Fourniture de vetement de travail, chaussures de securite et equipements de protection individuelle (5 lots)

Ville de Draguignan (83)

Fourniture de vêtements de travail, chaussures de sécurité et equipements de protection individuelle (5 lots)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-10-17 Avis de marché
2015-01-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles d'habillement
Quantité ou étendue:
ce sont des marchés de fournitures d'habillement professionnel pour tous corps de métiers, d'articles chaussants de sécurité, des équipement de protection individuelle, des vêtements de travail pour la Police Municipale,Ainsi que des vêtements de sport.Marché à bons de commande.les prestations de fournitures sont divisées en cinq lots comme suit :lot no 1 : Habillements professionnels pour tous corps de métiers.minimum annuel 10 000 EUR HT maximum annuel : 50 000 EUR HTlot no 2 : Articles chaussants de sécurité/ Minimum annuel 5 000 EUR HT maximum annuel : 25 000 EUR HTlot no 3 : Equipement de protection individuelle: Minimum annuel 6 000 EUR HT maximum annuel : 18 000 EUR HTlot no 4 : Vêtements de travail pour la Police Municipale : Minimum annuel 15 000 EUR HT maximum annuel : 40 000 EUR HTlot no 5 : Vêtements de sport: Minimum annuel 500 EUR HT maximum annuel : 3 000 EUR HTLe marché débute à sa notification, il est passé pour une durée d'un an , renouvelable tacitement une fois pour une nouvelle periode d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder deux ans
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles d'habillement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Draguignan (83)
Adresse postale: 28 rue Georges Cisson
Code postal: 83300
Commune postale: Draguignan
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-draguignan.fr 🌏
Courrier électronique: mp@ville-draguignan.fr 📧
Téléphone: +33 494602094 📞
Fax: +33 494603181 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-17 📅
Date limite de soumission: 2014-11-28 📅
Date de publication: 2014-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 203-358883
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
pour la présente consultation, il a été fait application des dispositions de l'article 57 ii 4°, 5° et 6 ° du code des marchés publics permettant la réduction du délai de mise en concurrence. Sur support papier : service marchés publics - centre Collomp - 33 rue Cission - Draguignan Par voie électronique : https://www.marches-securises.fr Les modalités de présentation des offres sont prévues au règlement de consultation. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : gratuit par voie papier : Mairie de Draguignan - Marchés publics - Centre Joseph Collomp - 3ème étage - 33 rue Cisson - 83300 Draguignan Modalités d'obtention : par demande écrite (télécopieur au +33 494603181 ou courrier) ou en retirant le dossier les lundi, mardi, jeudi et vendredi de 8:30 à 12:15 et de 13:30 à 16:30. Le dossier de consultation sera remis à chaque candidat gratuitement. Par voie électronique : Les soumissionnaires pourront télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité via le site de la commune. Pour demander tous renseignements complémentaires, les candidats doivent faire parvenir, huit jours avant la date limite des offres au plus tard, une demande écrite auprès du service marchés publics. Cette demande pourra être effectuée par écrit, ou via la plate-forme de dématérialisation des marchés publics de la personne publique, en cliquant sur le lien " poser une question ". Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de vêtements de travail, chaussures de sécurité et equipements de protection individuelle (5 lots)
Numéro du lot: 4
Brève description:
Marché à bons de commandes. Minimum annuel = 15 000 EUR HT, maximum annuel = 40 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Brève description:
Marché à bons de commandes. Minimum annuel = 500 EUR HT, maximum annuel = 3 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 1
Brève description:
Marché à bons de commandes. Minimum annuel = 10 000 eur ht, maximum annuel = 50 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description:
Marché à bons de commandes.Minimum annuel = 5 000 EUR HT,maximum annuel = 25 000 EUR (HT).
Marché à bons de commandes.
Minimum annuel = 5 000 EUR HT,
maximum annuel = 25 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description:
Marché à bons de commandes. Minimum annuel = 6 000 EUR HT, maximum annuel = 18 000 EUR (HT).
Quantité ou étendue:
ce sont des marchés de fournitures d'habillement professionnel pour tous corps de métiers, d'articles chaussants de sécurité, des équipement de protection individuelle, des vêtements de travail pour la Police Municipale,Ainsi que des vêtements de sport.
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Marché à bons de commande.
les prestations de fournitures sont divisées en cinq lots comme suit :
lot no 1 : Habillements professionnels pour tous corps de métiers.minimum annuel 10 000 EUR HT maximum annuel : 50 000 EUR HT
lot no 2 : Articles chaussants de sécurité/ Minimum annuel 5 000 EUR HT maximum annuel : 25 000 EUR HT
lot no 3 : Equipement de protection individuelle: Minimum annuel 6 000 EUR HT maximum annuel : 18 000 EUR HT
lot no 4 : Vêtements de travail pour la Police Municipale : Minimum annuel 15 000 EUR HT maximum annuel : 40 000 EUR HT
lot no 5 : Vêtements de sport: Minimum annuel 500 EUR HT maximum annuel : 3 000 EUR HT
Le marché débute à sa notification, il est passé pour une durée d'un an , renouvelable tacitement une fois pour une nouvelle periode d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder deux ans
Numéro de référence: 15012-016
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Draguignan, 83300 Draguignan

