Passation de marchés: Marine/DCSSF/ DSSFBrest

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Récents marchés passés par Marine/DCSSF/ DSSFBrest

2022-04-28   approvisionnement de gréements et accessoires de marques diverses ou équivalents pour les bâtiments de la marine nationale (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur " l'approvisionnement de gréements et accessoires de marques diverses ou équivalents pour les bâtiments de la marine nationale ". Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique. en application des articles R2372-19 à R2372-21 du code de la commande publique, l'accord-cadre présentant des aléas techniques … Voir la passation de marché »
2022-04-21   fourniture de filtres de marques diverses ou équivalents au profit des bâtiments de la Marine Nationale (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
le présent avis concerne un marché ordinaire portant sur la " Fourniture de filtres de marques diverses ou équivalents au profit des bâtiments de la Marine Nationale ". Il s'inscrit dans une procédure d'appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2 et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2022-04-15   approvisionnement de bâtons lumineux flexibles de marque northern diver ou équivalents au profit des unités de la... (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur l'approvisionnement de bâtons lumineux flexibles de marque northern diver ou équivalents au profit des unités de la Marine Nationale. Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique En application des articles R2372-19 à R2372-21 du code de la commande publique, l'accord-cadre présentant des aléas … Voir la passation de marché »
2022-04-05   approvisionnement de matières premières industrielles d'électricité (fils de bobinage, câbles, tresses, gaines... (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur " l'approvisionnement de matières premières industrielles d'électricité (fils de bobinage, câbles, tresses, gaines isolantes et accessoires de bobinage) au profit des unités de la Marine nationale en métropole et outre-mer ". Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-6 et R2361-8 du code de la commande publique. L'accord-cadre est … Voir la passation de marché »
2022-03-17   fabrication d'ancres et crapauds pour les unités de la marine nationale (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur la " fabrication d'ancres et crapauds pour les unités de la marine nationale ". Il s'inscrit dans une procédure avec négociation selon les dispositions des articles L. 2324-3 L. 2325-1 R 2324-3 et R. 2361-8 à R. 2361-12 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est mono attributaire. En application des articles R2372-19 à R2372-21 du code de la commande publique, l'accord-cadre présentant des aléas techniques importants … Voir la passation de marché »
2022-03-17   fabrication des chaînes de mouillage, d'amarrage, remorquage et accessoires pour les unités de la marine nationale (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur la " fabrication des chaînes de mouillage, d'amarrage, remorquage et accessoires pour les unités de la marine nationale ". Il s'inscrit dans une procédure avec négociation selon les dispositions des articles L. 2324-3 L. 2325-1 R 2324-3 et R. 2361-8 à R. 2361-12 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est mono attributaire. En application des articles R2372-19 à R2372-21 du code de la commande publique, l'accord-cadre … Voir la passation de marché »
2022-02-23   fourniture d'appareils de mesure et accessoires associés de marques diverses ou équivalentes destinés à équiper les... (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
le présent avis concerne un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents portant sur " la fourniture d'appareils de mesure et accessoires associés de marques diverses ou équivalentes destinés à équiper les bâtiments et unités à terre de la Marine nationale ". Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-6 du code de la commande publique. Les marchés subséquents sont des marchés ordinaires Voir la passation de marché »
2022-02-10   maintien en condition opérationnelle (Mco) des navires, vedettes et engins portuaires basés à Cherbourg (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
le présent avis concerne un accord-cadre conforme aux dispositions des articles L2325-1.1°Et R2362-1 à R 2362-8 du code de la commande publique. Cet accord-cadre a pour objet " le maintien en condition opérationnelle (Mco) des navires, vedettes et engins portuaires basés à Cherbourg " et il emporte la passation de son marché subséquent relatif aux prestations de maintien en condition opérationnelle desdits bâtiments. Il s'inscrit dans une procédure avec négociation avec publicité préalable conformément … Voir la passation de marché »
