Aor5_Matst2015

Sivaad

Appel d'offres Restreint de Fournitures de Matériaux et Matériels Spécifiques aux Services Techniques pour la période civile 2016 -2017.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-04-17 Avis de marché
2016-01-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques
Quantité ou étendue:
Les collectivités ne mesurent pas toute l'étendue de leurs besoins à satisfaire et par conséquent chaque commande sera formalisée par l'émission de bons de commande lors de la survenance des dits besoins.882 508
Valeur totale du marché: 882 508 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sivaad
Adresse postale: 1 place des Résistants, BP 11
Code postal: 83430
Commune postale: Saint-Mandrier-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://www.sivaad.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@sivaad.fr 📧
Téléphone: +33 494636681 📞
Fax: +33 494635255 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-17 📅
Date limite de soumission: 2015-05-18 📅
Date de publication: 2015-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 078-137780
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Le montant publié est un montant minimum d'engagement annuel pour l'ensemble des collectivités désignées comme participantes dans le Règlement de la Consultation (0_rc) qui sera individualisé et contractualisé en proportion avec chaque collectivité ayant défini des besoins par la notification d'un exemplaire unique en conclusion de la procédure; certains engagements pourront être contractualisés en plus sans minimum mais avec certitude de commande dès lors qu'un besoin surviendra.
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Chaque commande sera formalisée par l'émission de bons de commande lors de la survenance des besoins.
Brève description:
Appel d'offres Restreint de Fournitures de Matériaux et Matériels Spécifiques aux Services Techniques pour la période civile 2016 -2017.
Numéro du lot: 33
Brève description: T01: Signalisation Routière Horizontale.
Quantité ou étendue: Chaque commande sera formalisée par l'émission de bons de commande lors de la survenance des besoins.
Informations complémentaires sur les lots:
Le coût estimé représente le montant minimum annuel d'engagement pour l'ensemble des collectivités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins à…
… minima.Il sera individualisé et contractualisé en proportion avec chaque collectivité ayant défini des besoins par la notification d'un exemplaire unique en conclusion de la procédure; certains engagements pourront être contractualisés en plus sans minimum mais avec certitude de commande dès lors qu'un besoin surviendra.
… minima.
Il sera individualisé et contractualisé en proportion avec chaque collectivité ayant défini des besoins par la notification d'un exemplaire unique en conclusion de la procédure; certains engagements pourront être contractualisés en plus sans minimum mais avec certitude de commande dès lors qu'un besoin surviendra.
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Numéro du lot: 34
Brève description: T02: Peintures Bâtiments, Produits et Outillages dédiés.
Numéro du lot: 35
Brève description: T03: Signalisation Routière Verticale.
Numéro du lot: 36
Brève description:
T04: Vitrines et Accessoires pour affichage légal et informations en collectivité.
Numéro du lot: 37
Brève description: T05: Matériaux et Matériels pour l'électricité et l'éclairage.
Numéro du lot: 38
Brève description: T06: Matériaux pour Espaces verts et V.R.D.
Numéro du lot: 39
Brève description: T07: Outils et Matériels pour Espaces verts et V.R.D.
Numéro du lot: 40
Brève description: T08: Outils, Matériaux et Matériels de bricolage professionnel.
Quantité ou étendue:
Les collectivités ne mesurent pas toute l'étendue de leurs besoins à satisfaire et par conséquent chaque commande sera formalisée par l'émission de bons de commande lors de la survenance des dits besoins.
Numéro de référence: AOR5_MATPRODST2012
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: DA24
QA08
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cf. Article 1.2 du Règlement de la Consultation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. Règlement de la Consultation.
Situation économique et financière: Cf. Règlement de la Consultation.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Cf. Règlement de la Consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. Règlement de la Consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Après individualisation des marchés, chaque collectivité adhérente déclenche la commande, réceptionne la
marchandise et règle la facture dans le respect de la réglementation en vigueur.
Les délais de paiement sont fixés à 30 jours conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics et ses
décrets d'application.
Le taux des intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts
moratoires ont commencé à courir.
Le cadre général des avances mis en oeuvre par le Code des Marchés Publics est applicable. A défaut, le ou
les fournisseurs devront faire parvenir au coordonnateur du GCCTV, leur demande d'avance éventuelle
relative à au moins 5 % du montant minimum de commandes des adhérents pour chacun des lots attribués.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Date d'envoi des invitations: 2015-07-03 📅
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25830112600029
Contact
Point de contact: Siège du Sivaad
Mme Regnaud J. présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_rWtmuALSAW 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_rWtmuALSAW 🌏
Point de contact: Mme Regnaud J, présidente
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_rWtmuALSAW 🌏
Commune postale: Saint-Mandrier
Point de contact: Siège du SIVAAD
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_rWtmuALSAW 🌏
Adresse postale: 1 place des Résistants BP 11
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOR5_MATPRODST2012
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2015/S 078-137780 (2015-04-17)
Avis d'attribution de marché (2016-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 61 698 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-04 📅
Date de publication: 2016-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 002-001588
Se réfère à l'avis: 2015/S 078-137780
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
1. Le pouvoir adjudicateur a déclaré sans suite le marché à bons de commandes suivant: Lot n° 38: T06 / matériaux pour espaces verts et VRD. Pour les motifs suivants: Le pouvoir adjudicateur a déclaré sans suite la procédure de passation de ce contrat cadre au motif que des erreurs ont été relevées au niveau des exigences techniques des prestations rendant impossible en l'état le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse. 2. Le pouvoir adjudicateur a déclaré infructueux le marché à bons de commandes suivant: Lot n° 34: T02 / peintures bâtiments, produits et outillages dédiés, Pour les motifs suivants: Le pouvoir adjudicateur a déclaré infructueuse la procédure de passation de ce contrat cadre en présence uniquement d'offres irrégulières aux motifs qu'elles ne respectaient pas les exigences formulées dans l'avis d'appel public à la concurrence ou dans les documents de la consultation. Il relance ce marché sur ce fondement en application del'article 35-1.1 du CMP. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-59778, mise en ligne le 20.4.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.1.2016.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité et fonctionnalité des prestations — 40 %
2. Prix des prestations — 40 %
3. Assistance technique et commerciale — 20 %