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les justifications à produire prévues à l'article 45 du Code des Marchés Publics sont :
a) La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire en cas de groupement (imprimé Dc1), étant précisé que cet imprimé est librement téléchargeable sur le site du Ministère de l'économie et des finances : www.minefe.gouv.fr (rubrique " marchés publics ").
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B) Le ou les document(s) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
C) Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat ne rentre dans aucun des cas visés à l'article 43 du code des marchés publics : les candidats pourront à cette fin soit produire l'imprimé Dc2 (librement téléchargeable sur le site du Ministère de l'économie et des finances : www.minefe.gouv.fr, rubrique " marchés publics ") soit, s'ils n'utilisent pas cet imprimé, compléter, dater et signer l'annexe no1 au présent document intitulée " Situation du candidat ", par laquelle le candidat atteste sur l'honneur ne pas être sous le coup des interdictions visées aux articles 43 et 44 du code des marchés publics, à l'article 29 de la loi no2005-102 du 11 février 2005 et à l'article 38 de l'ordonnance no2005-649 du 06 juin 2005, soit reprendre l'ensemble des renseignements exigés sous forme libre.
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D) Le jugement en cas de redressement judiciaire, justifiant que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché
Situation économique et financière:
les renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies sont (les candidats pourront s'ils le souhaitent utiliser l'imprimé Dc2) :
- le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objets du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Les entreprises créées depuis moins de trois ans communiqueront utilement le CA réalisé depuis leur création ;.
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Capacité technique et professionnelle:
les renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies sont les suivants (les candidats pourront s'ils le souhaitent utiliser l'imprimé Dc2) :
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
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-déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour l'année civile en cours.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Autofinancement. B.P. 2015 et suivants - sections fonctionnement application de prix unitaires.
Prix révisable annuellement dans les conditions du ccap
Délai global de paiement à 30 jours par mandat administratif
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. Un même opérateur économique peut faire partie de plusieurs groupements concurrents à condition de ne pas être plus d'une fois mandataire pour un même marché
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
membres de la commission d'appels d'offres, agents du pouvoir adjudicateur compétents dans la matière qui fait l'objet de la consultation et en matière de marchés publics, personnalités prévus aux articles 22 et 23 du code des marchés publics
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (lot 1, 2 et 4) (55)
2. Valeur technique (lot 1, 2 et 4) (45)
3. Prix (lot 3 et 5) (60)
4. valeur technique (lot 3 et 5) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Marie de Draguignan
Adresse postale: Centre Joseph Collomp, 3ème étage, rue Georges Cisson
Point de contact: Service des marchés publics
URL pour informations complémentaires: http://www.ville-draguignan.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-draguignan.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-draguignan.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15012-016
Informations complémentaires
pour la présente consultation, il a été fait application des dispositions de l'article 57 ii 4°, 5° et 6 ° du code des marchés publics permettant la réduction du délai de mise en concurrence.
Sur support papier : service marchés publics - centre Collomp - 33 rue Cission - Draguignan
Par voie électronique : https://www.marches-securises.fr
Les modalités de présentation des offres sont prévues au règlement de consultation.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : gratuit
par voie papier : Mairie de Draguignan -
Marchés publics - Centre Joseph Collomp - 3ème étage - 33 rue Cisson - 83300 Draguignan
Modalités d'obtention : par demande écrite (télécopieur au +33 494603181 ou courrier) ou en retirant le dossier les lundi, mardi, jeudi et vendredi de 8:30 à 12:15 et de 13:30 à 16:30. Le dossier de consultation sera remis à chaque candidat gratuitement.
