2016-10-06Fourniture de denrées alimentaires — 2017 (Commune de Saint-Denis de La Réunion)
Consultation en accord cadre à bons de commande en appel d'offres ouvert conformément aux articles 25.1°, 66, 67, 68, 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et des articles 4 et 32 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015.
Le marché est un accord cadre mono-attributaire sauf pour les lots désignés comme étant en multi attribution, sans minimum et sans maximum.
Concernant les lots désignés comme multi attributaires, le marché est passé à bons de commande avec les trois …
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2016-10-04Achat d'aliments pour les animaux du parc zoologique de Lunaret (Ville de Montpellier)
Accord-cadre à bons de commande, ayant pour objet l'achat d'aliments pour les animaux du parc zoologique. Il s'agit d'une procédure formalisée soumise aux dispositions des articles 25.i, 66 à 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Les prestations feront l'objet d'un accord cadre à bons de commande avec maximum et minimum et un opérateur économique, passé en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de …
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