Accord-cadre à bons de commande, ayant pour objet l'achat d'aliments pour les animaux du parc zoologique. Il s'agit d'une procédure formalisée soumise aux dispositions des articles 25.i, 66 à 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Les prestations feront l'objet d'un accord cadre à bons de commande avec maximum et minimum et un opérateur économique, passé en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre peut faire l'objet de 3 reconductions tacites possibles successives d'un an;
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-11-04.
L'appel d'offres a été publié le 2016-10-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2016-10-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Aliments pour animaux
Numéro de référence: 6D00368191
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande, ayant pour objet l'achat d'aliments pour les animaux du parc zoologique. Il s'agit d'une procédure formalisée soumise aux dispositions des articles 25.i, 66 à 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Les prestations feront l'objet d'un accord cadre à bons de commande avec maximum et minimum et un opérateur économique, passé en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre peut faire l'objet de 3 reconductions tacites possibles successives d'un an;
Accord-cadre à bons de commande, ayant pour objet l'achat d'aliments pour les animaux du parc zoologique. Il s'agit d'une procédure formalisée soumise aux dispositions des articles 25.i, 66 à 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Les prestations feront l'objet d'un accord cadre à bons de commande avec maximum et minimum et un opérateur économique, passé en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre peut faire l'objet de 3 reconductions tacites possibles successives d'un an;
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-10-04 📅
Date limite de soumission: 2016-11-04 📅
Date de publication: 2016-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 194-348837
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
La date indiquée ci-dessus pour l'ouverture des offres n'est que prévisionnelle. La commission d'appel d'offres n'est pas publique. Les plis seront ouverts par le représentant du pouvoir adjudicateur et les services instructeurs, dans les 2 mois suivants la date de remise des offres.
La date indiquée ci-dessus pour l'ouverture des offres n'est que prévisionnelle. La commission d'appel d'offres n'est pas publique. Les plis seront ouverts par le représentant du pouvoir adjudicateur et les services instructeurs, dans les 2 mois suivants la date de remise des offres.
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 260 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Foin et Paille
Numéro du lot: 1
Brève description:
Montant minimum annuel (HT): 5 000 EUR; Montant maximum annuel (HT): 40 000 EUR; Montant minimum total (toutes reconduction comprises) (HT): 20 000 euros; Montant maximum total (toutes reconduction comprises) (HT): 160 000 EUR.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 reconductions tacites possibles par périodes successives d'un an.
Intitulé du lot: Luzerne
Numéro du lot: 2
Brève description:
Montant minimum annuel (HT): 5 000 EUR; Montant maximum annuel (HT): 20 000 EUR; Montant minimum total (toutes reconduction comprises) (HT): 20 000 EUR; Montant maximum total (toutes reconduction comprises) (HT): 80 000 EUR.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Granulés, graines et mélanges pour animaux de parc zoologique
Numéro du lot: 3
Brève description:
Montant minimum annuel (HT): 15 000 EUR; Montant maximum annuel (HT): 60 000 EUR; Montant minimum total (toutes reconduction comprises) (HT): 60 000 euros; Montant maximum total (toutes reconduction comprises) (HT): 240 000 EUR.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Aliments congelés: Viandes
Numéro du lot: 4
Brève description:
: Montant minimum annuel (HT): 10 000 EUR; Montant maximum annuel (HT): 40 000 EUR; Montant minimum total (toutes reconduction comprises) (HT): 40 000 EUR; Montant maximum total (toutes reconduction comprises) (HT): 160 000 EUR.
Intitulé du lot: Aliments congelés: Poissons et mollusques
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Viande fraîche et oeufs
Numéro du lot: 6
Brève description:
Montant minimum annuel (HT): 5 000 EUR; Montant maximum annuel (HT): 20 000 EUR; Montant minimum total (toutes reconductions comprises): 20 000 EUR; Montant maximum total (toutes reconductions comprises): 80 000 EUR.