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Par voie électronique :
Les soumissionnaires pourront télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité via le site de la commune.
Pour demander tous renseignements complémentaires, les candidats doivent faire parvenir, huit jours avant la date limite des offres au plus tard, une demande écrite auprès du service marchés publics. Cette demande pourra être effectuée par écrit, ou via la plate-forme de dématérialisation des marchés publics de la personne publique, en cliquant sur le lien " poser une question ".
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradmin.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges et des différends en matière de marchés publics
Fax: +33 491156190 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
comité consultatif, délai deux mois date notification décision de rejet étant précisé que la saisine suspend les délais de recours contentieux jusqu'à la décision prise par le pa. Après avis du comité (a.127 al.4 cmp) . Référé précontractuel (l 551.1 cja): introduction du début de la procédure à la signature du marché laquelle interviend 11 jrs après notification des lettres non retenues par mail ou fax. Référé-suspension (l.521-1 cja) pendant tte la procédure à la conclusion du contrat quand la décision litigieuse fait l'objet d'un recours pour excès de pouvoir et sous condition d'urgence. Recours pour excès de pouvoir (r.421-1 et svts cja) dans les 2 mois de notification ou publication décision attaquée (délais supp de distance r.421-7 cja). Possibilité de faire précéder ce recours d'un recours administratif auprès du p.a. Dans les mêmes délais, qui proroge d'autant le délai du recours pour excès de pouvoir. Recours de pleine juridiction dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de sa consultation. Le recours de pleine juridiction peut être accompagné d'une demande, fondée sur l.521-1 cja, tendant à la suspension de l'exécution du marché. Recours indemnitaire : dans les 2 mois à compter d'une décision expresse de rejet de demande préalable (r.421-1 et svs cja) ou sans condition de délai dans le cas d'une décision implicite de rejet née du silence gardé par le p.a. Pendant plus de 2 mois à cpter de la demande préalable, et sous réserve des dispositions de la loi no68-1250 du 31 12/1968.. Déféré préfectoral sur demande (l.2131-8 du cgct): dans les 2 mois à cter de la date à laquelle l'acte contesté est devenu exécutoire. Référé contractuel : prévu aux art. L.551-13 à l.551-23 du cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article r. 551-7 du cja. Recours jurisprudence tropic dans les 2 mois à cpter de la pub de la conclusion du contrat
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Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2014/S 203-358883 (2014-10-17)
Avis d'attribution de marché (2015-01-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-22 📅
Date de publication: 2015-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 018-028714
Se réfère à l'avis: 2014/S 203-358883
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Le marché est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification, renouvelable une fois pour une nouvelle période d'un an. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 203 B, annonce nº 445 du 22.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.1.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Draguignan, 83300 Draguignan.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 4. Valeur technique (lot 3 et 5) (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-10 📅
Nom: Gedivepro
Adresse postale: 127 rue Jules Bournet
Commune postale: Montluçon
Code postal: 03100

2️⃣
Nom: EPI Sud
Adresse postale: 27 bd Charles Moretti
Commune postale: Marseille
Code postal: 13014

3️⃣
Nom: Descours et Cabaud
Adresse postale: 8 lot des Vernèdes, ZI les Aubrédes
Commune postale: Puget-sur-Argens
Code postal: 83480

4️⃣
Nom: Balsan
Adresse postale: ZI La Malterre, BP 27
Commune postale: Déols
Code postal: 36130

5️⃣
Nom: Kermasport
Adresse postale: 2 bis rue de Planté
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
3
2
Source: OJS 2015/S 018-028714 (2015-01-22)
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Fournisseurs:
Balsan Descours et Cabaud Epi Sud Gedivepro Kermasport
Produits/services:
Vêtements, articles chaussants, bagages... Vêtements professionnels, vêtements de... Accessoires pour vêtements de travail Équipements de protection Articles d'habillement Vêtements spéciaux et accessoires Vêtements spéciaux Vêtements de sport Survêtements de sport Articles chaussants