2026-04-07   Enlèvement, transport, dépollution, démantèlement et destruction de bateaux hors d’usage suite au cyclone Chido à Mayotte (Préfecture de Mayotte)
Depuis le passage des cyclones Chido et Dikeledi, de nombreuses épaves et navires abandonnés se retrouvent disséminés dans le lagon de Mayotte. Le présent marché a pour objet l’enlèvement, la dépollution, le démantèlement et l’évacuation des épaves échouées et navires abandonnés présentant une partie immergée dans le lagon de Mayotte. Voir la passation de marché »
2026-01-22   Déconstruction du bateau-pompe Louis COLET et de ses prestations associées (Grand port maritime de Marseille)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Pour l'exécution du présent marché le maître d'ouvrage est assisté d'un AMO technique désigné ultérieurement Voir la passation de marché »
2026-01-13   Evacuation et déchirage de péniches d'une longueur comprise entre 24 et 40 ml sur le canal des deux mers (Voies Navigables de France - DTSO)
Evacuation et déchirage de péniches d'une longueur comprise entre 24 et 40 ml sur le canal des deux mers Voir la passation de marché »
2025-10-22   Enlèvement, transport, dépollution, démantèlement et destruction de bateaux hors d’usage suite au cyclone Chido à Mayotte (SGCD976)
Depuis le passage des cyclones Chido et Dikeledi, de nombreuses épaves et navires abandonnés se retrouvent disséminés dans le lagon de Mayotte. Le présent marché a pour objet l’enlèvement, la dépollution, le démantèlement et l’évacuation des épaves échouées et navires abandonnés présentant une partie émergée dans le lagon de Mayotte. Voir la passation de marché »
2025-09-02   Enlèvement de bateaux hors d’usage sur le littoral de Martinique et en mer (DM Martinique)
Enlèvement de bateaux hors d’usage (navires abandonnés et épaves) sur le littoral et en mer, au plus à 1 nautique au large des côtes de la Martinique. Il s’agit de BHU dont les propriétaires sont inconnus et le demeurent même après une recherche de propriétaire par voie de publicité ou dont les propriétaires n’ont pas agi pour retirer leur navire du domaine public maritime après les mises en dem Voir la passation de marché »
2025-04-11   Traitement des bateaux de plaisance hors d'usage (Métropole Aix Marseille Provence)
Traitement des bateaux de plaisance hors d'usage (BPHU) présents sur le territoire métropolitain. Le présent marché porte sur l'enlèvement des navires, le transport et le stockage à terre des bateaux de plaisance en situation irrégulière (BPSI), et l'enlèvement, le transport, le démantèlement et la valorisation des bateaux de plaisance hors d'usage (BPHU) présents sur le territoire métropolitain. Voir la passation de marché »
2025-01-29   Démolition en urgence du Bateau ANITA (Voies navigables de France Direction Territoriale du Nord Est)
La présente consultation a pour objet les prestations de Démolition en urgence du bateau ANITA. Les prestations de dépollution, délestage et démolition du bateau ANITA comprendront notamment : - le nettoyage de l?ensemble du bateau, - le désamiantage des matériaux et produits contenant de l'amiante, - la démolition de la partie supérieure du bateau au ras du plat-bord, afin de pouvoir procéder à un délestage du bateau, - le pompage des eaux et des boues hydrocarburées de la cale du bateau et des … Voir la passation de marché »
2024-11-18   Déconstruction du bac François II (Conseil départemental Loire Atlantique)
<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Le marché porte sur le ferraillage et la cannibalisation du bac François II. La déconstruction du navire doit être exécutée sur site classé ICPE « Installations classées pour la protection de l'environnement ».<br/> Voir la passation de marché »
2024-10-28   Le présent accord-cadre a pour objet le traitement des bateaux de plaisance hors d'usage (BPHU). Il s'agit d'un... (Métropole Aix Marseille Provence)
