2014-09-26achat de vêtements et accessoires pour les services de la Police municipale et des Régies (Ville d'Avignon)
achat de vêtements et accessoires pour les services de la Police municipale et des Régies. La consultation porte sur un accord-cadre au sens du droit communautaire qui est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du CMP. La consultation porte sur cinq lots dont la description est donnée ci-dessous. Le marché est passé pour une première période d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement trois fois par période d'un an, sur une durée maximale de 4 ans. LOT 1 : mini ht …
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2014-08-20Fourniture et livraison habillement divers (Commune de Carcassonne)
La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison d'habillements divers pour les agents des services municipaux.
Ces prestations sont décomposées en 11 lots, dont l'attribution sera réalisée en marché séparé.
Les délais d'exécution des commandes, ainsi que tout autre élément indispensable à leur exécution, seront fixés, pour chacun des lots, à chaque bon de commande, étant précisé que pour les lots 8, 9 et 10 il appartient aux candidats de proposer les délais maximum de livraison sur …
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2014-07-01fourniture D'Equipements de protection individuelle, vetement de travail et D'Habillement / habillement et... (Ville de Vitrolles)
fourniture d'équipements de protection individuelle, vêtement de travail et d'habillement / habillement et équipements divers de la police municipale
la consultation ne comporte pas de prestations supplémentaires éventuelles.
Les variantes ne sont pas autorisées. ( Dépôt offre de base obligatoire).
La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 An, à compter de la notification du marché. (Date prévisionnelle : 4ème …
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2014-01-29Achat de vêtements pour les services de la police municipale et des régies (Ville d'Avignon)
Achat de vêtements pour les services de la Police municipale et des Régies. La consultation porte sur un accord- cadre au sens du droit communautaire qui est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du CMP. La consultation porte sur deux lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est passé pour une première période d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement trois fois par période d'un an, sur une durée maximale de 4 ans.
Lot 1 : …
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2013-03-14fourniture de vêtements de travail, les vêtements d'image, les chaussures de ville et chaussures de sport, les... (Ville de Bordeaux)
fourniture de vêtements de travail.Marché à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum, conclu pour un an à compter de sa notification et pourra être reconduit tacitement 3 fois Ce marché est décomposé en 10 lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé. Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18 du 31 mars 2004
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2013-02-15Acquisition de vêtements et de chaussures à usage professionnel - années 2013 à 2016 (Ville de Talence)
Acquisition de vetements et de chaussures a usage professionnel - annees 2013-2016.Les fournitures ne sont pas décomposées en tranche et font l'objet de marchés séparés à bons de commande (Art. 77 du Cmp) à prix unitaires révisables.Durée d'exécution du marché : de sa date de notification au 31.12.2013, puis renouvelable par tacite reconduction d'année civile en année civile jusqu'au 31.12.2016.Les soumissionnaires devront fournir des échantillons.
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2013-02-12Achat de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle (CC les Portes de l'Essonne)
La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande (au sens du droit interne ; accord - cadre au sens du droit communautaire) sans montant minimum ni maximum (valable pour chaque lot).Les quantités et les articles cités dans le détail quantitatif estimatif n'ont pas de caractère contractuel. Ils sont donnés par références à des consommations antérieures et serviront de base à l'étude comparative des propositions.
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2012-10-09Fourniture et livraison habillement divers (Commune de Carcassonne)
La présente consultation porte sur la fourniture et livraison d'habillements divers pour les agents des services municipaux. Ces prestations comportent une tranche unique décomposée en 9 lots, dont l'attribution sera réalisée en marché séparé. Les candidats devront obligatoirement produire, à l'appui de leur offres, des échantillons dans les conditions fixées à l'article 4.2 du règlement de la consultation. Pour les lots 7, 8 et 9 il appartient aux candidats de proposer les délais maximum de livraison …
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2012-08-08Fourniture d'équipements de protection individuelle, de vêtements de travail, d'habillement, d'équipements sportifs,... (Ville de Vitrolles)
Fourniture d'équipements de protection individuelle, de vêtements de travail, d'habillement, d'équipements sportifs, d'uniformes et d'équipements de police municipale.
Des échantillons devront obligatoirement être joints à l'offre du candidat, suivant la liste citée dans le document " Annexe échantillons ". Ces échantillons sont remis gratuitement et ils ne pourront être facturés par le candidat.
Les candidats non retenus pourront, dans un délai de 1 mois à compter de la réception du courrier indiquant …
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