Intitulé du lot: Animaux vivants
Numéro du lot: 7
Brève description:
Montant minimum annuel (HT): 5 000 EUR; Montant maximum annuel (HT): 25 000 EUR; Montant minimum total (toutes reconductions comprises): 20 000 EUR; Montant maximum total (toutes reconductions comprises): 100 000 EUR.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais
Numéro du lot: 8
Brève description:
Montant minimum annuel (HT): 30 000 EUR; Montant maximum annuel (HT): 90 000 EUR; Montant minimum total (toutes reconductions comprises): 120 000 EUR; Montant maximum total (toutes reconductions comprises): 360 000 EUR.
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Informations complémentaires:
La date indiquée ci-dessus pour l'ouverture des offres n'est que prévisionnelle. La commission d'appel d'offres n'est pas publique. Les plis seront ouverts par le représentant du pouvoir adjudicateur et les services instructeurs, dans les 2 mois suivants la date de remise des offres.
La date indiquée ci-dessus pour l'ouverture des offres n'est que prévisionnelle. La commission d'appel d'offres n'est pas publique. Les plis seront ouverts par le représentant du pouvoir adjudicateur et les services instructeurs, dans les 2 mois suivants la date de remise des offres.
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Si le marché arrive à terme nouvel avis en 2020, sinon nouvel avis en 2017, 2018, 2019.
Le cautionnement et garanties exigées, ainsi que les modalités essentielles de financement et de paiement sont prévues dans le dossier de consultation des entreprises. Les conditions d'appréciation des candidats sont indiquées au règlement de consultation. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membres de plusieurs groupements. Les besoins relatifs à l'achat de pommes, de préparations spéciales pour mammifères et de compléments alimentaires feront l'objet d'une procédure adaptée, distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article 22 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons (pour les lots 3 et 7)selon les dispositions suivantes: Date et heure limite de réception des échantillons (voir le RC pour les modalités): 4.11.2016 à 17:00 au parc zoologique de Lunaret, 50 avenue Agropolis — 34090 Montpellier (téléphone: 04.67.54.45.23), aux heures d'ouverture suivantes: 8:30 à 12:00 et 14:00 à 17:00, du lundi au vendredi, hors jours fériés.
Le cautionnement et garanties exigées, ainsi que les modalités essentielles de financement et de paiement sont prévues dans le dossier de consultation des entreprises. Les conditions d'appréciation des candidats sont indiquées au règlement de consultation. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membres de plusieurs groupements. Les besoins relatifs à l'achat de pommes, de préparations spéciales pour mammifères et de compléments alimentaires feront l'objet d'une procédure adaptée, distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article 22 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons (pour les lots 3 et 7)selon les dispositions suivantes: Date et heure limite de réception des échantillons (voir le RC pour les modalités): 4.11.2016 à 17:00 au parc zoologique de Lunaret, 50 avenue Agropolis — 34090 Montpellier (téléphone: 04.67.54.45.23), aux heures d'ouverture suivantes: 8:30 à 12:00 et 14:00 à 17:00, du lundi au vendredi, hors jours fériés.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 194-348837 (2016-10-04)
Avis d'attribution de marché (2017-07-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
: Accord-cadre à bons de commande, ayant pour objet l'achat d'aliments pour les animaux du parc zoologique. Il s'agit d'une procédure formalisée soumise aux dispositions des articles 25.i, 66 à 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum et minimum et un opérateur économique, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre peut faire l'objet de 3 reconductions tacites possibles successives d'un an;
: Accord-cadre à bons de commande, ayant pour objet l'achat d'aliments pour les animaux du parc zoologique. Il s'agit d'une procédure formalisée soumise aux dispositions des articles 25.i, 66 à 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum et minimum et un opérateur économique, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre peut faire l'objet de 3 reconductions tacites possibles successives d'un an;
Valeur totale du marché: 1 260 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-07-17 📅
Date de publication: 2017-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 136-278721
Se réfère à l'avis: 2016/S 194-348837
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact: direction des affaires juridiques et de la commande publique, service de la commande publique, 1 place Georges Freche, 34267 Montpellier Cedex 2, tél: +33 4 67 34 87 63, fax: +33 4 99 06 06 85.