Le présent accord-cadre a pour objet le traitement des bateaux de plaisance hors d'usage (BPHU). Il s'agit d'un accord-cadre de services. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. Voir la passation de marché »
2024-09-27   Dépollution, délestage et démolition du bateau Toumaï (Voies Navigables de France Direction Territoriale Nord-Est)
Le marché a pour objet les prestations de Dépollution, délestage et démolition du bateau Toumaï Les prestations de dépollution, délestage et démolition du bateau Toumaï comprendront notamment : - la démolition de la partie supérieure du bateau au niveau de l'écoutille afin de pouvoir procéder à un délestage du bateau, - le délestage et l'allégement du bateau en enlevant notamment un maximum de blocs béton pour permettre de diminuer les infiltrations d'eau dans la coque, - le pompage des eaux et des boues … Voir la passation de marché »
2024-09-09   ENLEVEMENT,TRAITEMENT ET TRANSPORT DE TOUS LES DECHETS ISSUS DE CE TRAITEMENT JUSQU'A L'ECO-SITE CONTROLE DE GRANDES... (Collectivité de Saint Martin (978))
Enlèvement, traitement et transport de tous les déchets issus de ce traitement jusqu'à l'éco-site contrôlé de Grandes Cayes à Cul-de-Sac et autres site locaux ou régionaux agréés pour les navires dans la lagune de Simpson Bay. Voir la passation de marché »
2024-08-27   Démolition de navires de pêche saisis par l'administration puis déblayage et évacuation vers les filières de... (DGTM 973)
Démolition de navires de pêche saisis par l'administration puis déblayage et évacuation vers les filières de valorisation ou d'élimination des déchets qui en sont issus Voir la passation de marché »
2024-08-26   PRESTATIONS D’ENLEVEMENT, DE TRAITEMENT ET DE TRANSPORT, EN FILIERE SOUMISE A DECLARATION, DES BATEAUX HORS D’USAGE... (Collectivité de Saint Martin (978))
PRESTATIONS D'ENLEVEMENT, DE TRAITEMENT ET DE TRANSPORT, EN FILIERE SOUMISE A DECLARATION, DES BATEAUX HORS D'USAGE (BHU) ET DES NAVIRES ABANDONNES SUR LE TERRITOIRE DE SAINT-MARTIN Voir la passation de marché »
2024-08-23   Enlèvement, transport et déconstruction d'épaves et unités nautiques sur le plan d'eau de l'ile Jeanty à Dunkerque (Grand port maritime de Dunkerque)
Enlèvement, transport et déconstruction d'épaves et unités nautiques sur le plan d'eau de l'ile Jeanty à Dunkerque Voir la passation de marché »
2024-02-01   Enlèvement et déchirage de bateaux situés sur le domaine de HAROPA PORT |Paris (HAROPA PORT - DT PARIS)
Enlèvement et déchirage de bateaux situés sur le domaine de HAROPA PORT |Paris Voir la passation de marché »
2024-01-03   Déconstruction de navires condamnés de moyen tonnage de la marine nationale et de la DGA stationnés à Brest,... (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Le présent avis concerne un marché ordinaire de défense ou de sécurité ayant pour objet la « la déconstruction de navires condamnés de moyen tonnage de la marine nationale et de la DGA stationnés à Brest, Cherbourg et Toulon ». Il s’inscrit dans une procédure de marché négocié avec publicité préalable et mise en concurrence selon les articles L. 2324-3, R. 2324-3 et R. 2361-8 à R. 2361-12 du code de la commande publique. La présente publication concerne uniquement un appel à candidature. Le dossier de … Voir la passation de marché »
2023-11-20   evacuation et déchirage de deux péniches sur le Canal du Midi à Cers et Villeneuve-Les-Béziers dans le département... (Voies navigables de France)
evacuation et déchirage de deux péniches sur le Canal du Midi à Cers et Villeneuve-Les-Béziers dans le département de l'hérault Voir la passation de marché »
2023-08-31   Déconstruction de petits navires et d’engins nautiques de la marine nationale, de la DGA et de l’armée de terre,... (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Le présent avis concerne deux marchés ordinaires portant sur la déconstruction de petits navires et d’engins nautiques : - Lot 1 : déconstruction de petits navires et d’engins nautiques de la marine nationale, de l’armée de terre et de la DGA stationnés à Brest, Cherbourg, Lorient et Val de Reuil depuis leur prise en charge de leurs lieux d’entreposage actuels jusqu’à l’élimination et la valorisation du dernier déchet ou matériau. - Lot 2 : déconstruction de petits navires et d’engins nautiques de la … Voir la passation de marché »
