2023-11-23groupement de commande pour l'achat d'électricité et de gaz à l'usage des bâtiments du Département et des... (Département de La Charente)
la présente consultation concerne l'achat d'électricité et de gaz pour l'usage des bâtiments départementaux et de cinq établissements publics rattachés.Le groupement de commande est constitué des membres suivants :- département de la Charente, coordonnateur du groupement- agence technique départementale de la Charente- etablissement public administratif du Chambon- campus des Valois Charente- charente eaux- association de gestion du restaurant inter-administratif de la CharenteLa consultation se …
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2023-08-07fourniture et acheminement de gaz pour les sites du Sila à Cran-Gevrier (Syndicat mixte du lac d annecy)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La forme du prix est déterminée par marché subséquent.Sur le site du siège de Cran-Gevrier, le Sila dispose de deux points de livraison:- point de livraison 1: Immeuble du Sila (Bâtiment comportant cinq appartements, un réfectoire pour les agents du Sila, et différents locaux. L'Immeuble est équipé d'une chaudière servant pour la production d'eau chaude sanitaire et pour le chauffage)- point de livraison 2: Siège du Sila (Bâtiments à …
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2023-05-25fourniture Et Acheminement En Gaz Naturel Et Services Associés (Office public de l habitat du tarn)
le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l'acheminement en gaz naturel alimentant les points de livraison des divers sites du groupement de commandes Tarn Habitat et la fourniture de services associés.Il se présente sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents.Il s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes selon la convention du 25 juin 2018 et conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande …
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2022-10-18fourniture Et Acheminement Du Gaz Naturel (commune de chalons en champagne)
le présent marché est conclu pour les besoins d'un groupement de commandes composé des personnes publiques suivantes :La Ville de Châlons-En-Champagne, la Communauté d'agglomération dechâlons-en-champagne, le Centre Communal d'action Sociale de Châlons-En-Champagne, la Commune de Recy, la Commune de Saint Martin sur le Pré, la Commune de Juvigny et la Commune de Compertrix.Le coordonnateur est la Ville de Châlons-En-Champagne
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2022-05-30Fourniture et acheminement en gaz naturel et services associés our le compte de Territoire habitat (Territoire habitat (OPH))
Le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l’acheminement en gaz naturel alimentant les points de livraison des divers sites de Territoire habitat et la fourniture de services associés.
Il se présente sous la forme d’un accord-cadre multi-attributaires à marché(s) subséquent(s). Ces points de livraison sont actuellement en offre de marché, ils sont situés en France Métropolitaine et sont raccordés à un réseau de distribution de gaz naturel géré par …
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2022-02-15fourniture de gaz (Groupe CCIR Paris Île-de-France)
l'Objet de l'accord-cadre est définir les termes et conditions de la fourniture et de l'acheminement de gaz naturel alimentant les points de comptage et d'estimation (Pce) du Groupe CCI Paris Ile de France. L'Alimentation en gaz comprend : - la fourniture complète de gaz - la réalisation des prestations de services associés - l'Accès au réseau public de distribution de gaz et son utilisation dans le cadre d'un contrat unique. A titre indicatif, l'accord cadre porte sur 23 PCE, représentant une …
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2021-11-19accord-cadre de fourniture et D'Acheminement de gaz naturel pour des batiments des membres du groupement de... (Angers Loire Métropole)
accord-Cadre pour la fourniture et l'acheminement de gaz naturel pour les bâtiments des membres du groupement de commande angevin pour la période 2022-2026. Accord-Cadre sans minimum, avec maximum fixé à 400 Gwh, conclu avec un minimum de 3 titulaires et un maximum de 10 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'Accord-Cadre est exécuté par des marchés subséquents qui prendront la forme de marchés ordinaires à prix unitaires seront attribués dans les conditions définies au C.C.P.
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2021-09-30fourniture et acheminement en gaz naturel pour la ville de mandelieu-la napoule et le ccas (Ville de Mandelieu La Napoule)
la présente consultation porte sur la fourniture et l'acheminement en gaz naturel alimentant les points de livraison des divers sites occupés par la ville de Mandelieu-La Napoule et par le Centre Communal d'action Sociale (Ccas) ainsi que les services associés.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2131-18, R.2132-2, R.2132-4 à R 2132-6, R.2143-1 à R.2143-2, R.2151-1 à R 2151-5, R.2161-2 à R.2161-5, …
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2021-03-09Fourniture de gaz naturel (Aéroport de Bordeaux Mérignac)
Fourniture de gaz naturel pour l'aéroport de Bordeaux Mérignac. Contrat de trois ans fermes. Trois points de livraison. Consommation globale annuelle des 3 PDL: 5.8 gWh:
1) de la chaufferie de l'aéroport et de l'ancienne cogénération;
2) de la chaufferie du Fret;
3) de la chaufferie des moyens généraux.
Une option: 100 % biogaz/gaz vert.
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2020-09-02Exploitation des installations de génie climatique des EHPAD de Rosières-aux-Salines et Blainville-sur-l'Eau (EHPAD de Rosières-aux-Salines)
P1 MT — fourniture et gestion de l'approvisionnement de combustible sous forme MT (Marché température) pour les deux établissements.
P1 ECS — fourniture et gestion de l'approvisionnement de combustible pour les besoins en ECS des deux établissements.
P2 Maintenance — entretien, maintenance, conduite des installations de génie climatique des deux établissements y compris groupes électrogènes.
P3 Garantie totale — gros entretien et renouvellement des matériels des deux établissements y compris groupes …
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2020-03-04Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture et l'acheminement de gaz et services associés pour le... (Partenord Habitat)
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique du 1.4.2019.
Les prestations constituent une tranche unique.
Le marché est conclu sans montant minimal ni montant maximal. Les marchés sont passés sur prix unitaires fermes. Le marché est conclu pour une durée allant de sa notification au 30.6.2021. La durée de fourniture est de un an: du 1.7.2020 au …
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