fourniture de vêtements et chaussures de travail et d'équipements de protection individuelle

Ville de Caluire-et-Cuire

fourniture de vêtements et chaussures de travail et d'équipements de protection individuelle

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-02-20 Avis de marché
2013-06-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Quantité ou étendue:
marché à bons de commande mono-attributaire passé pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible trois fois pour la même durée par décision expresse du pouvoir adjudicateur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caluire-et-Cuire
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon, BP 79
Code postal: 69642
Commune postale: Caluire-et-Cuire Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-caluire.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-caluire.fr 📧
Téléphone: +33 478988115 📞
Fax: +33 478231265 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-20 📅
Date limite de soumission: 2013-04-03 📅
Date de publication: 2013-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 039-062146
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
les propositions doivent être rédigées en langue française. Si les pièces constitutives ne sont pas rédigées en langue française, le pouvoir adjudicateur exige que ces documents soient accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Pour chaque lot (sauf le lot 9), les articles identifiés comme nécessitant la remise d'échantillons dans le bordereau de prix unitaires valant bordereau quantitatif estimatif doivent faire l'objet d'une remise gratuite d'échantillons (cf modalités prévues à l'article 6 du règlement de la consultation). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.2.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
il s'agit d'un marché à bons de commande au sens du droit national et d'un accord cadre au sens du droit communautaire
Brève description:
fourniture de vêtements et chaussures de travail et d'équipements de protection individuelle
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: blouses
Brève description: Blouses
Informations complémentaires sur les lots:
Montant annuel minimum : 1500 euro(s) HTMontant annuel maximum : 6000 euro(s) (H.T.).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: vêtements bleus de travail
Brève description: Vêtements bleus de travail
Informations complémentaires sur les lots:
Montant annuel minimum : 5 000 euro(s) HTMontant annuel maximum : 20 000 euro(s) (H.T.).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: vêtements de protection contre le froid et la pluie
Brève description: Vêtements de protection contre le froid et la pluie
Informations complémentaires sur les lots:
Montant annuel minimum : 1000 euro(s) HTMontant annuel maximum : 10000 euro(s) (H.T.).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: vêtements et chaussures de sport
Brève description: Vêtements et chaussures de sport
Informations complémentaires sur les lots:
Montant annuel minimum : 500 euro(s) HTMontant annuel maximum : 8000 euro(s) (H.T.).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: t. Shirts et sweats
Brève description: t. Shirts et sweats
Informations complémentaires sur les lots:
Montant annuel minimum : 2000 euro(s) HTMontant annuel maximum : 10 000 euro(s) (H.T.).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: chaussures de sécurité et chaussures de travail
Brève description: Chaussures de sécurité et chaussures de travail
Informations complémentaires sur les lots:
Montant annuel minimum : 10 000 euro(s) HTMontant annuel maximum : 25 000 euro(s) (H.T.).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: uniformes de police municipale et vêtements de gardiens de cimetière
Brève description: Uniformes de police municipale et vêtements de gardiens de cimetière
Informations complémentaires sur les lots:
Montant annuel minimum : 15 000 euro(s) HTMontant annuel maximum : 25 000 euro(s) (H.T.).
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: equipements de protection individuelle
Brève description: Equipements de protection individuelle
Informations complémentaires sur les lots:
Montant annuel minimum : 2 000 euro(s) HTMontant annuel maximum : 10 000 euro(s) (H.T.).
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: equipements de protection individuelle spécifiques élagueurs
Brève description: Equipements de protection individuelle spécifiques élagueurs
Informations complémentaires sur les lots:
Montant annuel minimum : 500 euro(s) HTMontant annuel maximum : 2 000 euro(s) (H.T.).
Description des options:
le marché comporte une option au sens du droit communautaire dans la mesure où il est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification, reconductible trois fois par décision expresse du pouvoir adjudicateur pour une durée équivalente.Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de passer des avenants et de négocier avec le titulaire des marchés complémentaires dans les conditions de la directive européenne 2004/18 et de l'article 35 du Code des marchés publics
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Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal, 106 avenue Général Leclerc, 69300 Caluire-et-Cuire