2022-01-20   approvisionnement de bâtons lumineux flexibles de marque northern diver ou équivalents au profit des unités de la... (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur l'approvisionnement de bâtons lumineux flexibles de marque northern diver ou équivalentes au profit des unités de la Marine Nationale. Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique En application des articles R2372-19 à R2372-21 du code de la commande publique, l'accord-cadre présentant des aléas … Voir la passation de marché »
2021-10-22   fourniture de rechanges pour osmoseurs de marques SLCE ou équivalents au profit des bâtiments de la Marine Nationale (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur la fourniture de rechanges pour osmoseurs de marques SLCE ou équivalents au profit des bâtiments de la Marine Nationale. Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique. L'accord-cadre est mono attributaire. en application des articles R2372-19 à R2372-21 du code de la commande publique, l'accord-cadre … Voir la passation de marché »
2021-10-12   acquisition et maintien en condition opérationnelle des analyseurs de gaz équipant les SNA (sous-marins type Rubis... (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur l'acquisition et le maintien en condition opérationnelle des analyseurs de gaz équipant les sous-marins de la marine nationale. Il s'inscrit dans une procédure avec négociation selon les dispositions des articles L. 2324-3 L. 2325-1 R 2324-3 et R. 2361-8 à R. 2361-12 du code de la commande publique. En application des articles R2372-19 à R2372-21 du code de la commande publique, l'accord-cadre présentant des aléas techniques … Voir la passation de marché »
2021-09-29   déconstruction de navires condamnés de fort tonnage de la marine nationale de type frégates, pétrolier ravitailleur,... (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
le présent avis concerne un marché ordinaire portant sur la déconstruction de navires condamnés de fort tonnage de la marine de type frégates, pétrolier ravitailleur, patrouilleur et bâtiment océanographique. Il s'inscrit dans une procédure de marché négocié avec publicité préalable et mise en concurrence selon les articles L2324-3, R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2021-01-06   Fourniture d'éléments de filtration et divers accessoires de marque PALL ou équivalents pour les bâtiments de la... (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur la fourniture d'éléments de filtration et divers accessoires de marque PALL ou équivalents pour les bâtiments de la marine nationale. Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L. 2324-2, L. 2325-1.1 et R. 2361-2 à R. 2361-6 et R. 2361-8 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
2020-03-23   Approvisionnement d'accessoires de levage et de manutention de marques diverses ou équivalents au profit des... (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
Le présent avis concerne un marché ordinaire portant sur l'approvisionnement d'accessoires de levage et de manutention de marques diverses ou équivalents au profit des bâtiments de la marine nationale. Il s'inscrit dans une procédure d'appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L. 2324-2 et R. 2361-2 à R. 2361-7 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
2020-03-23   Approvisionnement de rechanges pour cuisines, buanderies et sanitaires de marques diverses ou équivalent au profit... (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur « l'approvisionnement de rechanges pour cuisines, buanderies et sanitaires de marques diverses ou équivalent au profit des bâtiments de la marine nationale». Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L. 2324-2, L. 2325-1.1 et R. 2361-2 à R. 2361-6 et R. 2362-8 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
2020-02-20   Maintien en condition opérationnelle du Bâtiment de renseignements électromagnétiques (BRE) Dupuy de Lôme (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
Le présent avis concerne 1 accord-cadre conforme aux dispositions des articles L. 2325-1.1 et R. 2362-1 à R. 2362-8 du code de la commande publique. Cet accord-cadre a pour objet «le maintien en condition opérationnelle du Bâtiment de renseignements électromagnétiques (BRE) Dupuy de Lôme» et il emporte la passation de son marché subséquent relatif aux prestations de maintien en condition opérationnelle dudit bâtiment. Voir la passation de marché »
2020-02-10   Approvisionnement de répétiteurs et d'accessoires de marque Microtec ou équivalent au profit des bâtiments de la... (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
