Fournitures de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle

Ville de Creil

Fournitures de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-22. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-09-11 Avis de marché
2014-01-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Creil
Adresse postale: place François Mitterrand, BP 76
Code postal: 60109
Commune postale: Creil Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.creil.fr 🌏
Téléphone: +33 344295000 📞
Fax: +33 344295002 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-11 📅
Date limite de soumission: 2013-10-22 📅
Date de publication: 2013-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 179-308542
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
— il s'agit d'un marché à bons de commandes au sens du droit français ; — le marché ne comprend pas de prestation supplémentaire ou alternative ; — le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé gratuitement sur https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_vAvaMiCtBe&v=1&selected=0 ou sur http://www.creil.fr (Rubrique vos services en ligne, marchés publics) ; — la remise d'offre se fait sur place ou par courrier en mairie de Creil - service des marchés publics, à l'adresse indiquée ci-dessus. La remise d'offres par voie électronique est autorisée sur le site achat public ; — les offres seront exprimées en euros ; — les renseignements administratifs pourront être obtenus auprès du service des marchés publics en mairie de Creil - tel (+33) 344295251, télécopie (+33) 344295225, e-mail : maryline.albert@mairie-creil.fr ; Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.9.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fournitures de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle.
Numéro du lot: 1
Brève description: Vêtements de travail.
Informations complémentaires sur les lots:
La quantité des commandes pour la période initiale du marché (1 an) est de 10 000 EUR HT au minimum et 21 000 EUR HT au maximum. Les quantités seront identiques pour chaque période de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Chaussures de sécurité.
Informations complémentaires sur les lots:
La quantité des commandes pour la période initiale du marché (1 an) est de 4 000 EUR HT au minimum et 10 000 EUR HT au maximum. Les quantités seront identiques pour chaque période de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Équipements de protection individuelle.
Informations complémentaires sur les lots:
La quantité des commandes pour la période initiale du marché (1 an) est de 7 000 EUR HT au minimum et 15 000 EUR HT au maximum. Les quantités seront identiques pour chaque période de reconduction.
Numéro du lot: 4
Brève description: Vêtements de froid (parkas et blousons).
Informations complémentaires sur les lots:
La quantité des commandes pour la période initiale du marché (1 an) est de 2 500 EUR HT au minimum et 15 000 EUR HT au maximum. Les quantités seront identiques pour chaque période de reconduction.
Numéro du lot: 5
Brève description: Vêtements de sport
Informations complémentaires sur les lots:
La quantité des commandes pour la période initiale du marché (1 an) est de 3 000 EUR HT au minimum et 7 500 EUR HT au maximum. Les quantités seront identiques pour chaque période de reconduction.
Numéro du lot: 6
Brève description: Vêtements de piscine.
Informations complémentaires sur les lots:
La quantité des commandes pour la période initiale du marché (1 an) est de 2 000 EUR HT au minimum et 6 000 EUR HT au maximum. Les quantités seront identiques pour chaque période de reconduction.
Numéro du lot: 7
Brève description: Vêtements de la police municipale.
Informations complémentaires sur les lots:
La quantité des commandes pour la période initiale du marché (1 an) est de 7 000 EUR HT au minimum et 14 000 EUR HT au maximum. Les quantités seront identiques pour chaque période de reconduction.
Numéro du lot: 8
Brève description: Vêtements du service entretien.
Informations complémentaires sur les lots:
La quantité des commandes pour la période initiale du marché (1 an) est de 8 000 EUR HT au minimum et 15 000 EUR HT au maximum. Les quantités seront identiques pour chaque période de reconduction.
Numéro du lot: 9
Brève description: Bouchons d'oreilles moulés.
Informations complémentaires sur les lots:
La quantité des commandes pour la période initiale du marché (1 an) est de 500 EUR HT au minimum et 3 000 EUR HT au maximum. Les quantités seront identiques pour chaque période de reconduction.
Numéro du lot: 10
Brève description: Vêtements des services culturels.
Informations complémentaires sur les lots:
La quantité des commandes pour la période initiale du marché (1 an) est de 1 500 EUR HT au minimum et 4 000 EUR HT au maximum. Les quantités seront identiques pour chaque période de reconduction.
Numéro du lot: 11
Brève description: Semelles pour chaussures de sécurité.
Numéro du lot: 12
Brève description: Vêtements Creil Bords de l'Oise.
Informations complémentaires sur les lots:
La quantité des commandes pour la période initiale du marché (1 an) est de 1 500 EUR HT au minimum et 6 000 EUR HT au maximum. Les quantités seront identiques pour chaque période de reconduction.
Numéro du lot: 13
Brève description: Vêtements service prévention Médiation.
Informations complémentaires sur les lots:
La quantité des commandes pour la période initiale du marché (1 an) est de 1 500 EUR HT au minimum et 3 000 EUR HT au maximum. Les quantités seront identiques pour chaque période de reconduction.
Nombre de reconductions possibles: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue du Port, 60100 Creil.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature ;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement : fonds propres du budget de la ville de Creil. Paiement : art. 86 à 100 du code des marchés publics ; mandat administratif sur service fait dans un délai de 30 jours à réception de la facture ou de la demande de paiement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. qualité des équipements fournis (45)
2. prix des équipements fournis (30)
3. sensibilisation au port des EPI (15)
4. démarches de l'entreprise en matière de développement durable (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Jean-Claude Villemain – maire de Creil
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie de Creil
Adresse postale: place François Mitterrand - BP 76
Point de contact: Prévention des risques professionnels
M. Ludovic Grangereau
Téléphone: +33 344295283 📞
Courrier électronique: ludovic.grangereau@mairie-creil.fr 📧
Fax: +33 344295206 📠
Point de contact: Service des marchés publics
Téléphone: +33 344295251 📞
Courrier électronique: maryline.albert@mairie-creil.fr 📧
Fax: +33 344295225 📠
Point de contact: Service des marchés publics (porte 502)

Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Informations complémentaires
— il s'agit d'un marché à bons de commandes au sens du droit français ;
— le marché ne comprend pas de prestation supplémentaire ou alternative ;
— le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé gratuitement sur https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_vAvaMiCtBe&v=1&selected=0 ou sur http://www.creil.fr (Rubrique vos services en ligne, marchés publics) ;
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— la remise d'offre se fait sur place ou par courrier en mairie de Creil - service des marchés publics, à l'adresse indiquée ci-dessus. La remise d'offres par voie électronique est autorisée sur le site achat public ;
— les offres seront exprimées en euros ;
— les renseignements administratifs pourront être obtenus auprès du service des marchés publics en mairie de Creil - tel (+33) 344295251, télécopie (+33) 344295225, e-mail : maryline.albert@mairie-creil.fr ;
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.9.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 14 rue Lemerchier - CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex
Code postal: 80011
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
Adresse Internet: http://www.amiens.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif désigné ci-dessus
Source: OJS 2013/S 179-308542 (2013-09-11)
Avis d'attribution de marché (2014-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 490 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-13 📅
Date de publication: 2014-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 011-014998
Se réfère à l'avis: 2013/S 179-308542
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché à bons de commande avec un minimum et un maximum par lot. Par conséquent les montants indiqués sont ceux de l'estimation globale et indicative telle qu'elle résulte du détail estimatif demandé dans les pièces du marché. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2014 au 31.12.2014. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2017. Annonce nº 186, BOAMP 178 B du 14.9.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.1.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue du Port, 60100 Creil

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-26 📅
Nom: Societe Noyer Safia
Adresse postale: 4 rue Calmette - ZA du Bois Rigault Nord - CS 50017
Commune postale: Vendin le Vieil Cedex
Code postal: 62881
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Société Noyer Safia

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Nom: Société PSP - pokee sport publicite
Adresse postale: Technopole de la Loue - rue de Pasquis
Commune postale: Montluçon
Code postal: 03100

6️⃣
Adresse postale: Technopole de la Loue - Rue de Pasquis

7️⃣
Nom: Société gk professional
Adresse postale: 29-31 rue Étienne Marey
Commune postale: Paris
Code postal: 75020

8️⃣

9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-06 📅
Nom: Société laboratoire cotral
Adresse postale: ZA Charles Tellier - rue des Léopards - BP 100
Commune postale: Conde sur Noireau
Code postal: 14110

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
7
1
2
5
3

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif désigné ci-dessous
Source: OJS 2014/S 011-014998 (2014-01-13)