2015-01-06Fourniture de produits de marquage routier (Conseil général du Cher)
La présente consultation a pour objet la fourniture de produits de marquage routier.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 10, 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics. Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Ces marchés sont des marchés à bons de commande, sans minimum ni maximum, suivant les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics et sont considérés comme …
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2014-05-22produits de marquage au sol (Département de l'Eure)
la présente consultation concerne les produits de marquage au sol.
Le présent marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 10, 26-I-1°, 33, 40-III-2°, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande mono-attributaire avec un montant minimum et maximum pour chacun des lots.
Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites fixées à l'article …
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2013-11-21Fourniture de signalisation routière horizontale et verticale (Brest Métropole Océane)
La consultation concerne la fourniture des produits de signalisation routière horizontale, verticale et de sécurité routière nécessaires à l'entretien et à l'aménagement des voiries et espaces publics de Brest métropole océane.
La consultation est relative à des marchés passés en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
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2013-10-23Groupement de commandes - marche de prestations de signalisation routiere horizontale (y compris dispositifs de... (Saint-Étienne métropole)
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de signalisation routière horizontale sur les voiries communautaires de Saint-Étienne Métropole (SEM) et les voiries des communes de Saint-Étienne, La Fouillouse et Grand-Croix.
Dans le cadre du développement durable, l'utilisation de produits non agressifs pour l'environnement est impérative, ainsi que le respect des normes les plus poussées dans ce domaine.
Pour cette consultation, est constitué un groupement de commandes régi par le code des …
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2013-09-17Travaux d'équipements de sécurité de voirie : accessibilité, guidage, modération des vitesses (Métropole Nice Côte d'Azur)
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57, 58 et 59 du code des marchés publics.
La consultation a pour objet : les travaux de fourniture et pose d'équipements de surface des voiries, d'aide aux déplacements des personnes à mobilité réduite (Pmr), des personnes aveugles et mal voyantes (Pam), ainsi que la mise en place de tout équipement visant à la modération des vitesses.
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2013-04-19travaux de signalisation horizontale (Communauté de communes de Verdun)
Le descriptif des prestations demandées figure dans le CCTP et dans le BPU. Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2013. Il est tacitement reconductible 2 fois pour une durée d'un an soit jusqu'au 31.12.2015. Les prestations seront exécutées dans un délai maximum de soixante-douze (72) heures à compter de la réception des bons de commande. En cas d'urgence justifiée par un événement imprévisible ou en cas de force majeure, le titulaire s'engage à effectuer les prestations dans …
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2013-03-15fourniture de produits destinés au marquage sur chaussée - un an - renouvelable 3 fois (Le Mans Métropole – communauté urbaine)
le marché issu de cette consultation sera un marché à bons de commande au sens du code des marchés publics français - article 77 du C.M.P. -conclu avec un seul opérateur économique. Cependant, c'est un accord cadre avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18/ce.Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum.A titre indicatif, les commandes globales au titre du marché pour une année sont estimées à 70 000 EUR (H.T.). Avec un poste plus significatif relatif à l'achat …
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