Le présent avis concerne 1 accord-cadre à bons de commande portant sur «L'approvisionnement de répétiteurs et d'accessoires de marque Microtec ou équivalent au profit des bâtiments de la marine nationale». Il s'inscrit dans une procédure d'appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L. 2324-2, L. 325-1.1 et R. 2361-2 à R. 2361-6 et R. 2362.8 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
2019-09-10   Approvisionnement de connecteurs, relais et automatismes de marques diverses ou équivalent destinés aux unités de la... (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur l'approvisionnement de connecteurs, relais et automatismes de marques diverses ou équivalent destinés aux unités de la marine nationale (relais, commutateurs, connecteurs relais temporise, relais thermique...). Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L. 2324-2, L. 2325-1.1º et R. 2361-2 à R. 2361-6 et R. 2362-8 du code de la commande publique En application des articles … Voir la passation de marché »
2019-06-04   Approvisionnement d'articles d'accastillage de marques diverses ou équivalentes au profit des bâtiments de la marine... (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
Le présent avis concerne un marché ordinaire portant sur l'«approvisionnement d'articles d'accastillage de marques diverses ou équivalentes au profit des bâtiments de la marine nationale». Il s'inscrit dans une procédure d'appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L. 2324-2 et R. 2361-2 à R. 2361-7 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
2019-05-07   Approvisionnement de divers rechanges en verre et en plastique de marques diverses ou équivalents au profit des... (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
Le présent avis concerne un marché ordinaire portant sur l'approvisionnement de divers rechanges en verre et en plastique de marques diverses ou équivalents au profit des bâtiments de la marine nationale. Il s'inscrit dans une procédure d'appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L. 2324-2 et R. 2361-2 à R. 2361-7 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
2019-05-03   Approvisionnement de plaques isolantes pour armoires et caisses à munitions de marques diverses ou équivalents au... (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
Le présent avis concerne un marché ordinaire portant sur l'approvisionnement de plaques isolantes pour armoires et caisses à munitions au profit de la marine nationale. Il s'inscrit dans une procédure d'appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L. 2324-2 et R. 2361-2 à R. 2361-7 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
2019-04-16   Fourniture de rechanges pour installations de distribution de liquides de marques diverses ou équivalentes au profit... (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
Le présent avis concerne un marché ordinaire portant sur la «Fourniture de rechanges pour installations de distribution de liquides de marques diverses ou équivalentes au profit des bâtiments de la Marine nationale». Il s'inscrit dans une procédure d'appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L. 2324-2 et R. 2361-2 à R. 2361-7 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
2019-04-16   Approvisionnement de batteries, accumulateurs et piles de marques diverses ou équivalents au profit des unités de la... (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
Le présent avis concerne un marché ordinaire portant sur l'approvisionnement de batteries, accumulateurs et piles de marques diverses ou équivalents au profit des unités de la Marine Nationale. Il s'inscrit dans une procédure d'appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L. 2324-2 et R. 2361-2 à R. 2361-7 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
2019-03-28   Maintien en condition opérationnelle des caissons de recompression de la Marine nationale et de l'armée de terre (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
Le présent avis concerne un accord-cadre conforme aux dispositions de l'article 70 du décret no 2016-361 du 25 mars 2016. Cet accord-cadre porte " le maintien en condition opérationnelle des caissons de recompression de la Marine nationale et de l'armée de terre " et son marché subséquent relatif aux prestations de maintien en condition opérationnelle desdits matériels. Voir la passation de marché »
2019-03-25   Approvisionnement de matériels de sécurité de marques diverses ou équivalentes au profit des bâtiments de la marine nationale (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
Le présent avis concerne un marché ordinaire portant sur l'«approvisionnement de matériels de sécurité de marques diverses ou équivalentes au profit des bâtiments de la marine nationale». Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 et des articles 21-1.1, 61 à 63 du décret nº 2016-361. Voir la passation de marché »