2023-08-21   démolitions de constructions sur le domaine public maritime et dans le cadre d'exécution d'office ou de suppression... (DDTM des Alpes-Maritimes)
démolitions de constructions sur le domaine public maritime et dans le cadre d'exécution d'office ou de suppression d'un risque naturel majeur dans les Alpes-Maritimes Voir la passation de marché »
2023-06-29   prestations de déconstruction de la coque de l'ex-navire cargo Luna-S (Mindef / EMA / SCA / PFC Sud)
prestations de déconstruction de la coque de l'ex-navire cargo Luna-S. Les prestations s'exécutent sur les sites suivants : la base navale de Toulon, site d'accostage actuel du navire LUNA-S et le futur site de déconstruction de la coque du navire LUNA-S. Il s'agit de réaliser les opérations suivantes qui se décomposent en plusieurs phases : -Phase 1 : administration et mise à disposition du navire ; -Phase 2 : Préparation de la coque avant son transport ; -Phase 3 : Transport ; -Phase 4 : travaux. La … Voir la passation de marché »
2023-04-27   déconstruction Et Valorisation Des Bacs no14 Et no16 (Département de Seine Maritime)
le transport du Bac sera à la charge et sous la responsabilité du titulaire du lieu de son appontement en aval de Rouen jusqu'au site de déconstruction ; une attestation d'assurance valant transfert de responsabilité jusqu'à la déconstruction sera demandée (cf. Article 6 du présent Ccp).Le Bac 14 et le Bac 16 ne disposant plus de leur titre de navigation, ils devront nécessairement être remorqués.Après le transport du bac, le titulaire devra assurer les prestations de destruction et de valorisation des … Voir la passation de marché »
2023-03-14   déconstruction du bac François Ii (conseil departemental de loire-atlanti)
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Le marché porte sur le ferraillage et la cannibalisation du bac François Ii. La déconstruction du navire doit être exécutée sur site classé Icpe " Installations classées pour la protection de l?environnement ". Après transport du bac, le titulaire devra gérer les prestations de destruction et de valorisation des déchets Voir la passation de marché »
2023-03-13   23serv03 - desechouage transport maritime desamiantage et demantelement de L'Epave REAPER (Métropole Toulon-Provence-Méditerranée)
la présente consultation concerne le déséchouage, le transport maritime, le désamiantage et le démantèlement de l'épave REAPER Voir la passation de marché »
2023-02-10   enlèvements de Bateaux Hors d'usages (Bhu) sur le plan d'eau du Cul de Sac du Marin (Ville du Marin)
la présente consultation a pour objet l'enlèvement de BHU (navires abandonnés et épaves) dans le cul de sac du Marin Voir la passation de marché »
2023-02-10   enlèvements de Bateaux Hors d'usages (Bhu) sur le plan d'eau du Cul de Sac du Marin (Ville du Marin)
annonce dérivée - la présente consultation a pour objet l'enlèvement de BHU (navires abandonnés et épaves) dans le cul de sac du Marin Voir la passation de marché »
2022-08-08   22serv14 - accord cadre a bons de commande de depollution transport demantelement et valorisation des navires hors... (Métropole Toulon-Provence-Méditerranée)
la présente consultation concerne un accord cadre à bons de commande de dépollution, transport, démantèlement et valorisation des navires hors d'usage la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande … Voir la passation de marché »
2022-04-21   déplacement et déchirage de bateaux-logements dans le cadre des travaux d'aménagement du bras secondaire de la Seine... (Voies navigables de France)
