Transports sanitaires terrestres secondaires nécessaires au fonctionnement du SMUR du Centre hospitalier de Remiremont et transports sanitaires terrestres de personnes et de produits à la charge du Centre hospitalier de Remiremont

Centre hospitalier de Remiremont

Transports sanitaires terrestres secondaires nécessaires au fonctionnement du SMUR du Centre hospitalier de Remiremont et transports sanitaires terrestres de personnes et de produits à la charge du Centre hospitalier de Remiremont.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ambulances Arnould Bourbon

Qui ?

• Centre hospitalier de Remiremont

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-04-07	Avis de marché
2011-08-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité ou étendue:

3 lots:Lot 1: transports sanitaires terrestres secondaires nécessaires au fonctionnement du service mobile d'urgence et de réanimation du Centre hospitalier de Remiremont;Lot 2: transports par ambulances et par véhicules sanitaires légers (VSL);Lot 3: transports par taxis.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 1 rue Georges Lang
Code postal: 88200
Commune postale: Remiremont
Contact
Courrier électronique: martha.slaby@ch-remiremont.fr 📧
Téléphone: +33 329234104 📞
Fax: +33 329234001 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-07 📅
Date limite de soumission: 2011-05-18 📅
Date de publication: 2011-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 70-114019
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires

Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat qui en formulera la demande auprès de: Centre hospitalier de Remiremont - services économiques - 1 rue Georges Lang- 88200 Remiremont, FRANCE - tél: +33 329234104 - fax: +33 329234001 - courriel: martha.slaby@ch-remiremont.fr. Le dossier de consultation peut également être téléchargé sur la plateforme achatpublic.com à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com dans "espace entreprises" "accéder à la salle des marchés". Mode de transmission des plis: le candidat pourra. — soit transmettre son pli par lettre recommandé avec accusé de réception ou par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception ou déposer contre récépissé à l'adresse suivante: Centre hospitalier de Remiremont - services économiques - 1 rue Georges Lang - 88200 Remiremont, FRANCE, — soit transmettre son pli par voie dématérialisée sur la plateforme http://www.achatpublic.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.4.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description:

Transports sanitaires terrestres secondaires nécessaires au fonctionnement du service mobile d'urgence et de réanimation du Centre hospitalier de Remiremont.

Numéro du lot: 2
Brève description: Transports par ambulances et par véhicules sanitaires légers (VSL).
Numéro du lot: 3
Brève description: Transports par taxis.
Quantité ou étendue:

3 lots:

Lot 1: transports sanitaires terrestres secondaires nécessaires au fonctionnement du service mobile d'urgence et de réanimation du Centre hospitalier de Remiremont;

Lot 2: transports par ambulances et par véhicules sanitaires légers (VSL);

Lot 3: transports par taxis.

Description des options:

La durée du marché est de un an à compter du 1.6.2011. Le marché pourra être reconduit, par le pouvoir adjudicateur, par reconduction expresse, pour un période de un an, soit du 1.6.2012 au 31.5.2013.

Nombre de reconductions possibles: 1
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 11-001

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— le formulaire DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible sur le site www.minefi.gouv.fr, thème: marchés publics),

— le formulaire DC2 (déclaration du candidat, disponible sur le site www.minefi.gouv.fr, thème: marchés publics).

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations prévues au marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

— liste des principales fournitures et des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité,

— les certificats de qualifications professionnelles (la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence du candidat à réaliser la prestation pour laquelle il soumissionne).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations seront payées par application des articles 86 et suivants du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le candidat est autorisé à présenter une offre en groupement solidaire ou conjoint.

En cas d'attribution, les candidats ayant soumissionné sous la forme d'un groupement conjoint devront transformer ce groupement en groupement solidaire.

L’exécution du service est réservée à une profession particulière:

Pour les transports sanitaires: le candidat devra être titulaire de l'agrément mentionné aux articles L6312-1 à L6312-5 du code de la santé publique.

Pour les transports en taxi, le candidat devra être titulaire d'un certificat de capacité professionnelle mentionné dans la loi 95-66 du 20.1.1995.

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique appréciée en fonction des éléments présentés dans le mémoire technique (décomposé comme suit: moyens techniques (véhicules): 20 % / moyens humains (personnel): 20 % / organisation (méthode de régulation et moyens matériels de communication): 20 %) (60)
2. L'offre de prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Remiremont
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Isabelle Caillier, directrice

Référence
Dates
Date de début: 2011-06-01 📅
Date de fin: 2012-05-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11-001
Informations complémentaires

Le dossier de consultation peut également être téléchargé sur la plateforme achatpublic.com à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com dans "espace entreprises" "accéder à la salle des marchés".

Mode de transmission des plis: le candidat pourra.

— soit transmettre son pli par lettre recommandé avec accusé de réception ou par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception ou déposer contre récépissé à l'adresse suivante: Centre hospitalier de Remiremont - services économiques - 1 rue Georges Lang - 88200 Remiremont, FRANCE,

— soit transmettre son pli par voie dématérialisée sur la plateforme http://www.achatpublic.com.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2011/S 070-114019 (2011-04-07)

Avis d'attribution de marché (2011-08-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-10 📅
Date de publication: 2011-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 155-257438
Se réfère à l'avis: 2011/S 70-114019
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires

Annonce n° 409, BOAMP 72 B du 12.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.8.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-30 📅
Adresse postale: 2 rue du Reing du Scied
Commune postale: Saint-Nabord
Code postal: 88200
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Source: OJS 2011/S 155-257438 (2011-08-10)

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