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Acte de candidature et renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics: - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire- déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP. - pouvoir de la personne habilitée à engager la société (le cas échéant). Les entreprises pourront produire les éléments demandés dans le cadre de la candidature aux moyens des formulaires suivants :-imprimé Dc1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)-imprimé Dc2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)
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Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.Le cas échéant, tous les documents permettant de justifier les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financement : budget principal de la Ville de Caluire-et-Cuire. Modalités de paiement : par virement administratif dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par le pouvoir adjudicateur. Paiement effectué en euros
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés.Après attribution du marché à un groupement, le pouvoir adjudicateur n'impose aucune forme de groupement. Toutefois en cas de groupement conjoint, le mandataire s'engage à être solidaire pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique de l'offre (sous pondération, en fonction des lots, précisée dans le règlement de la consultation) (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achats et marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Renseignements d'ordre technique: auprès de Mme Sabrina Fragne, Responsable cellule administrative et financière CTM par mail à l'adresse suivante : s.fragne@ville-caluire.fr ; renseignements d'ordre administratif : Service achats et marchés publics
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon, BP.79
Nom: Le dossier de consultation est consultable gratuitement sur www.achatpublic.com à l'adresse indiquée ci-après ou auprès du service achats et marchés publics (bureau 107c)
Adresse postale: place Docteur Frédéric Dugoujon, BP 79
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_ruDKaUH3sz 🌏
Nom: Ville de Caluire-et-Cuire
Point de contact: Service achats et marchés publics (bureau 107 c)
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
les propositions doivent être rédigées en langue française. Si les pièces constitutives ne sont pas rédigées en langue française, le pouvoir adjudicateur exige que ces documents soient accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Pour chaque lot (sauf le lot 9), les articles identifiés comme nécessitant la remise d'échantillons dans le bordereau de prix unitaires valant bordereau quantitatif estimatif doivent faire l'objet d'une remise gratuite d'échantillons (cf modalités prévues à l'article 6 du règlement de la consultation).
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.2.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon, palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2013/S 039-062146 (2013-02-20)
Avis d'attribution de marché (2013-06-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-17 📅
Date de publication: 2013-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 117-199724
Se réfère à l'avis: 2013/S 39-062146
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
Chaque marché est un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du Code des Marchés Publics.Le marché est passé pour une durée de 1 an, à compter de sa notification, reconductible 3 fois pour une durée équivalente de un an par décision expresse du pouvoir adjudicateur.Le marché est susceptible de varier dans les limites annuelles suivantes :Lot 1 Blouses : Montant annuel minimum : 1500 euro(s) HT / Montant annuel maximum : 6000 euro(s) HTLot 2 Vêtements bleus de travail : Montant annuel minimum : 5 000 euro(s) HT / Montant annuel maximum : 20 000 euro(s) HTLot 3 Vêtements de protection contre le froid et la pluie : Montant annuel minimum : 1000 euro(s) HT / Montant annuel maximum : 10000 euro(s) HTLot 4 Vêtements et chaussures de sport : Montant annuel minimum : 500 euro(s) HT / Montant annuel maximum : 8000 euro(s) HTLot 5 T. shirts et sweats : Montant annuel minimum : 2000 euro(s) HT / Montant annuel maximum : 10 000 euro(s) HTLot 6 Chaussures de sécurité etchaussures de travail : Montant annuel minimum : 10 000 euro(s) HT / Montant annuel maximum : 25 000 euro(s) HTLot 7 Uniformes de police municipale et vêtements de gardiens de cimetière : Montant annuel minimum : 15 000 euro(s) HT / Montant annuel maximum : 25 000 euro(s) HTLot 8 Équipements de protection individuelle : Montant annuel minimum : 2 000 euro(s) HT / Montant annuel maximum : 10 000 euro(s) HTLot 9 Équipements de protection individuelle spécifiques élagueurs : Montant annuel minimum : 500 euro(s) HT / Montant annuel maximum : 2 000 euro(s) HTLa date d'attribution correspond à la date de notification du marché. Les marchés ont été signés le 31 mai 2013. Les dossiers peuvent faire l'objet d'une consultation à la mairie de Caluire-et-Cuire ou être communiqués après demande écrite à l'adresse suivante : Ville de Caluire-et-Cuire, place du Docteur Frédéric Dugoujon, BP 79, 69642 Caluire-et-Cuire Cedex. Annonce no262, B.O.A.M.P. 38 B du 22 février 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 juin 2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre technique municipal, 106 avenue Général Leclerc, 69300 Caluire-et-Cuire

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-06 📅
Nom: VBL Sarl
Adresse postale: Parc d'activités Europe, 13 rue d'Italie
Commune postale: Mions
Code postal: 69780

2️⃣

3️⃣
Nom: Gerin Lyon
Adresse postale: 38 route de Saint Symphorien d'Ozon, BP 257
Commune postale: Saint Priest Cedex
Code postal: 69801

4️⃣
Nom: Job Protect
Adresse postale: 9 rue des Frères Lumière
Commune postale: Saint-Bonnet-de-Mure
Code postal: 69720

5️⃣
Nom: Vbl

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-07 📅
Nom: Plb
Adresse postale: PIM Langer Bourrin, ZI rue Jean Bonnefont
Commune postale: Issoudun
Code postal: 36100

7️⃣
Nom: Société de confection Balsan
Adresse postale: ZI La Maltrie
Commune postale: Deols
Code postal: 36130

8️⃣
Nom: Moreau SAS
Adresse postale: 35 avenue Clément Ader
Commune postale: Saint Priest
Code postal: 69800

9️⃣
Nom: Hevea
Adresse postale: 65 rue Louise Michel, ZI Les Gresses
Commune postale: Donzère
Code postal: 26290
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
3
5
2
7
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon, Palais des juridictions administratives
Source: OJS 2013/S 117-199724 (2013-06-17)
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