l'Aménagement du bras de Gennevilliers, prévu pour accompagner la mise en navigation de ce bras secondaire de la Seine durant les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024, est sous la maîtrise d'ouvrage de Voies navigables de France (Vnf). Il nécessite au préalable l'évacuation et le déchirage de bateaux abandonnés Voir la passation de marché »
2021-09-29   déconstruction de navires condamnés de fort tonnage de la marine nationale de type frégates, pétrolier ravitailleur,... (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
le présent avis concerne un marché ordinaire portant sur la déconstruction de navires condamnés de fort tonnage de la marine de type frégates, pétrolier ravitailleur, patrouilleur et bâtiment océanographique. Il s'inscrit dans une procédure de marché négocié avec publicité préalable et mise en concurrence selon les articles L2324-3, R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2021-06-01   Stockage provisoire et démantèlement des bateaux de plaisance de la Métropole Aix- Marseille-Provence (Métropole d'Aix-Marseille-Provence)
Appel d'offres ouvert passé conformément aux articles R. 2124-1 et suivants du Code de la commande publique (CCP). Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est passé pour une durée de quatre ans à compter de sa notification. La date prévisionnelle de début des prestations est le 1.10.2021. Voir la passation de marché »
2021-05-28   Prestations d'enlèvement, de traitement et de transport, en filière soumise à déclaration, des Bateaux hors d'usage... (Collectivité de Saint-Martin)
Prestations d'enlèvement, de traitement et de transport, en filière soumise a déclaration, des Bateaux hors d'usage (BHU) sur le territoire de Saint-Martin. Voir la passation de marché »
2021-05-25   Évacuation et déchirage d'une péniche stationnée à Thoissey (01) (DDT AIN)
Évacuation et déchirage d'une péniche de type stationnée à Thoissey sur la rivière la Chalaronne dans le département de l'Ain (01). Voir la passation de marché »
2021-02-24   Déconstruction de petits navires et d'engins nautiques de la marine nationale de la DGA et de l'armée de terre,... (Marine/DCSSF/DSSF Brest)
Le présent avis concerne deux marchés ordinaires portant sur la déconstruction de petits navires et d'engins nautiques: — lot 1: déconstruction de petits navires et d'engins nautiques de la marine nationale et de l'armée de terre stationnés à Brest, Cherbourg et Lorient depuis leur prise en charge de leur lieux d'entreposage actuels jusqu'à l'élimination et la valorisation du dernier déchet ou matériau; — lot 2: déconstruction de petits navires et d'engins nautiques de la marine nationale, de la DGA et … Voir la passation de marché »
2021-02-08   Port de Sète-Frontignan — démantèlement du navire Rio tagus (Région Occitanie)
L'objet de cette consultation est le démantèlement du navire Rio TAGUS dans le strict respect des règles de sécurité et protection de l'environnement. La Région Occitanie a retenu comme solution de base l'utilisation d'une barge ou d'un dock flottant permettant la déconstruction à sec. L'opération consistera principalement à: — prendre en charge le navire dès sa mise à disposition par la Région Occitanie; — réaliser les formalités et travaux préalables; — procéder à la fourniture des documents … Voir la passation de marché »
2021-01-15   Déconstruction du bac Saint-Hermeland (Conseil départemental Loire-Atlantique)
Le marché porte sur le ferraillage et la cannibalisation du bac Saint-Hermeland. La déconstruction du navire doit être exécutée sur site classé ICPE «Installations classées pour la protection de l'environnement». Après transport du bac, le titulaire devra gérer les prestations de destruction et de valorisation des déchets. Voir la passation de marché »
2020-10-12   Enlèvement et déchirage de bateaux abandonnés sur la Seine à Notre-Dame-de-l'Isle (Voies navigables de France)