2019-03-22   Maintien en condition opérationnelle (MCO) du patrouilleur polaire Astrolabe (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
Le présent avis concerne un accord-cadre conforme aux dispositions de l'article 70 du décret nº 2016-361 du 25.3.2016. Cet accord-cadre porte sur le «Maintien en condition opérationnelle (Mco) du patrouilleur polaire Astrolabe» et son premier marché subséquent relatif aux prestations de maintien en condition opérationnelle dudit bâtiment. Voir la passation de marché »
2019-03-22   Approvisionnements d'organes de transmission et de roulements de marques diverses ou équivalents pour les bâtiments... (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
Le présent avis concerne un marché ordinaire portant sur «L'approvisionnement d'organes de transmission et de roulements de marques diverses ou équivalents pour les bâtiments de la Marine Nationale». Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 et des articles 21-1.1, 61 à 63 du décret nº 2016-361. Voir la passation de marché »
2018-11-26   Approvisionnement de matières textiles (textiles, cuirs, accessoires, outillages et quincailleries spécifiques,... (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
Le présent avis est un accord-cadre à bons de commandes portant sur «l'approvisionnement de matières textiles (textiles, cuirs, accessoires, outillages et quincailleries spécifiques, mousses) au profit des ateliers de voilerie et de tapisserie des SLM de Brest et de Toulon.». Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n 2015-899 et des articles 21-I.1, 61 à 63 du décret n 2016-361. Voir la passation de marché »
2018-11-26   Maintien en condition opérationnelle (MCO) des navires, vedettes et engins portuaires basés à Cherbourg (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
Le présent avis concerne un accord-cadre conforme aux dispositions de l'article 70 du décret n 2016-361 du 25.3.2016. Cet accord-cadre porte sur le «Maintien en condition opérationnelle (MCO) des navires, vedettes et engins portuaires basés à Cherbourg» et son 1 marché subséquent relatif aux prestations de maintien en condition opérationnelle desdits bâtiments. Voir la passation de marché »
2018-09-21   Prestations de gonflage et de rinçage des bouteilles d'air de qualité respirable pour les unités de la base navale de Brest (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commande portant sur des prestations de gonflage et de rinçage des bouteilles d'air de qualité respirable pour les unités de la base navale de Brest. Voir la passation de marché »
2018-07-24   Fabrication des chaînes de mouillage, d'amarrage, remorquage et accessoires pour les unités de la marine nationale (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
Le présent avis est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande portant sur la «Fabrication des chaînes de mouillage, d'amarrage, remorquage et accessoires pour les unités de la marine nationale». Voir la passation de marché »
2018-07-18   Approvisionnement d'articles d'accastillage de marques diverses ou équivalents et de rechanges de marque Zodiac... (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
Le présent avis concerne des marchés ordinaires portant sur «L'Approvisionnement d'articles d'accastillage de marques diverses ou équivalentes et de rechanges de marque Zodiac Milpro ou équivalente au profit des bâtiments de la Marine Nationale». Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 et des articles 21-i.1, 61 à 63 du décret nº 2016-361 Voir la passation de marché »
2018-06-13   Fourniture de composants électriques et électroniques de marques diverses ou équivalents au profit des bâtiments de... (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
Le présent avis concerne un marché ordinaire portant sur la «Fourniture de composants électriques et électroniques de marques diverses ou équivalentes au profit des bâtiments de la Marine Nationale». Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n 2015-899 et des articles 21-i.1, 61 à 63 du décret n 2016-361. Voir la passation de marché »
2018-03-30   Approvisionnement de matières industrielles (cuivre, inox et zinc) pour les ateliers de soutien de métropole,... (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
Le présent avis est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes portant sur l'approvisionnement de matières industrielles (cuivre, inox et zinc) pour les ateliers de soutien de métropole, d'outre-mer, et les bâtiments de la marine nationale. Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 et des articles 21-I-1º, 61 à 63 du décret nº 2016-361. En application de l'article 84 du décret nº 2016-361 du 25.3.2016, … Voir la passation de marché »
