Fourniture et livraison de produits de marquage routier pour la signalisation horizontale
Conseil général des Bouches-du-Rhone
Fourniture et livraison de produits de marquage routier pour la signalisation horizontale.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SAR
- • Marquage routier › Billes de verre pour marquage routier
- • Peintures › Peinture de marquage routier
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-05-02 | Avis de marché |
| 2013-11-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peinture de marquage routier
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peinture de marquage routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marches.cg13.fr 🌏
Téléphone: +33 413313661 📞
Fax: +33 413313699 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-02 📅
Date limite de soumission: 2013-06-13 📅
Date de publication: 2013-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 087-147943
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: peinture solvantée non nocive et produits thermocollés
Brève description: Peinture solvantée non nocive et produits thermocollés
Quantité ou étendue: minimum annuel 8 361 EUR HT soit 10 000 EUR TTC Pas de maxi
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: peinture acqueuse
Brève description: Peinture acqueuse
Quantité ou étendue: minimum annuel 1 672 EUR HT soit 2 000 EUR TTC Pas de maxi
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: enduit à froid
Brève description: Enduit à froid
Quantité ou étendue: minimum annuel 4 180 EUR HT soit 5 000 EUR TTC Pas de maxi
Description des options:
Numéro de référence: E1DRSGF26042013-1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Marseille St Menet, 13012.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement par mandat administratif à 30 jours sur le budget du département.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Direction des routes
Commune postale: Marseille
Point de contact: Service gestion de la route
M. le chef de service
Fax: +33 413313698 📠
URL pour informations complémentaires: https://marches.cg13.fr 🌏
URL des documents: https://marches.cg13.fr 🌏
Nom: Département des Bouches du Rhône
Commune postale: Marseille Cedex 20
Point de contact: Direction juridique - b6039
Téléphone: +33 413311748 📞
URL pour la participation: https://marches.cg13.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E1DRSGF26042013-1
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Cciral
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Région SGAR boulevard Paul Peytral CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département des Bouches du Rhône. Direction adjointe des études juridiques
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Téléphone: +33 413311473 📞
Fax: +33 413211498 📠
Source: OJS 2013/S 087-147943 (2013-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peinture de marquage routier
Quantité ou étendue:
Montant total pour les 3 lots :minimum 14 213 EUR HT soit 17000 EUR TTC et sans maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peinture de marquage routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marches.cg13.fr 🌏
Téléphone: +33 413313661 📞
Fax: +33 413313699 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-02 📅
Date limite de soumission: 2013-06-13 📅
Date de publication: 2013-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 087-147943
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
L'offre devra être adressée par pli recommandé avec avis de réception postale ou remise contre récépissé ou par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité.les bureauxsont ouverts du lundi au vendredi de 08:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation sur le site internet des marchés publics du conseil général des Bouches du Rhône à l'adresse suivante: https://marches.cg13.fr.Un marché à bons de commande est un accord cadre au sens du droit européen.les offres sont acceptées par voie électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.5.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de produits de marquage routier pour la signalisation horizontale.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: peinture solvantée non nocive et produits thermocollés
Brève description: Peinture solvantée non nocive et produits thermocollés
Quantité ou étendue: minimum annuel 8 361 EUR HT soit 10 000 EUR TTC Pas de maxi
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: peinture acqueuse
Brève description: Peinture acqueuse
Quantité ou étendue: minimum annuel 1 672 EUR HT soit 2 000 EUR TTC Pas de maxi
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: enduit à froid
Brève description: Enduit à froid
Quantité ou étendue: minimum annuel 4 180 EUR HT soit 5 000 EUR TTC Pas de maxi
Description des options:
Option, au sens du droit européen signifie reconduction au sens du droit public français.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: E1DRSGF26042013-1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Marseille St Menet, 13012.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat doit remplir et joindre à son dossier de candidature le formulaire Dc1 (lettre de candidature habilitation du mandataire par ses cotraitants) qui comprend toutes les attestations requises au niveau de la candidature et notamment les déclarations sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du CMP et le formulaire Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) joints au présent DCE (Dc2 mis à jour au 15 septembre 2010, Dc1 mis à jour le 25 juin 2012).Ces modèles cités ci-dessus sont également disponibles sur le site Internet du Ministère en charge des Finances : (http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires).
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Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global concernant les fournitures objet du présent marché réalisé au cours des 3 derniers exercices (Dc2 rubrique D1).
Capacité technique et professionnelle:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global concernant les fournitures objet du présent marché réalisé au cours des 3 derniers exercices (Dc2 rubrique D1).La présentation d'une liste des principales fournitures fournies au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privéune déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières annéesune déclaration concernant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement par mandat administratif à 30 jours sur le budget du département.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Entreprise générale ou soit conformément à l'article 51 du Code des marchés publics avec des entrepreneurs groupés solidaires, sachant que cette forme est nécessaire à la bonne exécution du marché.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Direction des routes
Commune postale: Marseille
Point de contact: Service gestion de la route
M. le chef de service
Fax: +33 413313698 📠
URL pour informations complémentaires: https://marches.cg13.fr 🌏
URL des documents: https://marches.cg13.fr 🌏
Nom: Département des Bouches du Rhône
Commune postale: Marseille Cedex 20
Point de contact: Direction juridique - b6039
Téléphone: +33 413311748 📞
URL pour la participation: https://marches.cg13.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E1DRSGF26042013-1
Informations complémentaires
L'offre devra être adressée par pli recommandé avec avis de réception postale ou remise contre récépissé ou par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité.les bureauxsont ouverts du lundi au vendredi de 08:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation sur le site internet des marchés publics du conseil général des Bouches du Rhône à l'adresse suivante: https://marches.cg13.fr.Un marché à bons de commande est un accord cadre au sens du droit européen.les offres sont acceptées par voie électronique.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.5.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Cciral
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Région SGAR boulevard Paul Peytral CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département des Bouches du Rhône. Direction adjointe des études juridiques
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Téléphone: +33 413311473 📞
Fax: +33 413211498 📠
Source: OJS 2013/S 087-147943 (2013-05-02)
Avis d'attribution de marché (2013-11-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-29 📅
Date de publication: 2013-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 235-407696
Se réfère à l'avis: 2013/S 87-147943
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-11 📅
Nom: Sar
Adresse postale: 41 rue des Trois Fontanot
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92024
2️⃣
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Région SGAR boulevard Paul Peytral, CS 80001
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département des Bouches-du-Rhône, direction adjointe des études juridiques et assurance
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Source: OJS 2013/S 235-407696 (2013-11-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-29 📅
Date de publication: 2013-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 235-407696
Se réfère à l'avis: 2013/S 87-147943
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Lieu et horaire où le contrat peut être consulté sur RDV (dans le respect du secret industriel) : direction des routes: secrétariat du service gestion financière - tél. +33 413313716 - les bureaux sont ouverts du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
Marchés à bons de commande avec un minimum annuel et pas de maximum
lot 1: mini 8 361 EUR HT, lot 2: mini 1 672 EUR HT, lot 3: mini 4 180 EUR HT.
Annonce nº 227, BOAMP 87 B du 4.5.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.11.2013.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-11 📅
Nom: Sar
Adresse postale: 41 rue des Trois Fontanot
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92024
2️⃣
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Région SGAR boulevard Paul Peytral, CS 80001
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département des Bouches-du-Rhône, direction adjointe des études juridiques et assurance
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Source: OJS 2013/S 235-407696 (2013-11-29)
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