2015/08 Fourniture de vêtements de travail et entretien de vêtements de travail
Ville de Pertuis
Le présent accord-cadre concerne la fourniture de vêtements de travail y compris les vêtements et équipements spécifiques de la police municipale, de chaussures de sécurité et d'équipements de Protection Individuelle pour les agents de la Ville de Pertuis ainsi que l'entretien des vêtements techniques.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-06-12. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Accessoires pour vêtements de travail › Équipements de protection
- • Articles chaussants › Chaussures de protection
- • Articles d'habillement › T-shirts et chemises
- • Pull-overs, cardigans et articles similaires › Sweat-shirts
- • Services de blanchisserie et de nettoyage à sec › Services de nettoyage de textile
- • Uniformes de police
- • Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires › Vêtements professionnels
- • Équipement d'hiver › Vêtements et équipements polaires
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-04-28 | Avis de marché |
| 2015-10-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pertuis
Adresse postale: CS 737
Code postal: 84120
Commune postale: Pertuis
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-pertuis.fr 🌏
Courrier électronique: mp@mairie-pertuis.fr 📧
Téléphone: +33 490793837 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-28 📅
Date limite de soumission: 2015-06-12 📅
Date de publication: 2015-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 085-151360
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Vêtements de travail techniques
Brève description: Vêtements de travail techniques.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
90 000 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Vêtements de travail pour la restauration scolaire, petite enfance et scolaire
Brève description: Vêtements de travail pour la restauration scolaire, petite enfance et scolaire.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Vêtements de la police municipal - aSVP
Brève description: Vêtements de la police municipal - aSVP.
Valeur estimée hors TVA: 9 000 💰
45 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Tee-Shirts, sweat-shirts, polaire et sportwear
Brève description: Tee-Shirts, sweat-shirts, polaire et sportwear.
Valeur estimée hors TVA: 7 500 💰
36 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Équipements de Protection Individuelle
Brève description: Équipements de Protection Individuelle.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 💰
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Chaussures de sécurité
Brève description: Chaussures de sécurité.
Valeur estimée hors TVA: 27 000 💰
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Entretien des vêtements de travail
Brève description: Entretien des vêtements de travail.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 💰
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 1
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 2015/08
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pertuis.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement sur le budget communal.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21840089300010
Contact
Point de contact: mp@mairie-pertuis.fr
Mme Zongo Linda
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-securises.fr 🌏
Nom: Mairie de Pertuis
Point de contact: Service des marchés publics
Téléphone: +33 490797837 📞
URL pour informations complémentaires: http://marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://marches-securises.fr 🌏
Point de contact: service des marchés publics
URL des documents: http://www.ville-pertuis.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015/08
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: rue Feuchère
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 085-151360 (2015-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un accord cadre au sens de la directive européenne.Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.Les prestations sont réparties en 7 lots.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pertuis
Adresse postale: CS 737
Code postal: 84120
Commune postale: Pertuis
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-pertuis.fr 🌏
Courrier électronique: mp@mairie-pertuis.fr 📧
Téléphone: +33 490793837 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-28 📅
Date limite de soumission: 2015-06-12 📅
Date de publication: 2015-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 085-151360
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre concerne la fourniture de vêtements de travail y compris les vêtements et équipements spécifiques de la police municipale, de chaussures de sécurité et d'équipements de Protection Individuelle pour les agents de la Ville de Pertuis ainsi que l'entretien des vêtements techniques.
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Intitulé du lot: Vêtements de travail techniques
Brève description: Vêtements de travail techniques.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
90 000 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Vêtements de travail pour la restauration scolaire, petite enfance et scolaire
Brève description: Vêtements de travail pour la restauration scolaire, petite enfance et scolaire.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Vêtements de la police municipal - aSVP
Brève description: Vêtements de la police municipal - aSVP.
Valeur estimée hors TVA: 9 000 💰
45 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Tee-Shirts, sweat-shirts, polaire et sportwear
Brève description: Tee-Shirts, sweat-shirts, polaire et sportwear.
Valeur estimée hors TVA: 7 500 💰
36 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Équipements de Protection Individuelle
Brève description: Équipements de Protection Individuelle.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 💰
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Chaussures de sécurité
Brève description: Chaussures de sécurité.
Valeur estimée hors TVA: 27 000 💰
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Entretien des vêtements de travail
Brève description: Entretien des vêtements de travail.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 💰
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un accord cadre au sens de la directive européenne.
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Les prestations sont réparties en 7 lots.
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 2015/08
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pertuis.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;
— Pouvoir de la personne habilitée par la société (délégation de pouvoirs, Kbis, etc.).
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;
— La liste des principales références professionnelles dans le domaine du marché, réalisées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement sur le budget communal.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21840089300010
Contact
Point de contact: mp@mairie-pertuis.fr
Mme Zongo Linda
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-securises.fr 🌏
Nom: Mairie de Pertuis
Point de contact: Service des marchés publics
Téléphone: +33 490797837 📞
URL pour informations complémentaires: http://marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://marches-securises.fr 🌏
Point de contact: service des marchés publics
URL des documents: http://www.ville-pertuis.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015/08
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.4.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: rue Feuchère
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément aux dispositions des articles L551-1 et suivants et R551-1 et suivants du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat - conformément aux dispositions de l'article R421-1 du code de justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Des délais supplémentaires s'ajoutent à ce délai dans les cas spécifiquement prévus à l'article R421-7 du même code.
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Avis d'attribution de marché (2015-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 15 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-21 📅
Date de publication: 2015-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 207-375410
Se réfère à l'avis: 2015/S 85-151360
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-02 📅
Nom: Abram Distribution
Commune postale: Manosque
Code postal: 04100
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-01 📅
Nom: GK Professionnel
Commune postale: Saint-Maximim
Code postal: 60740
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-07 📅
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Nom: Eurl Azur
Commune postale: Pertuis
Code postal: 84120
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 207-375410 (2015-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 15 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-21 📅
Date de publication: 2015-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 207-375410
Se réfère à l'avis: 2015/S 85-151360
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-48918, mise en ligne le 29.4.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.10.2015.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-02 📅
Nom: Abram Distribution
Commune postale: Manosque
Code postal: 04100
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-01 📅
Nom: GK Professionnel
Commune postale: Saint-Maximim
Code postal: 60740
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-07 📅
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Nom: Eurl Azur
Commune postale: Pertuis
Code postal: 84120
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément aux dispositions des articles L551-1 et suivants et R551-1 et suivants du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat — conformément aux dispositions de l'article R421-1 du code de justice administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Des délais supplémentaires s'ajoutent à ce délai dans les cas spécifiquement prévus à l'article R421-7 du même code.
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