2018-02-08   Déconstruction de navires et engins nautiques condamnés de la marine nationale et de la direction générale de l'armement (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
Le présent avis concerne un marché ordinaire portant sur la «déconstruction de navires et engins nautiques condamnés de la marine nationale et de la direction générale de l'armement» depuis leur prise en charge de leurs lieux d'entreposage actuels jusqu'à l'élimination et la valorisation du dernier déchet ou matériau. Le présent projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication préalable et mise en concurrence selon l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et l'article 64 du … Voir la passation de marché »
2018-02-06   Approvisionnement de matières industrielles (acier-aluminium) pour les ateliers de soutien de métropole,... (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
Le présent avis est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes portant sur «L'approvisionnement de matières industrielles (acier-aluminium) pour les ateliers de soutien de métropole, d'outre-mer, et des bâtiments de métropole de la marine nationale». Voir la passation de marché »
2018-01-08   Prestations d'exploitation des grues portuaires, de manutention et de transport (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
Le présent avis concerne un accord-cadre conforme aux dispositions de l'article 70 du décret nº 2016-361 du 25.3.2016. Cet accord-cadre et son marché subséquent portent «Prestations d'exploitation des grues portuaires, de manutention et de transport». Il s'inscrit dans le cadre d'une procédure négociée avec publicité préalable conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 et des articles 21-I. 2º, 64 à 66 du décret nº 2016-361. Le premier marché subséquent constitue le socle … Voir la passation de marché »
2018-01-04   Acquisition et maintien en condition opérationnelle d'Appareils respiratoires isolants (ARI) à circuit ouvert au... (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
Le présent avis concerne l'accord-cadre et son marché subséquent portant sur l'acquisition et le maintien en condition opérationnelle d'appareils respiratoires isolants au profit des bâtiments et unités à terre de la marine nationale. Il s'inscrit dans le cadre d'une procédure négociée avec publicité préalable conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 et des articles 21-I-2º, 64 à 66 du décret nº 2016-361. Le marché subséquent constituera le socle de l'objet de … Voir la passation de marché »
2017-12-04   Acquisition et maintien en condition opérationnelle d'appareils d'analyse vibratoire au profit des bâtiments de la... (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
Le présent avis concerne un accord-cadre avec son marché subséquent comprenant une part ferme, une part barème et une part commande pour aléas, portant sur l'acquisition et le maintien en condition opérationnelle d'appareils d'analyse vibratoire au profit des bâtiments de la marine nationale. Il s'inscrit dans une procédure négociée avec publicité et mise en concurrence conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 et 64 à 66 du décret nº 2016-361. En application de l'article … Voir la passation de marché »
2017-05-04   Fourniture de plaques isolantes pour armoires et caisses à munitions de divers types et de diverses marques ou... (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
Le présent avis concerne un marché ordinaire portant sur la fourniture de plaques isolantes pour armoires et caisses à munitions de divers types et de diverses marques ou équivalents pour les unités de la marine nationale. Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 et des articles 21-i.1°, 61 à 63 du décret nº 2016-361. Voir la passation de marché »
2017-04-14   Maintien en condition opérationnelle de la plateforme propulsée des chasseurs de mines tripartites (CMT) de la... (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
Le présent avis concerne l'accord-cadre portant sur «Le maintien en condition opérationnelle de la plateforme propulsée des chasseurs de mines tripartites (CMT) de la Marine Nationale» et son premier marché subséquent relatif aux prestations de maintien en condition opérationnelle desdits bâtiments. Voir la passation de marché »
2016-03-30   Fourniture de rechanges pour des installations de distribution des liquides de marques diverses ou équivalentes au... (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
Le présent projet de marché est soumis à la procédure de l'appel d'offres restreint en application des articles 201-i 2°, 33 et 238 à 242 du code des marchés publics sous réserve de l'entrée en vigueur de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet relative aux marchés publics. Le présent projet de marché est un marché ordinaire. Voir la passation de marché »
