Signalisation verticale et horizontale pour la commune de Plaisance-du-Touch
Commune de Plaisance-du-Touch
signalisation verticale et horizontale sur la commune de Plaisance-du-Touch
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Matériel de marquage routier › Marquage routier
- • Panneaux de signalisation et panneaux de signalisation lumineux › Panneaux de signalisation routière
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-04-15 | Avis de marché |
| 2014-10-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux de signalisation routière
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande (article 77 cmp) comprenant 2 lots
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux de signalisation routière 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Plaisance-du-Touch
Adresse postale: rue Maubec
Code postal: 31830
Commune postale: Plaisance-du-Touch
Contact
Courrier électronique: marches@plaisancedutouch.fr 📧
Téléphone: +33 562135423 📞
Fax: +33 562135279 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-15 📅
Date limite de soumission: 2014-06-10 📅
Date de publication: 2014-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 078-135204
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: signalisation verticale et horizontale sur la commune de Plaisance-du-Touch
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: signalisation verticale
Brève description: Signalisation verticale
Quantité ou étendue: 1ère année montant minimum 10 000 EUR HT / maximum 17 000 EUR HT 2ème et 3ème année minimum 20 000 EUR HT / maximum 60 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: signalisation horizontale
Brève description: Signalisation horizontale
Quantité ou étendue: 1ère année montant minimum 10 000 EUR HT / maximum 25 000 EUR HT 2ème et 3ème année minimum 20 000 EUR HT / maximum 60 000 EUR HT.
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14010014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Plaisance-du-Touch, 31830 Plaisance-du-Touch
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: garantie à première demande exigée si avance sollicitée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fourniture (70)
2. Délai de livraison (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14010014
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 078-135204 (2014-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux de signalisation routière
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande (article 77 cmp) comprenant 2 lots
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux de signalisation routière 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Plaisance-du-Touch
Adresse postale: rue Maubec
Code postal: 31830
Commune postale: Plaisance-du-Touch
Contact
Courrier électronique: marches@plaisancedutouch.fr 📧
Téléphone: +33 562135423 📞
Fax: +33 562135279 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-15 📅
Date limite de soumission: 2014-06-10 📅
Date de publication: 2014-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 078-135204
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Possibilité de retrait du dce et de réponse par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.emarchespublics.com - identification sur site recommandée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.4.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: signalisation verticale et horizontale sur la commune de Plaisance-du-Touch
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: signalisation verticale
Brève description: Signalisation verticale
Quantité ou étendue: 1ère année montant minimum 10 000 EUR HT / maximum 17 000 EUR HT 2ème et 3ème année minimum 20 000 EUR HT / maximum 60 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: signalisation horizontale
Brève description: Signalisation horizontale
Quantité ou étendue: 1ère année montant minimum 10 000 EUR HT / maximum 25 000 EUR HT 2ème et 3ème année minimum 20 000 EUR HT / maximum 60 000 EUR HT.
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14010014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Plaisance-du-Touch, 31830 Plaisance-du-Touch
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du cmp ;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article l. 5212-1 à 4 du code du travail ;
capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.
capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le.
Dépôts et garanties exigés: garantie à première demande exigée si avance sollicitée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financements sur les ressources propres de la ville. Règlement par mandat administratif. Délai global de paiement de 30 jours. Intérêts moratoires : application du décret no2002-232 du 21.2.2002 modifié
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement conjoint avec solidarité du mandataire
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fourniture (70)
2. Délai de livraison (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14010014
Informations complémentaires
Possibilité de retrait du dce et de réponse par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.emarchespublics.com - identification sur site recommandée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.4.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 078-135204 (2014-04-15)
Avis d'attribution de marché (2014-10-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-14 📅
Date de publication: 2014-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 201-354791
Se réfère à l'avis: 2014/S 78-135204
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures (70)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-08 📅
Nom: Signaux Girod Chelle
Adresse postale: 8 rue Jean de Guerlins
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31104
2️⃣
Nom: Société Mozerr Signal
Adresse postale: 117 route de Portet
Commune postale: Villeneuve-Tolosane
Code postal: 31270
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
7
Source: OJS 2014/S 201-354791 (2014-10-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-14 📅
Date de publication: 2014-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 201-354791
Se réfère à l'avis: 2014/S 78-135204
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Marché à bon de commande en application de l'article 77 du CMP.
Lot 1 : montant minimum 10 000 EUR HT / maximum 17 000 EUR HT.
Lot 2 : montant minimum 10 000 EUR HT / maximum 25 000 EUR (HT).
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution no : 77 B, annonce no 209 du 18.4.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.10.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures (70)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-08 📅
Nom: Signaux Girod Chelle
Adresse postale: 8 rue Jean de Guerlins
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31104
2️⃣
Nom: Société Mozerr Signal
Adresse postale: 117 route de Portet
Commune postale: Villeneuve-Tolosane
Code postal: 31270
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
7
Source: OJS 2014/S 201-354791 (2014-10-14)
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