Prestations de plongée sous-marine

Commune de Cannes

Forme du marché: à bons de commandes avec minimum et maximum:
Pour le lot 1: minimum par période = 10 000 EUR HT, maximum par période = 120 000 EUR HT. Les montants sont identiques par périodes.
Pour le lot 2: minimum par période = 0 EUR HT, maximum par période = 100 000 EUR HT. Les montants sont identiques par périodes la période initiale de l'accord-cadre débutera le 1.7.2020 sauf si la date de notification est postérieure. Le contrat prendra alors effet à la date de notification et ce jusqu'au 31.12.2020 inclus.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-10. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-03-06 Avis de marché
2020-03-16 Informations complémentaires
2020-04-30 Informations complémentaires
2020-05-18 Informations complémentaires
2020-09-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de plongée
Numéro de référence: 2019-1385/Jo
Brève description:
Forme du marché: à bons de commandes avec minimum et maximum: Pour le lot 1: minimum par période = 10 000 EUR HT, maximum par période = 120 000 EUR HT. Les montants sont identiques par périodes. Pour le lot 2: minimum par période = 0 EUR HT, maximum par période = 100 000 EUR HT. Les montants sont identiques par périodes la période initiale de l'accord-cadre débutera le 1.7.2020 sauf si la date de notification est postérieure. Le contrat prendra alors effet à la date de notification et ce jusqu'au 31.12.2020 inclus.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de plongée 📦
Code CPV supplémentaire: Services de plongée 📦
Démolition de bateaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Cannes
Adresse postale: place Cornut Gentille, CS 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-06 📅
Date limite de soumission: 2020-04-10 📅
Date de publication: 2020-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 049-116096
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Forme du marché: à bons de commandes avec minimum et maximum:
Pour le lot 1: minimum par période = 10 000 EUR HT, maximum par période = 120 000 EUR HT. Les montants sont identiques par périodes.
Pour le lot 2: minimum par période = 0 EUR HT, maximum par période = 100 000 EUR HT. Les montants sont identiques par périodes la période initiale de l'accord-cadre débutera le 1.7.2020 sauf si la date de notification est postérieure. Le contrat prendra alors effet à la date de notification et ce jusqu'au 31.12.2020 inclus.
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Intitulé du lot: Intervention de vérification, de prestations courantes et/ou urgentes sur les infrastructures d'amarrage
Numéro du lot: 1
Brève description:
Ces prestations consistent en la récupération des chaines d'amarrage filles et des pendilles sur les mouillages des ports et de la ZMEL, mais également toutes autres interventions sous-marines urgentes nécessaires au bon fonctionnement portuaire et de la ZMEL, ainsi qu'à la mise en sécurité des biens et des personnes.
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Durée de l'accord: 6 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, trois ans et six mois.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Retraits, stockages et destructions de bateaux ou d'épaves
Numéro du lot: 2
Brève description:
Ces interventions prévoient les prestations de retrait de bateaux dans les ports communaux ou la ZMEL, à la suite d'éventuelles procédures d'abandon de navire, de décès et quel que soit l'état de flottabilité du navire. Le prestataire prévoira également le stockage du navire en attendant la fin de ces procédures.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— certification hyperbare de l'entreprise réalisant des travaux hyperbares, définie par l'arrêté du 29.9.2017.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires révisables annuellement. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: le règlement des dépenses: par mandat administratif suivi d'un virement — taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: 40 EUR. Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel. Financement sur fonds propres. Pas d'avance ni de retenue de garantie prévue.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie de Cannes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du TVT
Critère de qualité (pondération): 50.0
Prix (pondération): 50.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Cannes
Adresse postale: place Cornut Gentille
Courrier électronique: marches-publics@ville-cannes.fr 📧
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019-1385.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 049-116096 (2020-03-06)
Informations complémentaires (2020-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Forme du marché: à bons de commandes avec minimum et maximum: Pour le lot 1: minimum par période = 10 000 EUR HT. Maximum par période = 120 000 EUR HT. Les montants sont identiques par périodes. Pour le lot 2: minimum par période = 0 EUR HT. Maximum par période = 100 000 EUR HT. Les montants sont identiques par périodes la période initiale de l'accord-cadre débutera le 1.7.2020 sauf si la date de notification est postérieure. Le contrat prendra alors effet à la date de notification et ce jusqu'au 31.12.2020 inclus.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Démolition de bateaux 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-16 📅
Date limite de soumission: 2020-05-05 📅
Date de publication: 2020-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 056-133787
Se réfère à l'avis: 2020/S 049-116096
Numéro JO-S: 56