L'enlèvement et la destruction de bateaux abandonnés ainsi que le traitement de l'ensemble des déchets résultants de ces opérations. Les bateaux concernées par cette consultation sont: — bateau 1: voilier bleu et jaune de devise inconnue (dimensions approximatives 7 m × 3 m; matériau supposé: fibre de verre); — bateau 2: barge pontée de devise inconnue (dimensions approximatives 15 m × 5 m; matériau supposé: coque métal et béton au fond); — bateau 3: bateau de pêche de devise inconnue (dimensions … Voir la passation de marché »
2020-09-03   Renflouement, transport et déchirage de bâteaux fluviaux abandonnés sur le territoire de la direction territoriale... (Voies navigables de France)
Renflouement, transport et déchirage de bâteaux fluviaux abandonnés sur le territoire de la direction territoriale Nord-Pas-de-Calais de Voies navigables de France. Voir la passation de marché »
2020-03-06   Prestations de plongée sous-marine (Commune de Cannes)
Forme du marché: à bons de commandes avec minimum et maximum: Pour le lot 1: minimum par période = 10 000 EUR HT, maximum par période = 120 000 EUR HT. Les montants sont identiques par périodes. Pour le lot 2: minimum par période = 0 EUR HT, maximum par période = 100 000 EUR HT. Les montants sont identiques par périodes la période initiale de l'accord-cadre débutera le 1.7.2020 sauf si la date de notification est postérieure. Le contrat prendra alors effet à la date de notification et ce jusqu'au … Voir la passation de marché »
2019-07-08   Renflouement, enlèvement, déchirage bateaux (Voies navigables de France)
Le renflouement éventuel, le traitement des déchets et la destruction des bateaux abandonnés de l'UTI Seine Nord. Voir la passation de marché »
2019-01-23   Démantèlement d'un navire situé sur le port de Sète (Port sud de France)
La présente consultation porte sur le démantèlement d'un navire situé sur le port de Sète. Le titulaire devra notamment réaliser les missions suivantes: — mise en place du chantier et de ses installations, — sécurisation du navire, — préparation du navire (curage, dépollution), — démantèlement du navire, — gestion des déchets. Les dimensions du navire sont les suivantes: — Longueur: 80 m, — largeur: 14 m, — tirant d'eau: 3,3 m, — jauge brute: 1 730, — poids lège: 970 t, — année de mise en service: 1979 … Voir la passation de marché »
2019-01-14   Enlèvement, traitement et transport en filière soumise à declaration des bateaux hors d'usage dans la collectivité... (Collectivité de Saint-Martin)
Accord-cadre a bons de commande pour des prestations d'enlèvement, de traitement et de transport en filière soumise à declaration des bateaux hors d'usage dans la collectivité de Saint-Martin. Voir la passation de marché »
2018-05-29   Enlèvement et déchirage de bateaux-épaves sur la Seine à l'amont de Paris (Voies navigables de France)
Les prestations concernent l'enlèvement et la destruction de bateaux-épaves ainsi que le traitement de l'ensemble des déchets résultants de ces opérations. Voir la passation de marché »
2017-10-06   Base navale de Toulon- démantèlement d'équipements portuaires (2017) (Mindef/SGA/DCSID/ESID Toulon)
La présente consultation est lancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 25 et 66 à 68 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Elle donnera lieu à un marché à tranches (art 77). Marché de démantèlement d'équipements portuaires déclassés à tranches composé de: 52 radeaux de défense de type « Cybernetix », les filets et lots techniques associés et 3 coffres d'amarrage de marque « nibs », ainsi que l'enlèvement d'un panier métallique et gueuses en … Voir la passation de marché »
2017-07-26   Déconstruction des sous-marins diesel de la Marine nationale (Marine/DCSSF/ DSSF Brest)
