Fourniture et livraison de produits de marquage routier – années 2015 à 2018
Conseil général de l'Aude
Fourniture et livraison de produits de marquage routier – années 2015 à 2018.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Marquage routier › Billes de verre pour marquage routier
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- • Aude
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-11-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peinture de marquage routier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peinture de marquage routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aude
Adresse postale: plateau de Grazailles
Code postal: 11855
Commune postale: Carcassonne Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Téléphone: +33 468116811 📞
Fax: +33 468116478 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-27 📅
Date limite de soumission: 2015-01-07 📅
Date de publication: 2014-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 231-407211
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de produits de marquage routier – années 2015 à 2018.
Description des options: Le marché est reconductible de manière tacite.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14S0106
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Parc Départemental de l'Aude – Carcassonne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: L'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique de l'offre (40)
3. Mesures environnementales (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général de l'Aude
Nom: Conseil général de l'Aude
Adresse postale: service des marchés publics
Point de contact: Camille Barthes
Téléphone: +33 468116719 📞
Fax: +33 468116893 📠
URL des documents: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Adresse postale: Service des marchés publics, bureau 2.088
URL pour la participation: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0106
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml 🌏
Fax: +33 467547410 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et des litiges
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr/frameset.php 🌏
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: CCIRAL, secrétariat général pour les affaires régionales, boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2014/S 231-407211 (2014-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peinture de marquage routier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peinture de marquage routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aude
Adresse postale: plateau de Grazailles
Code postal: 11855
Commune postale: Carcassonne Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Téléphone: +33 468116811 📞
Fax: +33 468116478 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-27 📅
Date limite de soumission: 2015-01-07 📅
Date de publication: 2014-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 231-407211
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: retrait par voie papier ou électronique.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés:
— autres renseignements demandés: === candidature ===,
— autres renseignements demandés: les certificats délivrés par l'ascquer (homologation à la marque NF En1436 et EN 1824 et attestation de conformité) et/ou le certificat de droit d'usage NF Environnement délivré par l'afnor (NF 331) ou équivalent,
— autres renseignements demandés: === offre ===,
— autres renseignements demandés: acte d'engagement,
— autres renseignements demandés: bordereau des prix,
— autres renseignements demandés: détail estimatif,
— autres renseignements demandés: mémoire technique justificatif,
— autres renseignements demandés: cadre des remises sur catalogue,
— autres renseignements demandés: catalogues tarifés.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.11.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de produits de marquage routier – années 2015 à 2018.
Description des options: Le marché est reconductible de manière tacite.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14S0106
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Parc Départemental de l'Aude – Carcassonne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Imprimé Dc1 (lettre de candidature).
Imprimé Dc2 (attestations sur l'honneur).
Pouvoir de la personne à engager le candidat, déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Moyens humains (effectifs) et matériels (outillage et équipement technique) dont le candidat dispose pour la réalisation de prestations de même nature
Liste des principales références pour des prestations similaires exécutées ou en cours d'exécution au cours des trois dernières années (cinq pour les travaux) indiquant notamment indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de financement: Les crédits émaneront du budget propre du Département..
— mode de paiement: virement bancaire (mandat administratif),
— délai de paiement: 30 jours.
Groupement solidaire. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique de l'offre (40)
3. Mesures environnementales (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général de l'Aude
Nom: Conseil général de l'Aude
Adresse postale: service des marchés publics
Point de contact: Camille Barthes
Téléphone: +33 468116719 📞
Fax: +33 468116893 📠
URL des documents: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Adresse postale: Service des marchés publics, bureau 2.088
URL pour la participation: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0106
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: retrait par voie papier ou électronique.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés:
— autres renseignements demandés: === candidature ===,
— autres renseignements demandés: les certificats délivrés par l'ascquer (homologation à la marque NF En1436 et EN 1824 et attestation de conformité) et/ou le certificat de droit d'usage NF Environnement délivré par l'afnor (NF 331) ou équivalent,
— autres renseignements demandés: === offre ===,
— autres renseignements demandés: acte d'engagement,
— autres renseignements demandés: bordereau des prix,
— autres renseignements demandés: détail estimatif,
— autres renseignements demandés: mémoire technique justificatif,
— autres renseignements demandés: cadre des remises sur catalogue,
— autres renseignements demandés: catalogues tarifés.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.11.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml 🌏
Fax: +33 467547410 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et des litiges
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr/frameset.php 🌏
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: CCIRAL, secrétariat général pour les affaires régionales, boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2014/S 231-407211 (2014-11-27)
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