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-23 📅
Nom: Société d'applications routières (SAR) SASU
Adresse postale: 103 à 105 rue des Trois Fontanot — bât axe étoile — 4ème étage
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Courrier électronique: marie-claude.kergal@sar.fr 📧
Adresse Internet: http://www.sar.fr 🌏

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-21 📅
Nom: Capcouleurs SAS
Adresse postale: ZAC Jean Monnet — 184 rue Farlède
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Courrier électronique: capcouleurslaseyne@live.fr 📧
Adresse Internet: http://www.capcouleurs.fr 🌏

3️⃣
Nom: Isosign SAS
Adresse postale: ZA du Monay
Commune postale: Saint-Eusèbe
Code postal: 71210
Courrier électronique: isosign@isosign.fr 📧
Adresse Internet: http://www.isosign.fr 🌏

4️⃣

5️⃣
Nom: CGE distribution SASU
Adresse postale: ZAE Sainte Claire — av. Pierre et Marie Curie
Commune postale: La Valette-du-Var
Code postal: 83160
Courrier électronique: didier.ramazeilles@sonepar.fr 📧
Adresse Internet: http://www.cge-distribution.com 🌏

6️⃣
Nom: Le pouvoir adjudicateur a déclaré sans suite ce marché à bons de commandes

7️⃣
Nom: Racine Sud Agro Perret SA
Adresse postale: ZAC de Nicopolis — 90 rue des Romarins
Commune postale: Brignoles
Code postal: 83170
Courrier électronique: espacevert@racinesap.fr 📧
Adresse Internet: http://www.racinesap.fr 🌏

8️⃣
Nom: Wurth France SA
Adresse postale: 1185 rue André Ampère — Les Milles
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13290
Courrier électronique: luigi.coffinier@wurth.fr 📧
Adresse Internet: http://www.eshop.wurth.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 002-001588 (2016-01-04)
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