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact: direction des affaires juridiques et de la commande publique, service de la commande publique, 1 place Georges Freche, 34267 Montpellier Cedex 2, tél: +33 4 67 34 87 63, fax: +33 4 99 06 06 85.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Montant minimum annuel (HT): 5 000 EUR ;
Montant maximum annuel (HT): 40 000 EUR;
Montant minimum total (toutes reconduction comprises)(HT): 20 000 EUR;
Montant maximum total (toutes reconduction comprises) (HT): 160 000 EUR.
Montant maximum annuel (HT): 20 000 EUR ;
Montant minimum total (toutes reconduction comprises)(HT): 20 000 EUR ;
Montant maximum total (toutes reconduction comprises) (HT): 80 000 EUR .
Montant minimum annuel (HT): 15 000 EUR ;
Montant maximum annuel (HT): 60 000 EUR ;
Montant minimum total (toutes reconduction comprises)(HT): 60 000 EUR ;
Montant maximum total (toutes reconduction comprises) (HT): 240 000 EUR .
Montant minimum annuel (HT): 10 000 EUR ;
Montant maximum annuel (HT): 40 000 EUR ;
Montant minimum total (toutes reconduction comprises)(HT): 40 000 EUR ;
Montant maximum total (toutes reconduction comprises) (HT): 160 000 EUR .
Intitulé du lot: Viande fraîche et œufs
Brève description:
Montant minimum total (toutes reconductions comprises): 20 000 EUR ;
Montant maximum total (toutes reconductions comprises): 80 000 EUR .
Montant maximum annuel (HT): 25 000 EUR ;
Montant maximum total (toutes reconductions comprises): 100 000 EUR .
Montant minimum annuel (HT): 30 000 EUR ;
Montant maximum annuel (HT): 90 000 EUR ;
Montant minimum total (toutes reconductions comprises): 120 000 EUR ;
Montant maximum total (toutes reconductions comprises): 360 000 EUR .
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-Traçabilité: mode de stockage de la production à la livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): 3-Performance en matière de protection de l'environnement: mode de culture et démarches internes, certification environnementale
Pondération du prix: 80
Critère de qualité (nom): 2- Traçabilité: mode de stockage de la production à la livraison
3- Performance en matière de protection de l'environnement: mode de culture et démarches internes, certification environnementale
2-Traçabilité: suivi des matières premières et du mode de stockage de la production à la livraison du produit transformé
3- Performance en matière de protection de l'environnement: mode de production et démarches internes, certification environnementale, gestion des déchets
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): 4- Qualité des produits (appétence animale, texture et tenue), au regard des échantillons fournis
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): 2-Traçabilité: respect de la chaine du froid de la production à la livraison
3- Performance en matière de protection de l'environnement: démarche environnementale de l'entreprise, certification environnementale
3- Performance en matière de protection de l'environnement: DÉMARCHE environnementale de l'entreprise, certification environnementale
3-Performance en matière de protection de l'environnement: mode délevage, démarches internes de l'entreprise, certification environnementale
3-Performance en matière de protection de l'environnement: mode d'élevage, démarches internes de l'entreprise, certification environnementale
3-Traçabilité: suivi des animaux et des conditions de transports depuis l'élevage à la livraison
4-Qualité des produits (taille conforme, taux de survie) au regard des échantillons fournis
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): 2- Performance en matière de protection de l'environnement: mode de culture, démarches internes de l'entreprise, certification environnementale
3-Traçabilité: suivi des végétaux et des conditions de transports depuis la récolte jusqu'à la livraison
Pondération du prix: 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-11 📅
Source: OJS 2017/S 136-278721 (2017-07-17)