2023-03-29accord-Cadre multi-attributaire de fourniture et acheminement de gaz naturel (ville d'auxonne)
la présente consultation a pour objet la fourniture et l'acheminement de gaz naturel alimentant les points de comptage et d'estimation de la Ville d'auxonne, pour les 25 sites listés en annexe au CCATP, ainsi que des services associés. Le présent marché est un marché de fournitures. Les prestations comprennent : - la fourniture de gaz naturel pour les PCE listés en annexe 1 au CCATP ; - l'accès et l'utilisation, pour ces PCE, dans le cadre d'un contrat unique, au réseau public de distribution ; - les …
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2023-03-22fourniture et acheminement de gaz naturel (ville d''isle)
le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes et conditions régissant les futurs marchés subséquent.
Groupement de commandes composé de la Commune d'isle et du CCAS de la Commune d'isle.
L'acheminement et la fourniture de Gaz naturel alimentant les points de livraison comprennent :
- la fourniture complète en énergie gaz naturel des PDL alimentant les bâtiments indiqués en annexe au CCATP et correspondant à une alimentation gaz des chaufferies.
- L'Accès au réseau public de distribution et …
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2023-03-21FOURNITURE DE GAZ (Fondation John Bost)
Le marché a pour objet la fourniture de gaz naturel (CPV 09123000-7) pour les sites listés et situés dans les Départements de la Dordogne, de la Gironde, des Pyrénées Atlantiques, de la Seine Maritime, du Tarn, du Tarn et Garonne, du Val d’Oise et des Yvelines.
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2023-03-17marché de fourniture et acheminement de gaz pour les bâtiments communaux (commune d epinay sur seine)
le présent marché a pour objet d'établir les prestations suivantes :. La fourniture et l'acheminement de gaz, en contrat unique, jusqu'aux points de livraison des sites de l'acheteur (liste jointe en Annexe 1 du présent Ccp) ;.Les services associés à la fourniture de gaz : facturation, relation clientèle et GRD (Gestionnaire de Réseau de Distribution), feuillet annuel de gestion récapitulatif, etc.Le contrat est donc un contrat unique de fourniture et d'acheminement de gaz avec une distinction sur les …
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2023-03-10marché Pour La Fourniture Et Acheminement En Gaz Naturel Et Services Associes (Commune de Manosque)
le présent marché a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l'acheminement en gaz naturel alimentant les points de livraison des divers sites de la commune de Manosque et la fourniture de services associés.Le présent appel d'offres ouvert, est conclu sans volume minimum mais avec un volume maximum de 14 000 Mwh pour la durée du marché.Les quantités estimatives (volume annuel) prévisionnelles pour l'ensemble des points de livraison sont de 4 759 Mwh/An
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2023-03-01accord cadre pour la fourniture de gaz naturel rendu sur site et services associés (C.C. de la Région de Guebwiller)
la présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaire de fournitures courantes en vue d'établir les termes régissant les futurs marchés subséquents à passer pour la fourniture de gaz naturel rendu sur site et services associés pour le bâtiment indiqué en annexe 1 du CCTP.
Cet accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents. L'Accord cadre s'exécute en effet selon deux phases distinctes …
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2023-02-28Fourniture de gaz naturel rendu sur site (DOMIAL ESH)
L'accord-cadre multi-attributaires, avec un volume maximum, a pour objet la fourniture et l'acheminement de gaz naturel jusqu'aux points de livraison de l'ensemble des sites de DOMIAL.
Les points de livraison sont listés dans les documents de consultation (annexe du CCP).
Date de début des livraisons : 01.07.2023, en application du premier marché subséquent (date prévisionnelle).
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:AlsenEngieES Énergies StrasbourgGaz de BarrVialis
2023-02-27Fourniture et acheminement électricité et gaz naturel (Soléa)
Le présent Accord-cadre concerne : Fourniture d'énergie électrique active et fourniture de gaz naturel avec l'acheminement ainsi que la responsabilité d'équilibre et de modulation, le mécanisme de capacité, les CEE, le coût de stockage avec les services associés pour différents points de livraison allotis de SOLEA.
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2023-02-16Accords-cadres à bons de commande pour la fourniture et acheminement de gaz (Habitation Moderne)
Le présent accord cadre mono attributaire à bons de commandes sans minimum et avec un maximum de25 000 000 d’Euros H.T. a pour objet de faire assurer par un entrepreneur désigné ci-après par « le Titulaire », pour le compte de HABITATION MODERNE, désigné ci-après par le « Maître de l’Ouvrage », la fourniture de gaz naturel et services associés pour les sites existants et les nouveaux à raccorder concernant le patrimoine Habitation Moderne et le patrimoine de la ville de Strasbourg et de l’Eurométropole …
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