaires à caractère régulier pour les élèves domiciliés sur le territoire de la commune du Tampon. La présente consultation est décomposée en deux lots faisant chacun l'objet d'un marché distinct. Chaque lot comprenant plusieurs services, chaque service correspondant à l'exécution d'un ensemble de circuits journaliers et/ou hebdomadaires. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement momentané d'entreprises... Groupement momentané d'entreprises...
2011-04-05   Exécution de services de transports dans le cadre de l'UNSS (transports du mercredi) (Conseil général de L'Aube)
Exécution de services de transports dans le cadre de l'UNSS (transports du mercredi). L'avis implique l'établissement de 11 accords-cadres avec chacun, un seul opérateur, au sens du droit européen et de 11 marchés à bons de commande sans montant minimum ni maximum au sens du code des marchés publics. L'allotissement est réalisé en fonction du collège concerné. Les informations concernant le nombre de véhicules et de kilomètres pour chacun des lots figurant à l'annexe 7 du présent avis sont données à … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Autocars Bardy Les Courriers de l'Aube Pret a partir touring car
2011-04-04   Transport et sorties scolaires pour les enfantsdes écoles maternelles et élémentaires de la commune de Crolles (Ville de Crolles)
Le marché est constitué de 3 lots: — Le transport scolaire pour les enfants scolarisés dans les écoles maternelles et élémentaires de Crolles, composé de 3 circuits, — Les sorties scolaires des écoles maternelles et élémentaires de Crolles, — Les sorties de ski des écoles élémentaires de Crolles. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Brun Voyages VFD
2011-04-04   Transports de participants dans le cadre de la recherche clinique (CHU de Bordeaux)
L'objet du marché est la prise en charge par une société prestataire de transport, de participants devant se rendre pour un examen au CHU de Bordeaux dans le cadre d'une recherche clinique. Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bordeaux Taxis Services Infructueux
2011-04-04   Exécution de services routiers non urbains assurant à titre principal et à l'intention des élèves la désserte d'un... (La Roche-sur-Yon agglomération)
Exécution de services routiers non urbains assurant à titre principal et à l'intention des élèves la désserte d'un établissement scolaire a Aubigny. Voir la passation de marché »
2011-03-31   Exploitation, pour le secteur nord ouest, de transports réguliers assurés à titre principal pour les élèves... (Conseil général d'Indre et Loire)
Marchés à bon de commandes, passés selon la procédure appel d'offres ouvert (articles 33, 57 à 59 et 77 du CMP). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CAT Connex Ligeria
2011-03-31   Services réguliers publics routiers de transports non urbains de personnes créés pour assurer à titre principal la... (Conseil général du Finistère)
Les marchés doivent s'entendre comme des marchés à bons de commande conformément à l'article 77 du CMP, sans montant minimum ni montant maximum d'une durée de 4 ans (Années scolaires 2011-2012 à 2014-2015). Les prestations sont réparties en 32 lots, correspondant à des secteurs géographiques, qui seront gérés par des organisateurs locaux. Information détaillée pour chacun des lots dans le règlement de consultation. Les variantes techniques par rapport à l'objet du marché ne sont pas autorisées. … Voir la passation de marché »
2011-03-31   Transport terrestre de personnes avec chauffeur (Ville d'Amilly)
Les variantes sont autorisées dans les conditions précisées à l'article 50 du code des marchés publics et de l'article 1.7 du CCAP. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Les Rapides Du Val De Loire SARL transport Darbier