Le présent marché a pour objet les fournitures et les prestations nécessaires à l'exploitation des installations thermiques des deux sites de l'EHPAD Intercommunal de Semblançay La Membrolle. Marché de type MTI comprenant : P1 fourniture de gaz naturel avec garantie de résultats, P2 conduite, entretien courant et dépannages, P3 gros entretien et renouvellement, P3TVX petits travaux de mise à niveau. Périmètre : production et distribution de chauffage et d'eau chaude sanitaire, maintenance des installations de ventilation, entretien du groupe électrogène. Offre de base avec indexation gaz de type PEG. Une variante obligatoire est exigée : fourniture de gaz naturel à prix fixe pour la période 2028-2030.
Avis de marché (2026-11-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Marche d'exploitation des installations thermiques
Numéro de référence: AOO_ExpThermiques
Brève description:
Le présent marché a pour objet les fournitures et les prestations nécessaires à l'exploitation des installations thermiques des deux sites de l'EHPAD Intercommunal de Semblançay La Membrolle.
Marché de type MTI comprenant : P1 fourniture de gaz naturel avec garantie de résultats, P2 conduite, entretien courant et dépannages, P3 gros entretien et renouvellement, P3TVX petits travaux de mise à niveau.
Périmètre : production et distribution de chauffage et d'eau chaude sanitaire, maintenance des installations de ventilation, entretien du groupe électrogène.
Offre de base avec indexation gaz de type PEG.
Une variante obligatoire est exigée : fourniture de gaz naturel à prix fixe pour la période 2028-2030.
Le présent marché a pour objet les fournitures et les prestations nécessaires à l'exploitation des installations thermiques des deux sites de l'EHPAD Intercommunal de Semblançay La Membrolle.
Marché de type MTI comprenant : P1 fourniture de gaz naturel avec garantie de résultats, P2 conduite, entretien courant et dépannages, P3 gros entretien et renouvellement, P3TVX petits travaux de mise à niveau.
Périmètre : production et distribution de chauffage et d'eau chaude sanitaire, maintenance des installations de ventilation, entretien du groupe électrogène.
Offre de base avec indexation gaz de type PEG.
Une variante obligatoire est exigée : fourniture de gaz naturel à prix fixe pour la période 2028-2030.
Le présent marché a pour objet les fournitures et les prestations nécessaires à l'exploitation des installations thermiques des deux sites de l'EHPAD Intercommunal de Semblançay La Membrolle.
Marché de type MTI comprenant : P1 fourniture de gaz naturel avec garantie de résultats, P2 conduite, entretien courant et dépannages, P3 gros entretien et renouvellement, P3TVX petits travaux de mise à niveau.
Périmètre : production et distribution de chauffage et d'eau chaude sanitaire, maintenance des installations de ventilation, entretien du groupe électrogène.
Offre de base avec indexation gaz de type PEG.
Une variante obligatoire est exigée : fourniture de gaz naturel à prix fixe pour la période 2028-2030.
Le marché débutera le 01/01/2027 pour une durée prévisionnelle de 4 ans. Il se terminera le 31/12/2030. Dans le cas où le marché serait notifié après le 01/01/2027, sa date de début sera sa date de notification. La date de fin restera le 31/12/2030.
Le présent marché a pour objet les fournitures et les prestations nécessaires à l'exploitation des installations thermiques des deux sites de l'EHPAD Intercommunal de Semblançay La Membrolle.
Marché de type MTI comprenant : P1 fourniture de gaz naturel avec garantie de résultats, P2 conduite, entretien courant et dépannages, P3 gros entretien et renouvellement, P3TVX petits travaux de mise à niveau.
Périmètre : production et distribution de chauffage et d'eau chaude sanitaire, maintenance des installations de ventilation, entretien du groupe électrogène.
Offre de base avec indexation gaz de type PEG.
Une variante obligatoire est exigée : fourniture de gaz naturel à prix fixe pour la période 2028-2030.
Le marché débutera le 01/01/2027 pour une durée prévisionnelle de 4 ans. Il se terminera le 31/12/2030. Dans le cas où le marché serait notifié après le 01/01/2027, sa date de début sera sa date de notification. La date de fin restera le 31/12/2030.
Informations complémentaires:
La visite des bâtiments est obligatoire. La visite des bâtiments est prévue le 17/11/2026 à partir de 09h00. Le rendez-vous est donné à l'EHPAD de Semblançay - 10 rue Foulques Nerra - 37360 Semblançay pour l'ensemble des candidats. Pour s'inscrire à la visite, les candidats devront contacter M. LEBLACHER, AMO de l'EHPAD pour le renouvellement du marché d'exploitation.
Arnaud LEBLACHER - 06.11.58.52.30. - alenergies.conseil@gmail.com
La visite a pour objectif d'examiner les installations existantes et d'appréhender les difficultés d'exécution et d'accès. Cette visite doit permettre aux candidats d'avoir une parfaite connaissance des bâtiments.
Lors de la visite, un bon de visite sera remis aux candidats. Les candidats devront joindre une copie de ce bon à leur offre afin d'attester de leur participation à la visite. L'absence de ce bon de visite entraînera le rejet de l'offre.
La visite des bâtiments est obligatoire. La visite des bâtiments est prévue le 17/11/2026 à partir de 09h00. Le rendez-vous est donné à l'EHPAD de Semblançay - 10 rue Foulques Nerra - 37360 Semblançay pour l'ensemble des candidats. Pour s'inscrire à la visite, les candidats devront contacter M. LEBLACHER, AMO de l'EHPAD pour le renouvellement du marché d'exploitation.
Arnaud LEBLACHER - 06.11.58.52.30. - alenergies.conseil@gmail.com
La visite a pour objectif d'examiner les installations existantes et d'appréhender les difficultés d'exécution et d'accès. Cette visite doit permettre aux candidats d'avoir une parfaite connaissance des bâtiments.
Lors de la visite, un bon de visite sera remis aux candidats. Les candidats devront joindre une copie de ce bon à leur offre afin d'attester de leur participation à la visite. L'absence de ce bon de visite entraînera le rejet de l'offre.
Adresse postale: 10 rue Foulques Nerra
Code postal: 37360
Ville: Semblançay
Adresse postale: rue de la Billonnière
Code postal: 37390
Ville: La Membrolle-sur-Choisille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire
🏙️
Durée de l'accord: 4 années Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Prestation P1
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Prestation P2
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Prestation P3 P3TVX
Prise en charge
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): RSE - Sécurité - Développement Durable
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001 Description
Adresse postale: 10, rue Foulques Nerra
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le présent marché est passé selon la procédure d'Appel d'Offres Ouvert Européen en vertu des articles L.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.
Les variantes sont autorisées. Une variante obligatoire est imposée : fourniture de gaz naturel en prix fixe pour la période 2028-2030. Aucune PSE n'est demandée.
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure
Le présent marché est passé selon la procédure d'Appel d'Offres Ouvert Européen en vertu des articles L.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.
Les variantes sont autorisées. Une variante obligatoire est imposée : fourniture de gaz naturel en prix fixe pour la période 2028-2030. Aucune PSE n'est demandée.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif Orléans
Numéro d'enregistrement national: 174 500 058 00022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans Cedex 1
Région: Loiret
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: 02 38 77 59 00📞
URL: https://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 217-775619 (2026-11-06)