Fourniture d'habillement et d'équipements de protection individuelle
Ville de Belfort
Fourniture d'habillement et d'équipements de protection individuelle.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-10-05. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Balsan
- • Burdin Bossert
- • Mabeo industries
- • Pluri'Elles
- • Solufi
- • Accessoires pour vêtements de travail › Gants de travail
- • Articles chaussants › Chaussures de protection
- • Matériel de sécurité › Vêtements de protection et de sécurité
- • Uniformes de police
- • Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires › Vêtements professionnels
- • Vêtements spéciaux › Vêtements de sport
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-08-22 | Avis de marché |
| 2013-02-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Belfort
Adresse postale: DRH / service hygiène et sécurité hôtel de Ville et de la Communauté d'agglomération, place d'Armes
Code postal: 90020
Commune postale: Belfort Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-22 📅
Date limite de soumission: 2012-10-05 📅
Date de publication: 2012-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 162-269992
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.8.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 180 000 💰
696 000 💰
Brève description: Fourniture d'habillement et d'équipements de protection individuelle.
Numéro du lot: 1
Brève description: Vetements de travail.
Quantité ou étendue: Minimum 10 000,00 EUR maximum 40 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Protection de pieds.
Quantité ou étendue: Minimum 10 000,00 EUR maximum 30 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Protection du corps.
Quantité ou étendue: Minimum 5 000,00 EUR maximum 16 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Brève description: Vetements hors sécurité.
Quantité ou étendue: Minimum 3 000,00 EUR maximum 15 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 5
Brève description: Vetements haute visibilité - intempéries.
Quantité ou étendue: Minimum 8 000,00 EUR maximum 30 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 6
Brève description: Protection spécifique - espaces Verts.
Quantité ou étendue: Minimum 2 000,00 EUR maximum 15 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 7
Brève description: Vetements de cérémonie.
Quantité ou étendue: Minimum 1 000,00 EUR maximum 5 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 8
Brève description: Vetements de Sport.
Quantité ou étendue: Minimum 1 000,00 EUR maximum 8 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 9
Brève description: Vetements Police Municipale et ASVP.
Quantité ou étendue: Minimum 5 000,00 EUR maximum 15 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Description des options: Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 12V210
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Belfort.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Autres conditions particulières:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: qualité (50)
2. Lot 1: prix (30)
3. Lot 1: esthétique (20)
4. Lot 2: qualité (50)
5. Lot 2: prix (30)
6. Lot 2: esthétique (20)
7. Lot 3: qualité (50)
8. Lot 3: prix (30)
9. Lot 3: esthétique (20)
10. Lot 4: qualité (50)
11. Lot 4: prix (50)
12. Lot 5: qualité (50)
13. Lot 5: prix (30)
14. Lot 5: esthétique (20)
15. Lot 6: qualité (60)
16. Lot 6: prix (40)
17. Lot 7: qualité (50)
18. Lot 7: prix (30)
19. Lot 7: délai (20)
20. Lot 8: qualité (50)
21. Lot 8: prix (30)
22. Lot 8: délai (20)
23. Lot 9: qualité (50)
24. Lot 9: prix (30)
25. Lot 9: délai (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Ville de Belfort
Adresse postale: service des marchés publics, hôtel de Ville et de la Communauté d'agglomération, place d'Armes
Point de contact: Mme Cusenier
Téléphone: +33 384542519 📞
Courrier électronique: mcusenier@agglo-belfort.fr 📧
Fax: +33 384545689 📠
URL des documents: http://www.marches.agglo-belfort.fr 🌏
Adresse postale: bureau du courrier hôtel de Ville et de la Communauté d'agglomération, place d'Armes
URL pour la participation: http://www.marches.agglo-belfort.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12V210
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tabesancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Adresse Internet: http://ta-besancon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 381826001 📠
Nom: Ccira
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Meurthe et Moselle 1 rue Préfet C. Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Source: OJS 2012/S 162-269992 (2012-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique selon l'article 77 du CMPF - les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2013 jusqu'au 31.12.2013.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Belfort
Adresse postale: DRH / service hygiène et sécurité hôtel de Ville et de la Communauté d'agglomération, place d'Armes
Code postal: 90020
Commune postale: Belfort Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-22 📅
Date limite de soumission: 2012-10-05 📅
Date de publication: 2012-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 162-269992
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.8.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 180 000 💰
696 000 💰
Brève description: Fourniture d'habillement et d'équipements de protection individuelle.
Numéro du lot: 1
Brève description: Vetements de travail.
Quantité ou étendue: Minimum 10 000,00 EUR maximum 40 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Protection de pieds.
Quantité ou étendue: Minimum 10 000,00 EUR maximum 30 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Protection du corps.