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Pour le lot 1: minimum par période = 10 000 EUR HT. Maximum par période = 120 000 EUR HT. Les montants sont identiques par périodes.
Pour le lot 2: minimum par période = 0 EUR HT. Maximum par période = 100 000 EUR HT. Les montants sont identiques par périodes la période initiale de l'accord-cadre débutera le 1.7.2020 sauf si la date de notification est postérieure. Le contrat prendra alors effet à la date de notification et ce jusqu'au 31.12.2020 inclus.
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Source: OJS 2020/S 056-133787 (2020-03-16)
Informations complémentaires (2020-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Forme du marché: à bons de commandes avec minimum et maximum: — pour le lot 1: minimum par période = 10 000 EUR HT, maximum par période = 120 000 EUR HT. Les montants sont identiques par périodes; — pour le lot 2: minimum par période = 0 EUR HT, maximum par période = 100 000 EUR HT. Les montants sont identiques par périodes. La période initiale de l'accord-cadre débutera le 1.7.2020 sauf si la date de notification est postérieure. Le contrat prendra alors effet à la date de notification et ce jusqu'au 31.12.2020 inclus.
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Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-30 📅
Date limite de soumission: 2020-06-02 📅
Date de publication: 2020-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 087-208510
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
La date limite de réception des offres est reportée au 2.6.2020 (12h00) au plus tard. La date d'ouverture des offres est reportée au 3.6.2020 (14h00).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— pour le lot 1: minimum par période = 10 000 EUR HT, maximum par période = 120 000 EUR HT. Les montants sont identiques par périodes;
— pour le lot 2: minimum par période = 0 EUR HT, maximum par période = 100 000 EUR HT. Les montants sont identiques par périodes.
La période initiale de l'accord-cadre débutera le 1.7.2020 sauf si la date de notification est postérieure. Le contrat prendra alors effet à la date de notification et ce jusqu'au 31.12.2020 inclus.
Source: OJS 2020/S 087-208510 (2020-04-30)
Informations complémentaires (2020-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Forme du marché: à bons de commandes avec minimum et maximum: — pour le lot 1: minimum par période = 10 000 EUR HT; maximum par période = 120 000 EUR HT. Les montants sont identiques par périodes; — pour le lot 2: minimum par période = 0 EUR HT; maximum par période = 100 000 EUR HT. Les montants sont identiques par périodes la période initiale de l'accord-cadre débutera le 1.7.2020 sauf si la date de notification est postérieure. Le contrat prendra alors effet à la date de notification et ce jusqu'au 31.12.2020 inclus.
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Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-18 📅
Date limite de soumission: 2020-06-18 📅
Date de publication: 2020-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 099-238101
Numéro JO-S: 99

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— pour le lot 1: minimum par période = 10 000 EUR HT; maximum par période = 120 000 EUR HT. Les montants sont identiques par périodes;
— pour le lot 2: minimum par période = 0 EUR HT; maximum par période = 100 000 EUR HT. Les montants sont identiques par périodes la période initiale de l'accord-cadre débutera le 1.7.2020 sauf si la date de notification est postérieure. Le contrat prendra alors effet à la date de notification et ce jusqu'au 31.12.2020 inclus.
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Source: OJS 2020/S 099-238101 (2020-05-18)
Avis d'attribution de marché (2020-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Forme du marché: à bons de commandes avec minimum et maximum. Pour le lot 1: — minimum par période = 10 000 EUR HT, — maximum par période = 120 000 EUR HT. Les montants sont identiques par périodes. Pour le lot 2: — minimum par période = 0 EUR HT, — maximum par période = 100 000 EUR HT. Les montants sont identiques par périodes. La période initiale de l'accord-cadre débutera le 1.7.2020 sauf si la date de notification est postérieure. Le contrat prendra alors effet à la date de notification, et ce, jusqu'au 31.12.2020 inclus
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Valeur totale du marché: 880 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Place Cornut-Gentille, CS 30140

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-23 📅
Date de publication: 2020-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 188-454370
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Aucune

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Forme du marché: à bons de commandes avec minimum et maximum.
Pour le lot 1:
— minimum par période = 10 000 EUR HT,
— maximum par période = 120 000 EUR HT. Les montants sont identiques par périodes.
Pour le lot 2:
— minimum par période = 0 EUR HT,
— maximum par période = 100 000 EUR HT. Les montants sont identiques par périodes.
La période initiale de l'accord-cadre débutera le 1.7.2020 sauf si la date de notification est postérieure. Le contrat prendra alors effet à la date de notification, et ce, jusqu'au 31.12.2020 inclus
Ces prestations consistent en la récupération des chaînes d'amarrage filles et des pendilles sur les mouillages des ports et de la ZMEL, mais également toutes autres interventions sous-marines urgentes nécessaires au bon fonctionnement portuaire et de la ZMEL, ainsi qu'à la mise en sécurité des biens et des personnes.
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Informations complémentaires: Aucune

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-22 📅
Nom: Groupement Prodive Marina/Acqua Caren
Adresse postale: 26 impasse de l'Olivette
Commune postale: Le Cannet
Code postal: 06110
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Nom: YDGS Company
Adresse postale: 1890 chemin Saint-Bernard
Commune postale: Vallauris
Code postal: 06220
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Référence
Informations complémentaires
Date de conclusion des contrats: les contrats ont été signés le 16.9.2020. Les contrats sont consultables à la direction des achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous. L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1
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Source: OJS 2020/S 188-454370 (2020-09-23)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Alpes-Maritimes
Fournisseurs:
Groupement Prodive Marina/Acqua Caren YDGS Company
Produits/services:
Services de réparation et d'entretien Services de réparation, d'entretien... Services de réparation, d'entretien... Démolition de bateaux Entretien d'équipement portuaire Services d'appui et services... Services d'appui dans le domaine des... Services d'appui dans le domaine des... Services de sauvetage et de renflouage Services de renflouage de navires