2016-03-29   Fourniture d'accessoires de levage et gréements de marques diverses ou équivalentes au profit des bâtiments de la... (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
Le présent projet de marché est soumis à la procédure de l'appel d'offres restreint en application des articles 201-i 2°, 33 et 238 à 242 du code des marchés publics sous réserve de l'entrée en vigueur de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet relative aux marchés publics. Le présent projet de marché est un marché ordinaire. Voir la passation de marché »
2016-03-24   Fourniture de matériels de détection et de lutte contre les agressifs et les voies d'eau de marques diverses ou... (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
Le présent projet de marché est soumis à la procédure de l'appel d'offres restreint selon l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet relative aux marchés publics, et conformément aux dispositions des articles 201-i 2°, 33 et 238 à 242 du code des marchés publics. Le présent projet de marché est un marché ordinaire. Voir la passation de marché »
2016-03-22   Approvisionnement de matériel de détection et de lutte contre l'incendie de marques diverses ou équivalentes au... (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
Le présent projet de marché est soumis à la procédure de l'appel d'offres restreint selon l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet relative aux marchés publics et conformément aux dispositions des articles 201-i 2°, 33 et 238 à 242 du code des marchés publics. Voir la passation de marché »
2016-03-22   Approvisionnement de rechanges mécaniques de marque CIRRUS ou équivalents pour les bâtiments de la Marine Nationale (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
Le présent projet de marché est soumis à la procédure de l'appel d'offres restreint selon l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet relative aux marchés publics et conformément aux dispositions des articles 201-i 2°, 33 et 238 à 242 du code des marchés publics. Le marché de fournitures est un marché ordinaire. Voir la passation de marché »
2016-03-16   Fourniture d'accessoires de moteurs de marques diverses et de pièces détachées de moteurs de marque BOSCH ou... (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
Les présents projets de marchés sont soumis à la procédure de l'appel d'offres restreint selon l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet relative aux marchés publics et conformément aux dispositions des articles 201-i 2°, 33 et 238 à 242 du code des marchés publics. Voir la passation de marché »
2016-02-17   Approvisionnement de kits d'amarrages et de guideropes 5 et 6 olives pour PAP 104 de marque ECA ou équivalent... (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
Les présents projets de marchés sont soumis à la procédure de l'appel d'offres restreint selon l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet relative aux marchés publics et conformément dispositions des articles 201-i 2°, 33 et 238 à 242 du code des marchés publics. En application de l'article 251 du code des marchés publics, il s'agit de marchés à bons de commande. Voir la passation de marché »
2016-02-15   Déconstruction de navires condamnés de la marine nationale (frégates et bâtiments de soutien) (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
Le présent projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication préalable et mise en concurrence selon l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et les dispositions des articles 201-l 1°, 34, 243 et 244 du code des marchés publics. Le présent projet de marché a pour objet la déconstruction de navires condamnés de la marine nationale (frégates et bâtiments de soutien) depuis leur prise en charge de leurs lieux d'entreposage actuels (Brest, Lorient, Toulon), jusqu'à l'élimination et … Voir la passation de marché »
2015-12-17   Visite de 10 000 h des moteurs principaux de La Glorieuse en Nouvelle Calédonie (AT 2016) (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
Le présent projet de marché concerne la visite de 10 000 heures des deux moteurs principaux du Patrouilleur La Glorieuse basé à Nouméa. Le présent projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication préalable et mise en concurrence conformément aux dispositions des articles 201-i 1°, 34, 243 et 244 du code des marchés publics. En application de l'article 251 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché partiellement à bons de commande. En application de l'article 247 du … Voir la passation de marché »