Quantité ou étendue: Minimum 5 000,00 EUR maximum 16 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Brève description: Vetements hors sécurité.
Quantité ou étendue: Minimum 3 000,00 EUR maximum 15 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 5
Brève description: Vetements haute visibilité - intempéries.
Quantité ou étendue: Minimum 8 000,00 EUR maximum 30 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 6
Brève description: Protection spécifique - espaces Verts.
Quantité ou étendue: Minimum 2 000,00 EUR maximum 15 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 7
Brève description: Vetements de cérémonie.
Quantité ou étendue: Minimum 1 000,00 EUR maximum 5 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 8
Brève description: Vetements de Sport.
Quantité ou étendue: Minimum 1 000,00 EUR maximum 8 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 9
Brève description: Vetements Police Municipale et ASVP.
Quantité ou étendue: Minimum 5 000,00 EUR maximum 15 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Description des options: Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 12V210
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Belfort.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail; Lettre de candidature (imprimé DC1) déclaration du candidat (imprimé DC2).
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature; Si le candidat le souhaite: tout document attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate (qualifications, certifications, etc...).
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français - prix unitaires avec révision annuelle par ajustement - délai global de paiement: 30 jours - financement des prestations assuré par le budget de la Ville.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Autres conditions particulières:
La durée du contrat précitée est une durée maximum - dans le cadre de l'exécution du lot no1, les prestations comportent des conditions d'exécution spécifiques d'insertion par l'activité économique, en application de l'article 14 du code des marchés. Le candidat proposera une action d'insertion permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: qualité (50)
2. Lot 1: prix (30)
3. Lot 1: esthétique (20)
4. Lot 2: qualité (50)
5. Lot 2: prix (30)
6. Lot 2: esthétique (20)
7. Lot 3: qualité (50)
8. Lot 3: prix (30)
9. Lot 3: esthétique (20)
10. Lot 4: qualité (50)
11. Lot 4: prix (50)
12. Lot 5: qualité (50)
13. Lot 5: prix (30)
14. Lot 5: esthétique (20)
15. Lot 6: qualité (60)
16. Lot 6: prix (40)
17. Lot 7: qualité (50)
18. Lot 7: prix (30)
19. Lot 7: délai (20)
20. Lot 8: qualité (50)
21. Lot 8: prix (30)
22. Lot 8: délai (20)
23. Lot 9: qualité (50)
24. Lot 9: prix (30)
25. Lot 9: délai (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Ville de Belfort
Adresse postale: service des marchés publics, hôtel de Ville et de la Communauté d'agglomération, place d'Armes
Point de contact: Mme Cusenier
Téléphone: +33 384542519 📞
Courrier électronique: mcusenier@agglo-belfort.fr 📧
Fax: +33 384545689 📠
URL des documents: http://www.marches.agglo-belfort.fr 🌏
Adresse postale: bureau du courrier hôtel de Ville et de la Communauté d'agglomération, place d'Armes
URL pour la participation: http://www.marches.agglo-belfort.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12V210
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tabesancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Adresse Internet: http://ta-besancon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 381826001 📠
Nom: Ccira
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles L 551-1 à L 551-4 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Articles L 551-13 à L 551-23 du code de justice administrative pour le référé contractuel qui peut etre exercé dans les 6 mois à compter de la date de signature du contrat, délai réduit à 1 mois en cas de publication d'un avis d'attribution. Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative: 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme pour un recours contentieux. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés: deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le recours pour excès de pouvoir ne peut plus, toutefois, etre exercé après la signature du marché public ou de l'accord-cadre.