Le présent avis concerne un marché fractionné portant sur la déconstruction de sous-marins diesel de la marine nationale depuis leur prise en charge de leurs lieux d'entreposage jusqu'à l' élimination et la valorisation du dernier déchet ou matériau. Il s'inscrit dans le cadre d'une procédure négociée avec publicité préalable conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 et des articles 21-i. 2°, 64 à 66 du décret nº 2016-361. En application de l'article 69 du décret nº … Voir la passation de marché »
2017-03-29   Déconstruction de petits navires et d'engins nautiques de la marine nationale stationnés à Brest, Cherbourg et Lorient (Marine/DCSSF/ DSSF Brest)
Le présent avis concerne un marché ordinaire portant sur la déconstruction de petits navires et d'engins nautiques de la marine nationale stationnés à Brest, Cherbourg et Lorient depuis leur prise en charge de leurs lieux d'entreposage actuels jusqu'à l'élimination et la valorisation du dernier déchet ou matériau. Le présent projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication préalable et mise en concurrence selon l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et l'article 64 du décret … Voir la passation de marché »
2017-01-26   Dépollution et déconstruction des bateaux « Okavango» et « MON Ami» coulés en rive droite du canal d'arles à Bouc (13 (Voies navigables de France)
La dépollution et la déconstruction à flot sur place des bateaux « Okavango» et « MON Ami» coulés en rive droite du canal d'arles à Bouc (13), respectivement aux PK 1+300 et 1+150, ainsi que le tri des déchets, leur évacuation et élimination par les filières de valorisation et de recyclage conformes à la réglementation en vigueur. Voir la passation de marché »
2016-10-13   Base navale de Toulon- démantèlement d'équipements portuaires (2016) (Mindef/SGA/DCSID/ESID.Toulon)
La présente consultation est lancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 25 et 66 à 68 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Elle donnera lieu à un marché à tranches (art 77). Marché de démantèlement d'équipements portuaires déclassés à tranches composé de: — 52 flotteurs de défense de type « cybernetix », des filets et lots techniques associés (ne présentent pas de pollution particulière et seront à éliminer via les filières adaptées.) qui … Voir la passation de marché »
2016-02-15   Déconstruction de navires condamnés de la marine nationale (frégates et bâtiments de soutien) (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
Le présent projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication préalable et mise en concurrence selon l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et les dispositions des articles 201-l 1°, 34, 243 et 244 du code des marchés publics. Le présent projet de marché a pour objet la déconstruction de navires condamnés de la marine nationale (frégates et bâtiments de soutien) depuis leur prise en charge de leurs lieux d'entreposage actuels (Brest, Lorient, Toulon), jusqu'à l'élimination et … Voir la passation de marché »
2014-06-16   Déconstruction de petits navires et d'engins nautiques de la marine nationale et de l'armée de terre stationnés en... (Marine/DCSSF/DSSF Brest)
Le présent avis de marché concerne un dépôt de candidatures. Le présent projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication préalable et mise en concurrence conformément aux dispositions des articles 201-i 1°, 34, 243 et 244 du code des marchés publics. Le présent projet de marché a pour objet la déconstruction complète de petits navires et engins nautiques de la marine nationale et de l'armée de terre stationnés en région toulonnaise (vedettes, barges, bugalets, chalands...) … Voir la passation de marché »
2013-09-03   Déconstruction du bac Saint Hermeland (Conseil général de Loire-Atlantique)
Le marché porte sur le ferraillage et la cannibalisation du bac Saint Hermeland. La déconstruction du navire doit etre exécutée sur site classé ICPE "Installations classées pour la protection de l'environnement". Après transport du bac, le titulaire devra gérer les prestations de destruction et de valorisation des déchets. Voir la passation de marché »