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Adresse postale: préfecture de Meurthe et Moselle 1 rue Préfet C. Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Source: OJS 2012/S 162-269992 (2012-08-22)
Avis d'attribution de marché (2013-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 166 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DRH/service hygiène et sécurité Hôtel de Ville et de la Communauté d'agglomération place d'Armes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-18 📅
Date de publication: 2013-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 037-058012
Se réfère à l'avis: 2012/S 162-269992
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Belfort
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 : Qualité (50)
2. Lot 1 : Prix (30)
3. Lot 1 : Esthétique (20)
4. Lot 2 : Qualité (50)
5. Lot 2 : Prix (30)
6. Lot 2 : Esthétique (20)
7. Lot 3 : Qualité (50)
8. Lot 3 : Prix (30)
9. Lot 3 : Esthétique (20)
10. Lot 4 : Qualité (50)
11. Lot 4 : Prix (50)
12. Lot 5 : Qualité (50)
13. Lot 5 : Prix (30)
14. Lot 5 : Esthétique (20)
15. Lot 6 : Qualité (60)
16. Lot 6 : Prix (40)
17. Lot 7 : Qualité (50)
18. Lot 7 : Prix (30)
19. Lot 7 : Délai (20)
20. Lot 8 : Qualité (50)
21. Lot 8 : Prix (30)
22. Lot 8 : Délai (20)
23. Lot 9 : Qualité (50)
24. Lot 9 : Prix (30)
25. Lot 9 : Délai (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-28 📅
Nom: Pluri'Elles
Adresse postale: 5 rue des Carrières
Commune postale: Belfort
Code postal: 90000
Courrier électronique: plurielles.asso@wanadoo.fr 📧
2️⃣
Nom: Mabeo industries
Adresse postale: ZI Technoland 1615 avenue Oehmichen - BP 62129
Commune postale: Etupes Cedex
Code postal: 25462
Courrier électronique: contact-montbeliard@mabeo-industries.fr 📧
3️⃣
Nom: Burdin Bossert
Adresse postale: 26 rue Albert Thomas BP 1125
Commune postale: Besancon Cedex
Code postal: 25002
Courrier électronique: besancon.burdin-bossert@reseau-prolians.net 📧
4️⃣
Nom: Mabeo Industries
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-26 📅
Nom: Solufi
Adresse postale: ZAC des Combottes rue de la Forge
Commune postale: Valentigney
Code postal: 25700
Courrier électronique: contact@solufi.com 📧
6️⃣
7️⃣
8️⃣
Nom: Balsan
Adresse postale: ZI La Maltrie
Commune postale: Deols
Code postal: 36130
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
3
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Ccira
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 037-058012 (2013-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 166 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DRH/service hygiène et sécurité Hôtel de Ville et de la Communauté d'agglomération place d'Armes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-18 📅
Date de publication: 2013-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 037-058012
Se réfère à l'avis: 2012/S 162-269992
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Lot 8: Marché Sans Suite La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
Annonce no181, B.O.A.M.P. 164 B du 25.8.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.2.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Belfort
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 : Qualité (50)
2. Lot 1 : Prix (30)
3. Lot 1 : Esthétique (20)
4. Lot 2 : Qualité (50)
5. Lot 2 : Prix (30)
6. Lot 2 : Esthétique (20)
7. Lot 3 : Qualité (50)
8. Lot 3 : Prix (30)
9. Lot 3 : Esthétique (20)
10. Lot 4 : Qualité (50)
11. Lot 4 : Prix (50)
12. Lot 5 : Qualité (50)
13. Lot 5 : Prix (30)
14. Lot 5 : Esthétique (20)
15. Lot 6 : Qualité (60)
16. Lot 6 : Prix (40)
17. Lot 7 : Qualité (50)
18. Lot 7 : Prix (30)
19. Lot 7 : Délai (20)
20. Lot 8 : Qualité (50)
21. Lot 8 : Prix (30)
22. Lot 8 : Délai (20)
23. Lot 9 : Qualité (50)
24. Lot 9 : Prix (30)
25. Lot 9 : Délai (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-28 📅
Nom: Pluri'Elles
Adresse postale: 5 rue des Carrières
Commune postale: Belfort
Code postal: 90000
Courrier électronique: plurielles.asso@wanadoo.fr 📧
2️⃣
Nom: Mabeo industries
Adresse postale: ZI Technoland 1615 avenue Oehmichen - BP 62129
Commune postale: Etupes Cedex
Code postal: 25462
Courrier électronique: contact-montbeliard@mabeo-industries.fr 📧
3️⃣
Nom: Burdin Bossert
Adresse postale: 26 rue Albert Thomas BP 1125
Commune postale: Besancon Cedex
Code postal: 25002
Courrier électronique: besancon.burdin-bossert@reseau-prolians.net 📧
4️⃣
Nom: Mabeo Industries
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-26 📅
Nom: Solufi
Adresse postale: ZAC des Combottes rue de la Forge
Commune postale: Valentigney
Code postal: 25700
Courrier électronique: contact@solufi.com 📧
6️⃣
7️⃣
8️⃣
Nom: Balsan
Adresse postale: ZI La Maltrie
Commune postale: Deols
Code postal: 36130
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
3
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Ccira
Informations sur les délais d'introduction des recours:
articles L 551-1 à L 551-4 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Articles L 551-13 à L 551-23 du Code de justice administrative pour le référé contractuel qui peut etre exercé dans les 6 mois à compter de la date de signature du contrat, délai réduit à 1 mois en cas de publication d'un avis d'attribution. Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative : 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme pour un recours contentieux. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés : deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le recours pour excès de pouvoir ne peut plus, toutefois, etre exercé après la signature du marché public ou de l'accord-cadre
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